Il s'ensuit que, si un produit qui a acquis le caractère originaire en remplissant les conditions fixées dans la liste pour ce même produit est mis en oeuvre dans la fabrication d'un autre produit, les conditions applicables au produit dans lequel il est incorporé ne lui sont pas applicables, et il n'est pas tenu compte des matières non originaires qui peuvent avoir été mises en oeuvre dans sa fabrication.
Accordingly, it follows that if a product, which has acquired originating status by fulfilling the conditions set out in the list is used in the manufacture of another product, the conditions applicable to the product in which it is incorporated do not apply to it, and no account shall be taken of the non-originating materials which may have been used in its manufacture.