Vertaling van "produit obtenu après " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

produit de biotechnologie [ produit issu des biotechnologies | produit d'origine biotechnologique | produit biotechnologique | produit obtenu par un procédé biotechnologique ]
biotechnology product

produit obtenu par les procédés de la métallurgie des poudres
product obtained by powder metallurgy processes

produit obtenu par soufflage d'air
product obtained by air-blowing

produit obtenu
product obtained

produit obtenu
resultant product

assurance responsabilité civile produits [ assurance responsabilité civile après livraison | assurance RC produits | assurance RC après livraison | assurance de responsabilité civile produits | assurance de responsabilité civile après livraison | assurance de RC produits ]
products and completed operations insurance

alcool obtenu comme sous-produit dans le procédé au bisulfite
sulphite spirit

produit lyophilisé | obtenu par lyophilisation
lyophilisate | freeze-dry

assurance responsabilité civile produits livrés | assurance responsabilité civile après livraison
products liability insurance

posttraumatique | qui se produit après un traumatisme
posttraumatic

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les points 1.14 et 1.15 de l’annexe I du règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil, du 29 avril 2004, fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale, doivent être interprétés en ce sens que le produit obtenu par l’enlèvement mécanique de la viande d’os couverts de viande après désossage ou de carcasses de volailles doit être qualifié de «viandes séparées mécaniquement» au sens dudit point 1.14 dès lors que le procédé utilisé entraîne une destruction ou une modification de la structure fibreuse des muscles plus grande que celle strictement localisée à l’endroit d’une découpe, indépendamment du fait que la technique utilisée n’altère pas la structure des os utilisés. Un tel produit ne peut pas être qualifié de «préparations de viandes» au sens dudit point 1.15.
Points 1. 14 and 1.15 of Annex I to Regulation (EC) No 853/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 laying down specific hygiene rules for food of animal origin must be interpreted as meaning that the product obtained by the mechanical removal of meat from flesh-bearing bones after boning or from poultry carcases must be classified as ‘mechanically separated meat’ within the meaning of that point 1.14, since the process used results in a loss or modification of the muscle fibre structure which is greater than that which is strictly confined to the cutting point, irrespective of the fact that the technique used does not alter the structure of the bones used. Such a product cannot be classified as a ‘meat preparation’ within the meaning of that point 1.15.

13 (1) Au décès d’un contributeur qui, à cette date, avait droit selon la présente partie à une annuité ou à une allocation annuelle, le survivant et les enfants du contributeur ont droit aux allocations suivantes, calculées sur la base du produit obtenu au moyen de la multiplication de la solde annuelle moyenne, reçue par le contributeur durant la période spécifiée au sous-alinéa 10(1) a)(ii), par le nombre d’années de service ouvrant droit à pension à son crédit, le centième du produit ainsi obtenu étant ci-après appelé « l’allocation de base » :
13 (1) On the death of a contributor who, at the time of the contributor’s death, was entitled under this Part to an annuity or annual allowance, the survivor and children of the contributor are entitled to the following allowances, computed on the basis of the product obtained by multiplying the average annual pay received by the contributor during the period specified in subparagraph 10(1)(a)(ii), by the number of years of pensionable service to the contributor’s credit, one one-hundredth of the product so obtained being hereinafter referred to as the “basic allowance”:

(4) Au décès d’un contributeur qui, au moment de son décès, avait droit de recevoir, selon le paragraphe (1), une pension immédiate, une pension différée ou une allocation annuelle, son survivant et ses enfants sont admissibles aux allocations suivantes, calculées sur la base du produit obtenu par multiplication du traitement annuel moyen du contributeur pour la période applicable, spécifié au paragraphe 11(1), ou ailleurs dans la présente partie pour l’application de ce paragraphe, par le nombre d’années de service ouvrant droit à pension qu’il a à son crédit, le centième du produit ainsi obtenu étant ci-après appelé l’« allocation de base » :
(4) On the death of a contributor who, at the time of death, was entitled under subsection (1) to an immediate annuity, a deferred annuity or an annual allowance, the survivor and children of the contributor are entitled to the following allowances, computed on the basis of the product obtained by multiplying the average annual salary of the contributor during the period applicable, as specified in subsection 11(1) or elsewhere in this Part for the purposes of that subsection, by the number of years of pensionable service to his or her credit, one one-hundredth of the product so obtained being referred to in this subsection as the “basic allowance”:

(5) Au décès du contributeur qui, au moment de son décès, avait droit de recevoir, selon le paragraphe (2), une pension immédiate, une pension différée ou une allocation annuelle, son survivant et ses enfants sont admissibles aux allocations suivantes, calculées sur la base du produit obtenu par multiplication du traitement annuel moyen du contributeur pour la période applicable, spécifié au paragraphe 11(1), ou ailleurs dans la présente partie pour l’application de ce paragraphe, par le nombre d’années de service ouvrant droit à pension qu’il a à son crédit, le centième du produit ainsi obtenu étant ci-après appelé l’« allocation de base » :
(5) On the death of a contributor who, at the time of death, was entitled under subsection (2) to an immediate annuity, a deferred annuity or an annual allowance, the contributor’s survivor and children are entitled to the following allowances, computed on the basis of the product obtained by multiplying the contributor’s average annual salary during the period applicable, as specified in subsection 11(1) or elsewhere in this Part for the purposes of that subsection, by the number of years of pensionable service to his or her credit, 1/100 of the product so obtained being referred to in this subsection as the “basic allowance”:

24.21 La quote-part de la contribution pécuniaire visée à l’alinéa 24.1(1)a) qui peut être versée à une province pour chaque exercice commençant après le 31 mars 2014 correspond au produit obtenu par la multiplication de la totalité de ces contributions pécuniaires à l’ensemble des provinces pour l’exercice en cause par le quotient obtenu par division de la population de la province pour cet exercice par la population totale des provinces pour le même exercice.
24.21 The cash contribution established under paragraph 24.1(1)(a) that may be provided to a province for each fiscal year beginning after March 31, 2014 is the amount determined by multiplying the total of the cash contributions to be provided to all the provinces for that fiscal year by the quotient obtained by dividing

Le texte de la première des deux étiquettes prévues à l’article 3, deuxième alinéa, point d), de ce règlement mentionne erronément «des grignons obtenus après l’extraction de l’huile d’olive» au lieu de «du produit obtenu après l’extraction de l’huile d’olive».
The text of the first of the two labels provided for in point (d) of the second paragraph of Article 3 of that Regulation incorrectly refers to ‘the pomace obtained after the extraction of olive oil’ instead of ‘the product obtained after the extraction of olive oil’.

«huile contenant exclusivement des huiles provenant du traitement du produit obtenu après l’extraction de l’huile d’olive et des huiles obtenues directement des olives»,
‘oil comprising exclusively oils obtained by treating the product obtained after the extraction of olive oil and oils obtained directly from olives’,

d) pour l'huile de grignons d'olive: "huile contenant exclusivement des huiles provenant du traitement du produit obtenu après l'extraction de l'huile d'olive et des huiles obtenues directement des olives,"
(d) olive-pomace oil: "oil comprising exclusively oils obtained by treating the product obtained after the extraction of olive oil and oils obtained directly from olives,"

Lorsqu'un produit change de catégorie, à la suite d'une transformation qui ne résulte pas des manipulations visées au paragraphe 1, premier alinéa, notamment en cas de fermentation des moûts de raisins, il est fait état dans les registres des quantités et de la nature du produit obtenu après transformation.
Where a product changes category without its undergoing one of the operations referred to in the first subparagraph of paragraph 1, in particular in the case of fermentation of grape must, the quantities and the type of product obtained after the change shall be noted in the records.