Traduction de «produit lui-même cela » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

changements dans les caractéristiques physiques du produit lui-même
changes in the physical characteristics of the product itself

exploitant qui commercialise lui-même ses produits
free rider

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Enfin, la rapporteure explique dans le projet de rapport que les coordonnées que les fabricants doivent indiquer sur le produit peuvent également figurer sur l'emballage ou dans un document joint au produit, lorsque l'apposition sur le produit lui-même n'est pas possible techniquement ou bien a un coût disproportionné.
Finally, the Rapporteur explains in the draft report that the obligation for manufacturers to indicate their contact details on the product can be also provided on its packaging or in a document accompanying the product where that is technically not feasible or disproportionately costly.

les circonstances relatives au produit lui-même ou les conditions de marché qui imposent d'informer les investisseurs de détail de la révision d'un document d'informations clés relatif à un produit d'investissement qu'ils ont acheté.
the circumstances referring to the product itself or the market conditions in which retail investors are to be informed about a revised key information document for an investment product purchased by them.

(d) les circonstances relatives au produit lui-même ou les conditions de marché qui imposent d'informer les investisseurs de détail de la révision d'un document d'informations clés relatif à un produit d'investissement qu'ils ont acheté.
(d) the circumstances referring to the product itself or the market conditions in which retail investors are to be informed about a revised key information document for an investment product purchased by them.

Etant donné le désir que peut avoir celui-ci de privilégier les produits de "provenance" européenne, pour des raisons de différenciation qualitative (concernant le produit lui-même ou ses conditions de capture) ou de soutien économique à l'activité des opérateurs communautaires, il convient de le renseigner également sur la capture du produit, dans ou en dehors des eaux de l'Union européenne et sur l'État du pavillon ayant réalisé la capture.
Given that, when purchasing fishery or aquaculture products, consumers may wish to favour products of EU ‘provenance’, on quality grounds (quality of the product itself or the conditions under which it was caught) or in order to support EU operators, they should also be given details on whether a given product was caught inside our outside EU waters and on the flag State of the vessel that caught it.

Cette jurisprudence, développée au sujet des marques tridimensionnelles constituées par l’apparence du produit lui-même ou par l’emballage des produits, tels les liquides, qui sont emballés dans le commerce pour des raisons liées à la nature même du produit, vaut également lorsque la marque dont l’enregistrement est demandé est une marque «autre» constituée par l’aspect spécifique de la surface de l’emballage d’un produit liquide.
That case-law, developed in relation to three-dimensional trade marks consisting of the appearance of the product itself or the packaging of goods, such as liquids, which are packaged in trade for reasons linked to the very nature of the product, also applies when the trade mark for which registration is sought is an ‘other’ mark consisting of the specific appearance of the surface of the packaging of a liquid product.

Cette jurisprudence, développée au sujet des marques tridimensionnelles constituées par l’apparence du produit lui-même ou par l’emballage des produits, tels les liquides, qui sont emballés dans le commerce pour des raisons liées à la nature même du produit (voir arrêts précités Deutsche SiSi-Werke/OHMI, point 29, et du 4 octobre 2007, Henkel/OHMI, point 38), vaut également lorsque, comme en l’espèce, la marque dont l’enregistrement est demandé est une marque «autre» constituée par l’aspect spécifique de la surface de l’emballage d’un produit liquide.
That case-law, which was developed in relation to three-dimensional trade marks consisting of the appearance of the product itself or the packaging of goods, such as liquids, which are packaged in trade for reasons linked to the very nature of the product (see Deutsche SiSi-Werke v OHIM, paragraph 29, and Case C-144/06 P Henkel v OHIM, paragraph 38), also applies where, as in the present case, the trade mark for which registration is sought is an ‘other’ mark consisting of the specific appearance of the surface of the packaging of a liquid product.

En revanche, s'il ne modifie ni le nom ni le produit lui-même, les obligations qui lui incombent sont moins exigeantes: il est uniquement tenu de vérifier que la procédure d'évaluation de la conformité a été appliquée par le fabricant.
If instead an importer does not rename or modify a product, he is subject to less stringent obligations. He, in short, will only be requested to verify whether the conformity assessment procedure has been carried out by the manufacturer.

En effet, le signe demandé ne permettra pas au consommateur de reconnaître ce signe en tant que signe distinctif lorsque ce consommateur sera appelé à arrêter son choix lors d'une acquisition ultérieure des produits en cause, dans la mesure où il se confond avec l'aspect extérieur du produit lui-même et ne présente pas d'élément spécifique susceptible de retenir l'attention immédiate du consommateur en tant qu'indication de l'origine commerciale du produit, étant précisé que les caractères complexe et fantaisiste du motif apparaissent plutôt comme étant dus à une finition esthétique ou décorative que comme devant indiquer l'origine commerciale des produits, de même que l'impression, instable, laissée par le motif ne constitue pas un élément particulier, mémorisable par le consommateur.
The sign claimed will not enable the consumer to recognise the sign as distinctive when he comes to make a choice on the occasion of a subsequent acquisition of the goods in question because it forms part of the appearance of the product itself and does not exhibit any particular feature to attract a consumer's instant attention as an indication of the trade origin of the product. Its complexity and fancifulness are attributable to the ornamental and decorative nature of the design's finish, rather than indicating the trade origin of the goods, just as the impression conveyed by the design, which is not fixed, is not a particular aspect that is memorable to the consumer.

a) "dessin ou modèle": l'apparence d'un produit ou d'une partie de produit que lui confèrent, en particulier, les caractéristiques des lignes, des contours, des couleurs, de la forme, de la texture et/ou des matériaux du produit lui-même et/ou de son ornementation.
(a) "design" means the appearance of the whole or a part of a product resulting from the features of, in particular, the lines, contours, colours, shape, texture and/or materials of the product itself and/or its ornamentation.

Dessin ou modèle: Apparence d’un produit ou d’une partie de produit que lui confèrent, en particulier, les caractéristiques des lignes, des contours, des couleurs, de la forme, de la texture et/ou des matériaux du produit lui-même et/ou de son ornementation.
Design: The appearance of all or part of a product resulting from the features of, in particular, the lines, contours, colours, shape, texture and/or materials of the product itself and/or its ornamentation.