Traduction de «produit les mêmes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

une structure de départ à lamelles fines produit le même effet
a fine lamellar pearlite in the initial condition acts in the same way

changements dans les caractéristiques physiques du produit lui-même
changes in the physical characteristics of the product itself

similitudes qui existent entre produits de même famille
product family relationship

immobilisation construite par l'entreprise pour elle-même | production immobilisée | production à soi-même | immobilisation créée par l'entreprise | actif produit par l'entreprise pour elle-même
self-constructed capital asset | self-constructed asset

produits à l'état primaire et ces mêmes produits après transformation
products in their primary and in their processed forms

Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.
Definition: Conduct disorder involving dissocial or aggressive behaviour (and not merely oppositional, defiant, disruptive behaviour), in which the abnormal behaviour is entirely, or almost entirely, confined to the home and to interactions with members of the nuclear family or immediate household. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely disturbed parent-child relationships are not of themselves sufficient for diagnosis.

courbe d'égalité de produit [ contour d'égalité de produit | courbe de même extrant ]
equal-product curve [ production-in-difference curve | equal-product contour ]

lui-même | elle-même | soi-même | moi-même
speaking

produits de viande de même provenance
commingled meat products [ co-mingled meat products ]

conjoint de fait de même sexe | conjointe de fait de même sexe
same-sex de facto spouse | same-sex common law partner

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Cette jurisprudence, développée au sujet des marques tridimensionnelles constituées par l’apparence du produit lui-même ou par l’emballage des produits, tels les liquides, qui sont emballés dans le commerce pour des raisons liées à la nature même du produit (voir arrêts précités Deutsche SiSi-Werke/OHMI, point 29, et du 4 octobre 2007, Henkel/OHMI, point 38), vaut également lorsque, comme en l’espèce, la marque dont l’enregistrement est demandé est une marque «autre» constituée par l’aspect spécifique de la surface de l’emballage d’un produit liquide.
That case-law, which was developed in relation to three-dimensional trade marks consisting of the appearance of the product itself or the packaging of goods, such as liquids, which are packaged in trade for reasons linked to the very nature of the product (see Deutsche SiSi-Werke v OHIM, paragraph 29, and Case C-144/06 P Henkel v OHIM, paragraph 38), also applies where, as in the present case, the trade mark for which registration is sought is an ‘other’ mark consisting of the specific appearance of the surface of the packaging of a liquid product.

Cette jurisprudence, développée au sujet des marques tridimensionnelles constituées par l’apparence du produit lui-même ou par l’emballage des produits, tels les liquides, qui sont emballés dans le commerce pour des raisons liées à la nature même du produit, vaut également lorsque la marque dont l’enregistrement est demandé est une marque «autre» constituée par l’aspect spécifique de la surface de l’emballage d’un produit liquide.
That case-law, developed in relation to three-dimensional trade marks consisting of the appearance of the product itself or the packaging of goods, such as liquids, which are packaged in trade for reasons linked to the very nature of the product, also applies when the trade mark for which registration is sought is an ‘other’ mark consisting of the specific appearance of the surface of the packaging of a liquid product.

Cette structure des ventes entraîne un risque très élevé de compensation croisée, étant donné que le PET soumis à un engagement pourrait être vendu en même temps que d’autres produits aux mêmes clients et que les prix fixés pour plusieurs produits vendus au même client pourraient être facilement compensés ou annulés.
This sales structure bears a very high risk of cross-compensation as PET subject to an undertaking could be sold together with other products to the same customers and prices set for a variety of products sold to the same client could be very easily compensated or off-set.

Par ailleurs, l’industrie communautaire a fait valoir que, du fait que les producteurs-exportateurs peuvent vendre d’autres produits en même temps que le produit concerné par les engagements aux mêmes clients dans la Communauté européenne, il existe un risque élevé de compensation croisée, c’est-à-dire que les produits qui ne sont pas couverts par les engagements soient vendus à des prix artificiellement bas afin de compenser les prix minimaux appliqués aux produits couverts par les engagements.
Furthermore, the Community industry argued that because the exporting producers can sell other products together with the product covered by the undertaking to the same customers in the European Community, there is a high risk of cross-compensation, i.e. the products not covered by the undertaking may be sold at artificially low prices in order to compensate the minimum prices for the products covered by the undertaking.

21 Toutefois, la position adoptée par la chambre de recours serait très stricte en ce qu’elle interdirait l’enregistrement en tant que marques de toutes les formes de produits qui coïncident avec l’apparence des produits eux-mêmes, même si ces formes sont inhabituelles et ne donnent pas une valeur substantielle au produit.
However, the position taken by the Board is a very strict one in that it bars from trade mark registration all shapes of products which coincide with the appearance of the products themselves, even if those shapes are unusual and do not give substantial value to the product.

33 En particulier, lorsque, comme en l’espèce, la marque dont l’enregistrement est demandé est constituée de la forme tridimensionnelle de l’emballage des produits concernés – a fortiori lorsque la commercialisation de ces produits exige, en raison de leur nature même, un emballage, de sorte que c’est l’emballage choisi qui confère sa forme au produit et, aux fins de l’examen d’une demande d’enregistrement en tant que marque, doit être assimilé à la forme du produit (arrêt Henkel, précité, point 33) –, la norme ou les habitudes pertinentes peuvent être celles en vigueur dans le secteur de l’emballage des produits de même nature et destinés aux mêmes consommateurs que ceux pour lesquels l’enregistrement est demandé.
In particular, when, as in the present case, the trade mark for which registration is sought consists of the three-dimensional shape of the packaging of the goods in question – a fortiori where the goods, because of their very nature, must be packaged in order to be marketed, so that the packaging chosen imposes its shape on the goods and, for the purposes of examining an application for registration as a mark, must be assimilated to the shape of the product (Henkel, supra, paragraph 33) –, the relevant norm or customs may be those which apply in the sector of the packaging of goods which are of the same type and intended for the same consumers as those goods in respect of which registration is sought.

o) "envoi" une quantité de produits de même nature, couverts par le même certificat ou document, transportés par le même moyen de transport, expédiés par un même expéditeur et originaires du même pays exportateur ou de la même région exportatrice; un envoi peut être composé d'un ou de plusieurs lots;
(o) "consignment" means a quantity of products of the same type, covered by the same certificate or document, conveyed by the same means of transport, consigned by a single consignee and originating in the same exporting country or part of such country. A consignment may be composed of one or more lots;

En effet, le signe demandé ne permettra pas au consommateur de reconnaître ce signe en tant que signe distinctif lorsque ce consommateur sera appelé à arrêter son choix lors d'une acquisition ultérieure des produits en cause, dans la mesure où il se confond avec l'aspect extérieur du produit lui-même et ne présente pas d'élément spécifique susceptible de retenir l'attention immédiate du consommateur en tant qu'indication de l'origine commerciale du produit, étant précisé que les caractères complexe et fantaisiste du motif apparaissent plutôt comme étant dus à une finition esthétique ou décorative que comme devant indiquer l'origine commerciale des produits, de même que l'impression, instable, laissée par le motif ne constitue pas un élément particulier, mémorisable par le consommateur.
The sign claimed will not enable the consumer to recognise the sign as distinctive when he comes to make a choice on the occasion of a subsequent acquisition of the goods in question because it forms part of the appearance of the product itself and does not exhibit any particular feature to attract a consumer's instant attention as an indication of the trade origin of the product. Its complexity and fancifulness are attributable to the ornamental and decorative nature of the design's finish, rather than indicating the trade origin of the goods, just as the impression conveyed by the design, which is not fixed, is not a particular aspect that is memorable to the consumer.

f) «lot»: une quantité de produits de même nature et couverte par les mêmes certificats ou documents vétérinaires, ou autres documents prévus par la législation vétérinaire, acheminée par le même moyen de transport et provenant du même pays tiers ou de la même partie de pays tiers;
(f) 'consignment` means a quantity of products of the same type, covered by the same veterinary certificate(s) or veterinary document(s), or other document(s) provided for by veterinary legislation, conveyed by the same means of transport and coming from the same third country or part of such country;

D'autre part, le Royaume-Uni propose que tous les produits soient étiquetés d'une façon uniforme de manière à ce que les dénominations de vente pour les produits du même groupe soient communes et la différence entre deux produits appartenant au même groupe repose sur l'indication de la teneur en matière grasse.
The United Kingdom also suggests that all products should be labelled consistently so that sales descriptions for products in the same group are the same and the difference between two products in the same group lies in the fat content declaration.