Traduction de «produit concerné dont » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

exportation du ou des produits concernés vers toutes les destinations
exports of the product or products concerned to all destinations

Système provisoire sur la notification des produits chimiques dont l'emploi est interdit ou strictement réglementé
Provisional Notification Scheme for Banned and Severely Restricted Chemicals

PRODEX | rapprochement concernant l'échange de produits | rapprochement produits échangés
PRODEX | product exchange reconciliation message

Convention concernant la sécurité dans l'utilisation des produits chimiques au travail | Convention sur les produits chimiques, 1990
Chemicals Convention, 1990 | Convention concerning Safety in the use of Chemicals at Work | Convention concerning Safety in the Use of Chemicals at Work, 1990, of the International Labour Organization (Convention No 170)

Définition: Trouble mal défini dont la validité nosologique reste incertaine. Cette catégorie concerne des enfants ayant un retard mental prononcé (Q.I. inférieur à 34) associé à une hyperactivité importante, une perturbation majeure de l'attention et des comportements stéréotypés. Les médicaments stimulants sont habituellement inefficaces (alors qu'ils peuvent être efficaces chez les enfants ayant un Q.I. normal) et peuvent provoquer une réaction dysphorique sévère (accompagnée parfois d'un ralentissement psychomoteur). A l'adolescence, l'hyperactivité fait souvent place à une hypoactivité (ce qui n'est habituellement pas le cas chez les enfants hyperkinétiques d'intelligence normale). Ce syndrome s'accompagne par ailleurs souvent de divers retards du développement, spécifiques ou globaux. On ne sait pas dans quelle mesure le syndrome comportemental est la conséquence du retard mental ou d'une lésion cérébrale organique.
Definition: An ill-defined disorder of uncertain nosological validity. The category is designed to include a group of children with severe mental retardation (IQ below 35) who show major problems in hyperactivity and in attention, as well as stereotyped behaviours. They tend not to benefit from stimulant drugs (unlike those with an IQ in the normal range) and may exhibit a severe dysphoric reaction (sometimes with psychomotor retardation) when given stimulants. In adolescence, the overactivity tends to be replaced by underactivity (a pattern that is not usual in hyperkinetic children with normal intelligence). This syndrome is also often associated with a variety of developmental delays, either specific or global. The extent to which the behavioural pattern is a function of low IQ or of organic brain damage is not known.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Les caractéristiques essentielles de ce trouble sont des attaques récurrentes d'anxiété sévère (attaques de panique), ne survenant pas exclusivement dans une situation particulière ou dans des circonstances déterminées, et dont la survenue est, de ce fait, imprévisible. Comme dans d'autres troubles anxieux, les symptômes essentiels concernent la survenue brutale de palpitations, de douleurs thoraciques, de sensations d'étouffement, d'étourdissements et de sentiments d'irréalité (dépersonnalisation ou déréalisation). Il existe par ailleurs souvent aussi une peur secondaire de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. On ne doit pas faire un diagnostic principal de trouble panique quand le sujet présente un trouble dépressif au moment de la survenue des attaques de panique; les attaques de panique sont, dans ce cas, probablement secondaires à la dépression. | Attaque | Etat | de panique
Definition: The essential feature is recurrent attacks of severe anxiety (panic), which are not restricted to any particular situation or set of circumstances and are therefore unpredictable. As with other anxiety disorders, the dominant symptoms include sudden onset of palpitations, chest pain, choking sensations, dizziness, and feelings of unreality (depersonalization or derealization). There is often also a secondary fear of dying, losing control, or going mad. Panic disorder should not be given as the main diagnosis if the patient has a depressive disorder at the time the attacks start; in these circumstances the panic attacks are probably secondary to depression. | Panic:attack | state

confectionner des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | confectionner des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats | préparer des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | préparer des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats
prepare egg products to be used in a dish | separate eggs according to recipe | beat eggs | prepare egg products for use in a dish

industrie orientée vers le remplacement des importations [ industrie de remplacement des importations | industrie dont les produits remplacent des produits d'importation ]
import substitution industry

produit dont l'exportation présente de l'intérêt [ produit qui présente un intérêt à l'exportation ]
product of export interest

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En outre, ce producteur-exportateur s'est engagé à inclure le troisième site de production dans l'offre d'engagement, à ne pas vendre le produit concerné par l'intermédiaire de ses entités liées dans l'Union, à fournir des informations sur ses ventes dans l'Union d'autres produits à ses clients de PLC dans l'Union et à ne pas vendre en dehors de l'Union le produit concerné et d'autres produits à ses clients de PLC dans l'Union.
Furthermore, the exporting producer undertook to include the third production site in the undertaking offer; not to sell the product concerned via its related entities in the Union; to provide details of its sales in the Union of other products to its Union HRF customers; and not to sell outside of the Union the product concerned and other products to its Union HRF customers.

néanmoins, lorsqu'un produit agricole ou une denrée alimentaire présente des caractéristiques particulières qui sont liées à son origine géographique, il est possible à ses fabricants de demander, par l'intermédiaire des autorités compétentes de l'État membre concerné, l'enregistrement au niveau communautaire d'une appellation d'origine protégée (AOP) ou d'une indication géographique protégée (IGP) conformément aux dispositions du règlement (CEE) no 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires . L'octroi de l'enregistrement signifie que la Communauté a reconnu l'existence de liens très étroits entre les qualités spécifiques du produit considéré et son origine géographique. Dans ces cas, l'intérêt commun ne s'oppose donc pas à l'octroi d'aides à la publicité qui font référence à l'origine du produit concerné, pour autant que ces références correspondent exactement à celles qui ont été enregistrées par la Communauté. Il en va de même pour d'autres appellations d'origine qui sont protégées au titre de la législation communautaire, comme les vins de qualité produits dans des régions déterminées conformément aux articles 54 à 58 du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole
nevertheless, where an agricultural or other product or a foodstuff possesses particular characteristics which are due to its geographical origin, it is possible for the producers of the product or foodstuff to apply, through the competent authorities of the Member State concerned, for registration at Community level of a protected designation of origin (PDO) or a protected geographical indication (PGI) in accordance with the provisions of Council Regulation No 510/2006 of 20 March 2006 on the protection of geographical indications and designations of origin for agricultural products and foodstuffs ; the granting of registration means that the Community has recognised the existence of very close links between the specific qualities of the product concerned and its geographical origin; in such cases, the common interest does not oppose the granting of aid for advertising which includes a reference to the origin of the product concerned, provided that the references to origin correspond exactly to those references which have been registered by the Community; similar considerations apply to other designations of origin which are protected under Community legislation, for example wines produced in specified regions in accordance with Articles 54–58 of Council Regulation (EC) No 1493/1999 of 17 May on the common organisation of the market in wine

1. Par dérogation à l'article 58, paragraphe 2, un article traité qui a été traité avec un ou plusieurs produits biocides ou qui incorpore intentionnellement un ou plusieurs produits biocides ne contenant que des substances actives en cours d'examen pour le type de produits concerné dans le programme de travail visé à l'article 89, paragraphe 1 , au 1 er septembre 2016, ou pour lesquelles une demande d'approbation pour le type de produits concerné est présentée au plus tard à cette date , ou un ou plusieurs produits biocides ne contenant qu'une combinaison de telles substances et des substances actives figurant sur la liste élaborée en vertu de l'article 9, paragraphe 2, pour le type de produits et l'utilisation concernés, ou inscrites à l'annexe I, peut être mis à disposition sur le marché jusqu'à l'une des dates suivantes:
1. By way of derogation from Article 58(2), a treated article treated with or intentionally incorporating one or more biocidal products containing only active substances that are under examination for the relevant product-type in the work programme referred to in Article 89( 1 ) on 1 September 2016 or for which an application for approval for the relevant product-type is submitted by that date , or containing only a combination of such substances and active substances included in the list drawn up in accordance with Article 9(2) for the relevant product-type and use or included in Annex I , may be placed on the market until one of the following dates:

Par dérogation à l'article 58, paragraphe 2, un article traité qui a été traité avec un produit biocide ou qui incorpore intentionnellement un ou plusieurs produits biocides ne contenant que les substances actives visées à l'article 89, paragraphe 2, ou pour lequel une demande d'approbation pour le type de produits concerné est présentée le 1 septembre 2016 au plus tard, ou qui ne contient qu'une combinaison des substances et des substances actives figurant sur la liste élaborée en vertu de l'article 9, paragraphe 2, pour le type de produits et l'utilisation concernés, ou à l'annexe I, peut être mis à disposition sur le marché jusqu'à l'une des deux dates suivantes:
By way of derogation from Article 58(2), a treated article treated with or intentionally incorporating one or more biocidal products containing only active substances referred to in Article 89(2) or for which an application for approval for the relevant product type is submitted at the latest by 1 September 2016, or only a combination of such substances and active substances included in the list drawn up in accordance with Article 9(2) for the relevant product-type and use, or in Annex I, may be placed on the market until either of the following dates:

Par dérogation à l'article 58, paragraphe 2, un article traité qui a été traité avec un produit biocide ou qui incorpore un produit biocide ne contenant que les substances actives visées à l'article 89, paragraphe 2, ou pour lequel une demande d'approbation pour le type de produits concerné est présentée le 1 septembre 2016 au plus tard, ou qui ne contient qu'une combinaison des substances et des substances actives visées à l'article 58, paragraphe 2, peut être mis à disposition sur le marché jusqu'à l'une des deux dates suivantes:
By way of derogation from Article 58(2), a treated article treated with or incorporating a biocidal product containing only active substances referred to in Article 89(2) or for which an application for approval for the relevant product type is submitted at the latest by 1 September 2016, or only a combination of such substances and active substances referred to in Article 58(2), may be placed on the market until either of the following dates:

La taxation liée au CO2 se calcule en EUR/t de CO2 émis, sur la base des facteurs d'émission de référence définis à l'annexe I, point 11, de la décision 2007/589/CE de la Commission du 18 juillet 2007 définissant des lignes directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre, conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil . Les facteurs d'émission fixés par ladite décision pour les produits constitués de biomasse ou issus de celle-ci ne s'appliquent, en ce qui concerne les biocarburants et les bioliquides au sens de l'article 2, points h) et i), de la directive 2009/28/CE, que lorsque le produit concerné est conforme aux critères de durabilité énoncés à l'article 17 de la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables .
CO2 -related taxation shall be calculated in EUR/t of CO2 emissions, on the basis of the reference CO2 emission factors set out in point 11 of Annex I to Commission Decision 2007/589/EC of 18 July 2007 establishing guidelines for the monitoring and reporting of greenhouse gas emissions pursuant to Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council The CO2 emission factors specified in this Decision for biomass or products made of biomass shall in the case of biofuels and bioliquids defined in Article 2(h) and (i) of Directive 2009/28/EC only apply where the product concerned complies with the sustainability criteria laid down in Article 17 of Directive 2009/28/EC of the European Parliament and of the Council of 23 April 2009 on the promotion of the use of energy from renewable sources .

J. considérant que l'Union a rencontré toute une série de problèmes lors de l'application des règles relatives à l'origine en ce qui concerne les produits provenant de colonies situées dans les territoires occupés; considérant que, dans la déclaration qu'elle a faite à l'occasion de la 4 réunion du conseil d'association UE-Israël de 2003, l'Union a souligné l'importance de résoudre le problème bilatéral relatif aux règles d'origine avant que le protocole «origine» soit modifié afin de permettre l'application du système paneuroméditerranéen de cumul de l'origine; considérant que, en l'absence d'une telle solution, la Commission s'est efforcée de régler ces problèmes en concluant avec Israël un arrangement technique bilatéral juridiquement non contraignant en vertu duquel Israël indique sur chaque preuve de l'origine le code postal du lieu où les produits concernés ont été produits, ce qui permet aux autorités douanières de l'Union d'imposer immédiatement des droits non préférentiels sur les marchandises produites dans les colonies israéliennes;
J. whereas the EU has been encountering a variety of problems when enforcing the rules of origin with regard to products originating in settlements in occupied territories; whereas in its Declaration for the Fourth Meeting of the EU-Israel Association Council in 2003 the EU stressed ‘the importance of solving the bilateral issue of rules of origin before the origin protocol is amended’ so that Pan-Euromed cumulation of origin could be applied; whereas, in the absence of such a solution, the Commission has sought to address these problems by concluding a legally non-binding bilateral technical arrangement with Israel pursuant to which Israel includes on each proof-of-origin document the postal codes of the places in which the products it covers have been produced, thereby enabling EU customs authorities immediately to impose non-preferential duties on products produced in Israeli settlements;

a)dans le cas des produits qui ont été autorisés en vertu de la directive 90/220/CEE ou de la directive 2001/18/CE, y compris l'utilisation comme aliment pour animaux, en vertu de la directive 82/471/CEE, qui sont produits à partir d'OGM, ou en vertu de la directive 70/524/CEE, qui contiennent des OGM, consistent en des OGM ou sont produits à partir d'OGM, les exploitants responsables de la mise sur le marché des produits concernés notifient à la Commission la date de la première mise sur le marché de ces produits dans la Communauté, dans les six mois qui suivent la date d'application du présent règlement.
(a)in the case of products which have been authorised under Directives 90/220/EEC or 2001/18/EC, including use as feed, under Directive 82/471/EEC, which are produced from GMOs, or under Directive 70/524/EEC, which contain, consist of or are produced from GMOs, operators responsible for placing on the market the products concerned shall, within six months after the date of application of this Regulation, notify the Commission of the date on which they were first placed on the market in the Community.

d) en cas d'emploi du nom d'une seule variété de vigne ou de son synonyme, le produit concerné soit issu à 85 % au moins, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, de la variété mentionnée qui doit être déterminante pour le caractère du vin en question; toutefois, lorsque le produit concerné est issu exclusivement de la variété mentionnée, y compris la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle à l'exception des moûts concentrés rectifiés, il peut être indiqué que le produit est issu exclusivement de la variété en question.
(d) if only one variety or its synonym is named, at least 85 % of the product has been made from that variety, not including any quantity of products used in sweetening. That variety must determine the character of the wine concerned; however, where the product in question is made exclusively from the variety mentioned, including any quantity of products used in sweetening with the exception of rectified concentrated grape must, it may be indicated that the product is exclusively made from the variety in question.

d)en cas d'emploi du nom d'une seule variété de vigne ou de son synonyme, le produit concerné soit issu à 85 % au moins, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, de la variété mentionnée qui doit être déterminante pour le caractère du vin en question; toutefois, lorsque le produit concerné est issu exclusivement de la variété mentionnée, y compris la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle à l'exception des moûts concentrés rectifiés, il peut être indiqué que le produit est issu exclusivement de la variété en question.
(d)if only one variety or its synonym is named, at least 85 % of the product has been made from that variety, not including any quantity of products used in sweetening. That variety must determine the character of the wine concerned; however, where the product in question is made exclusively from the variety mentioned, including any quantity of products used in sweetening with the exception of rectified concentrated grape must, it may be indicated that the product is exclusively made from the variety in question.