Traduction de «produit déterminé peuvent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

établissement du coût de revient des produits | détermination du coût de revient des produits | calcul du coût de revient des produits
product costing

taxe sur des produits déterminés
selective excises on goods

taxes sur des produits déterminés
selective excises on goods

programme s'appliquant à des produits déterminés
commodity-specific program

Définition: Groupe de troubles dans lesquels une anxiété est déclenchée, exclusivement ou essentiellement, par certaines situations bien précises sans dangerosité actuelle. Ces situations sont de ce fait typiquement évitées ou endurées avec appréhension. Les préoccupations du sujet peuvent être centrées sur des symptômes individuels tels que des palpitations ou une impression d'évanouissement et aboutissent souvent à une peur de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. La simple évocation d'une situation phobogène déclenche habituellement une anxiété anticipatoire. L'anxiété phobique est souvent associée à une dépression. Pour déterminer s'il convient de faire deux diagnostics (anxiété phobique et épisode dépressif), ou un seul (anxiété phobique ou épisode dépressif), il faut tenir compte de l'ordre de survenue des troubles et des mesures thérapeutiques au moment de l'examen.
Definition: A group of disorders in which anxiety is evoked only, or predominantly, in certain well-defined situations that are not currently dangerous. As a result these situations are characteristically avoided or endured with dread. The patient's concern may be focused on individual symptoms like palpitations or feeling faint and is often associated with secondary fears of dying, losing control, or going mad. Contemplating entry to the phobic situation usually generates anticipatory anxiety. Phobic anxiety and depression often coexist. Whether two diagnoses, phobic anxiety and depressive episode, are needed, or only one, is determined by the time course of the two conditions and by therapeutic considerations at the time of consultation.

les négociations peuvent porter sur des produits choisis un à un
negotiations may be carried out on a selective product-by-product basis

des produits peuvent être achetés à l'intervention au Danemark
products may be bought in by intervention agencies in Denmark

Crédit pour la taxe sur les produits et services - Avis de détermination ou de nouvelle détermination
Goods and Services Tax Credit - Notice of Determination/Redetermination

modèles de détermination des lots par famille de produits | modèles de lotissement de famille de produits
multiple item lot-sizing models

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Par dérogation à l’article 4 de la présente annexe et sous réserve des paragraphes 2 et 3 du présent article, les matières non originaires qui, conformément aux conditions fixées sur la liste de l’appendice II, ne doivent pas être mises en œuvre dans la fabrication d’un produit déterminé peuvent néanmoins l’être sous réserve que leur valeur totale ou leur poids net déterminé pour le produit en question ne dépasse pas:
1. By way of derogation from Article 4 of this Annex and subject to paragraphs 2 and 3 of this Article, non-originating materials which, according to the conditions set out in the list in Appendix II are not to be used in the manufacture of a given product may nevertheless be used, provided that their total value or net weight assessed for the product does not exceed:

2. Nonobstant le paragraphe 1, les matières non originaires qui, conformément aux conditions fixées dans la liste de l'annexe II pour un produit déterminé, ne doivent pas être mises en œuvre dans la fabrication de ce produit peuvent néanmoins l'être, à condition que:
2. Notwithstanding paragraph 1, non-originating materials which, according to the conditions set out in the list in Annex II, shall not be used in the manufacture of a product may nevertheless be used, provided that:

4. Les ventes du produit similaire sur le marché intérieur du pays exportateur ou les ventes à destination d'un pays tiers à des prix inférieurs aux coûts de production unitaires (fixes et variables), majorés des frais de vente, dépenses administratives et autres frais généraux, ne peuvent être considérées comme n'ayant pas lieu au cours d'opérations commerciales normales en raison de leur prix et ne peuvent être écartées de la détermination de la valeur normale que s'il est déterminé que de telles ventes sont effectuées sur une période étendue en quantités substantielles et à des prix qui ne permettent pas de couvrir tous les frais dans un délai raisonnable.
4. Sales of the like product in the domestic market of the exporting country, or export sales to a third country, at prices below unit production costs (fixed and variable) plus selling, general and administrative costs may be treated as not being in the ordinary course of trade by reason of price, and may be disregarded in determining normal value, only if it is determined that such sales are made within an extended period in substantial quantities, and are at prices which do not provide for the recovery of all costs within a reasonable period of time.

Une valeur de référence pour cet objectif est 0,5 point de pourcentage en termes de contenu énergétique de la part de l'énergie produite à partir de sources renouvelables dans toutes les formes de transport en 2020 visée au premier alinéa, à atteindre au moyen de biocarburants produits à partir de matières premières et au moyen d'autres carburants, énumérés à l'annexe IX, partie A. En outre, les biocarburants produits à partir de matières premières qui ne sont pas énumérées à l'annexe IX, dont les autorités nationales compétentes ont déterminé qu'il s'agissait de déchets, de résidus, de matières cellulosiques non alimentaires ou de matières ligno-cellulosiques et qui sont utilisées dans des installations existantes avant l'adoption de la directive (UE) 2015/1513 du Parlement européen et du Conseil , peuvent être comptabilisés aux fins de la réalisation de l'objectif national.
A reference value for this target is 0,5 percentage points in energy content of the share of energy from renewable sources in all forms of transport in 2020 referred to in the first subparagraph, to be met with biofuels produced from feedstocks and with other fuels, listed in part A of Annex IX. In addition, biofuels made from feedstocks not listed in Annex IX that were determined to be wastes, residues, non-food cellulosic material or ligno-cellulosic material by the competent national authorities and are used in existing installations prior to the adoption of Directive (EU) 2015/1513 of the European Parliament and of the Council , may be counted towards the national target.

La situation du commerce international ou les exigences spécifiques de certains marchés peuvent rendre nécessaire la différenciation de la restitution, pour un produit déterminé, suivant la destination de ce produit.
The international trade situation or specific requirements of certain markets may make it necessary to differentiate the refund on a given product by destination.

Les États membres peuvent notamment tenir compte de la situation particulière des utilisateurs de produits qui peuvent ne pas être tenus pour responsables de dommages environnementaux dans les mêmes conditions que les personnes qui produisent de tels produits Dans ce cas, le partage des responsabilités devrait être déterminé conformément au droit national.
Member States may take into account, in particular, the specific situation of users of products who might not be held responsible for environmental damage in the same conditions as those producing such products. In this case, apportionment of liability should be determined in accordance with national law.

2. Nonobstant le paragraphe 1, les matières non originaires qui, conformément aux conditions fixées dans la liste pour un produit déterminé, ne doivent pas être mises en oeuvre dans la fabrication de ce produit peuvent néanmoins l'être, à condition que:
2. Notwithstanding paragraph 1, non-originating materials which, according to the conditions set out in the list, should not be used in the manufacture of a given product may nevertheless be used, provided that:

considérant que l'article 22 paragraphe 4 du règlement (CEE) no 3759/92 prévoit, entre autres, que, dans le cas où le prix franco frontière d'un produit déterminé, importé d'un pays tiers, est inférieur au prix de référence, et si des quantités importantes de ce produit sont importées, les importations des produits figurant, entre autres, aux annexes I section A, IV section B et V peuvent être soumises à la condition que le prix franco frontière soit au moins égal au prix de référence;
Whereas Article 22 (4) of Regulation (EEC) No 3759/92 envisages inter alia that where the free-at-frontier price of a specified product, imported from a third country, stays below the reference price and where considerable quantities of that product are imported, imports of products listed, inter alia in Annex I Section A, Annex IV Section B and Annex V may be made subject to the condition that the free-at-frontier price is at least equal to the reference price;

Inversement, les UAE qui auraient été classées - en fonction de l'activité principale - dans une position de nomenclature n'englobent pas toute la production de groupes homogènes de produits déterminés, puisque ces produits déterminés peuvent être élaborés au sein d'activités secondaires d'UAE relevant d'une autre position de la nomenclature.
Conversely, the KAUs classified under a particular heading in the classification system on the basis of a principal activity do not produce the entire output of homogeneous groups of specific products because the same products can be produced in secondary activities of KAUs falling under some other classification heading.