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Avion à fuselage portant
Partie portante
Partie portante de la semelle
Planeur à fuselage portant
Produit portant une marque de commerce
Prêt de produits ne portant pas intérêt
Revendication de produit
Revendication portant sur un produit
Revendication product-by-process

Traduction de «produit portant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
produit portant l'appellation Agriculture biologique - système de contrôle CEE

product labelled Organic Farming - EEC Control System


produit portant une marque de commerce

trade-marked product


revendication de produit | revendication portant sur un produit

product claim


revendication product-by-process | revendication de produit caractérisé par son procédé d'obtention | revendication portant sur un produit caractérisé par son procédé d'obtention

product-by-process claim | PBP [Abbr.]


Rapport intérimaire d'une enquête par la Commission du tarif portant sur les numéros tarifaires visant les marchandises fabriquées/non fabriquées au Canada : brique réfractaire et produits connexes [ Numéros tarifaires visant les marchandises fabriquées/non fabriquées au Canada : brique réfractaire et produits connexes : un rapport intérimaire par la Commission du tarif ]

An interim report of an inquiry by the Tariff Board respecting tariff items covering goods made/not made in Canada: fire-brick and related products [ Tariff items covering goods made/not made in Canada: fire-brick and related products: an interim report by the Tariff Board ]


Accord portant création du Fonds commun pour les produits de base

Agreement Establishing the Common Fund for Commodities


prêt de produits ne portant pas intérêt

interest-free loan of commodities


confectionner des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | confectionner des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats | préparer des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | préparer des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats

prepare egg products to be used in a dish | separate eggs according to recipe | beat eggs | prepare egg products for use in a dish


partie portante de la semelle | partie portante

tread portion of the sole | tread portion


planeur à fuselage portant | avion à fuselage portant

lifting body
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Nous avons des étiquettes au Canada qui indiquent qu'un produit est sans gras, mais il peut contenir jusqu'à 0,5 p. 100 de gras, de sorte que les consommateurs peuvent déjà acheter des produits portant le mot «sans» alors que ces produits contiennent un certain niveau acceptable de la substance en question.

We have fat-free labels in Canada that have up to 0.5% fat allowable in the product, so consumers already can buy something that's “free” but has a tolerance or threshold level in it.


Ce critère ne s'applique pas aux produits portant l'indication «nettoyage à sec uniquement» ou une indication équivalente (dans la mesure où il est normal que de tels produits soient étiquetés de la sorte), aux produits blancs, aux produits qui ne sont ni teints ni imprimés, ni aux tissus d'ameublement non lavables.

This criterion does not apply to products labelled ‘dry clean only’ or equivalent (in so far as it is normal practice for such products to be so labelled), to white products or products that are neither dyed nor printed, or to non-washable furniture fabrics.


1. Lorsqu’un État membre établit qu’un produit portant le marquage CE visé à l’article 5 et utilisé selon l’usage prévu n’est pas conforme à toutes les dispositions pertinentes de la mesure d’exécution applicable, le fabricant ou son mandataire est tenu de rendre le produit conforme aux dispositions de la mesure d’exécution applicable et/ou au marquage CE et de mettre fin à l’infraction aux conditions imposées par l’État membre.

1. Where a Member State ascertains that a product bearing the CE marking referred to in Article 5 and used in accordance with its intended use does not comply with all the relevant provisions of the applicable implementing measure, the manufacturer or its authorised representative shall be obliged to make the product comply with the provisions of the applicable implementing measure and/or with the CE marking and to end the infringement under conditions imposed by the Member State.


Ce critère ne s’applique pas aux produits portant clairement l’indication «nettoyage à sec uniquement» ou une indication équivalente (dans la mesure où il est normal que de tels produits soient étiquetés de la sorte), aux produits blancs ou aux produits qui ne sont ni teints ni imprimés, ni aux tissus d’ameublement non lavables.

This criterion does not apply to products clearly labelled ‘dry clean only’ or equivalent (insofar as it is normal practice for such products to be so labelled), to white products or products that are neither dyed nor printed, or to non-washable furniture fabrics.


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Lorsque les membres du conseil décident de promouvoir des produits portant l'étiquette « Fabriqué au Canada » ou « Produit du Canada », ils choisissent des produits qui répondent aux exigences du Bureau.

We need to look at different scenarios for identifying products that are 100% Canadian, as well as products made in Canada with both Canadian and imported ingredients.


Si l'on utilise un produit de marque connue comme produit de référence, il doit s'agir d'un des 3 à 4 produits les plus vendus sur le marché de la région où le produit portant le label écologique doit être commercialisé.

If a market-leading reference product is used, it shall be one of the three or four products with the highest sales volume on the market in a region, where the eco-labelled product is to be marketed.


Le logo « Visez santé » figure maintenant sur plus de 400 produits alimentaires qui répondent à des critères nutritionnels précis dépendant de la catégorie à laquelle ils appartiennent (1030) Selon la recherche, 64 p. 100 des consommateurs achèteraient un produit portant le logo « Visez santé » de préférence à un produit qui ne le porterait pas.

The Health Check logo now appears on more than 400 food products that must meet certain nutrition criteria, depending on the food category they're in (1030) Research indicates that 64% of consumers would purchase a product displaying the Health Check logo over products not displaying the logo.


L'idée principale énoncée par le livre vert en vue de mettre en œuvre le principe du pollueur-payeur est d'appliquer des taux d'imposition différenciés en fonction des performances environnementales des produits. Par exemple, appliquer des taux de TVA plus bas aux produits portant le label écologique ou mettre en place d'autres taxes et redevances écologiques.

The main idea advanced in the Green Paper as a means of implementing the polluter pays principle is differentiated taxation according to the environmental performance of products, e.g. the application of lower VAT rates to products carrying the eco-label or the introduction of other environmental taxes and charges.


Dans la documentation fournie lors de la présentation de la première version du projet de loi, le gouvernement expliquait qu’une pratique s’est établie chez certains contrefacteurs, à savoir d’importer séparément les produits et les marques apparaissant sur les étiquettes, plutôt que d’importer des produits portant déjà des marques contrefaites47. Les étiquettes sont ensuite apposées sur les produits lorsqu’ils sont rendus au Canada.

In documents prepared to support the first version of the bill, the government explained that some counterfeiters import goods and labels bearing trademarks separately and attach them once in Canada, instead of importing goods with counterfeit trademarks already attached to them.47


Dans la documentation fournie lors de la présentation du projet de loi, le gouvernement explique qu’une pratique s’est établie chez certains contrefacteurs, à savoir d’importer séparément les produits et les marques apparaissant sur les étiquettes, plutôt que d’importer des produits portant déjà des marques contrefaites30. Les étiquettes sont ensuite apposées sur les produits lorsqu’ils sont rendus au Canada.

In the documents provided when the bill was introduced, the government explains that some counterfeiters have developed a practice where they import the goods and the trademarks appearing on labels separately, instead of importing goods with counterfeit trademarks already attached to them.30 Once the goods arrive in Canada, the labels are attached.




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produit portant ->

Date index: 2024-01-15
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