Traduction de «produit auquel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

immeuble par l'objet auquel il s'attache [ immeuble par l'objet auquel il se rattache ]
immoveable by reason of the object to which it is attached

statut national auquel elles sont soumises
national law to which they are subject

mentions ou marques permettant d'identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire
indications or marks identifying the lot to which a foodstuff belongs

les décisions arrêtées avec un enregistrement des chiffres de vote pour chaque vote auquel on a procédé
the decisions taken with figures for the votes cast at each vote

confectionner des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | confectionner des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats | préparer des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | préparer des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats
prepare egg products to be used in a dish | separate eggs according to recipe | beat eggs | prepare egg products for use in a dish

produit biologique [ produit écologique | produit organique ]
organic product

code IUN auquel est associé un régime de rémunération au rendement [ code IUN assujetti à une rémunération au rendement ]
BUD code subject to pay performance

Accord relatif au projet hydro-électrique du Kundah dans le cadre du Plan de Colombo auquel participent le Canada et l'Inde
Agreement on the Canada-India Colombo Plan Kundah Hydro-Electric Power Project

gérante de magasin de parfums et produits de beauté | responsable de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté/gérante de magasin de parfums et produits de beauté
cosmetics and toilet articles store manager | perfume store manager | cosmetics and perfume shop manager | make-up and cosmetics shop manager

dessinateur en conception de produits industriels | dessinateur produits industriels | dessinateur en conception de produits industriels/dessinatrice en conception de produits industriels | dessinatrice produits industriels
product development engineering drafting specialist | product development engineering draftsperson | product development engineering drafter | product development engineering drafting consultant

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

b) lorsqu’un contribuable a un ou plusieurs droits de renouveler un droit aux produits auquel se rapporte une dépense à rattacher, pour une ou plusieurs durées supplémentaires après la durée qui comprend la date d’acquisition du droit aux produits, le droit aux produits est réputé s’éteindre le dernier jour auquel pourrait prendre fin la dernière de ces durées si tous les droits de renouvellement étaient exercés;
(b) where a taxpayer has one or more rights to renew a particular right to receive production to which a matchable expenditure relates for one or more additional terms, after the term that includes the time at which the particular right was acquired, the particular right is deemed to terminate on the latest day on which the latest possible such term could terminate if all rights to renew the particular right were exercised;

(6) Le produit de la disposition, effectuée par un contribuable au cours d’une année d’imposition, de tout ou partie d’un droit aux produits auquel se rapporte une dépense à rattacher est à inclure dans le calcul du revenu du contribuable pour l’année.
(6) Where in a taxation year a taxpayer disposes of all or part of a right to receive production to which a matchable expenditure relates, the proceeds of the disposition shall be included in computing the taxpayer’s income for the year.

(8) Les renseignements devant figurer en vertu du présent règlement sur une étiquette d’un produit auquel s’applique le Règlement sur l’emballage et l’étiquetage des produits de consommation, doivent y figurer de la façon exigée par ce dernier règlement.
(8) In the case of produce to which the Consumer Packaging and Labelling Regulations apply, all information required by these Regulations to be shown on a label shall be shown in the manner that would be required if the information were information required by the Consumer Packaging and Labelling Regulations.

Si les preuves donnent à penser que les concurrents de l'entreprise dominante vendent des groupes de produits identiques ou pourraient le faire rapidement sans en être dissuadés par d'éventuels coûts supplémentaires, la Commission considérera généralement qu'il s'agit d'une concurrence entre groupes de produits, auquel cas il conviendra de se demander, non pas si les recettes marginales couvrent les coûts marginaux de chaque produit groupé, mais bien si le prix du groupe de produits dans son ensemble constitue un prix prédateur.
If the evidence suggests that competitors of the dominant undertaking are selling identical bundles, or could do so in a timely way without being deterred by possible additional costs, the Commission will generally regard this as a bundle competing against a bundle, in which case the relevant question is not whether the incremental revenue covers the incremental costs for each product in the bundle, but rather whether the price of the bundle as a whole is predatory.

... considèrent le benzène, produit auquel nous avons été exposés, comme un produit cancérogène connu; une déclaration de principe de l'Association canadienne des médecins pour l'environnement faisant état des effets biologiques d'une exposition au DDT; un communiqué émis récemment par le Collège des médecins de famille de l'Ontario selon lequel les pesticides sont trop nocifs pour être utilisés sous quelque forme que ce soit et que l'exposition à ces produits peut causer un cancer du cerveau, de la prostate, du rein ou du pancréas, la leucémie et beaucoup d'autres maladies graves; et, enfin, une liste du RAMO énumérant les 53 maladies ou troubles différents qui m'ont été diagnostiqués entre 1987 et 1994, soit sur une période de sept ans (1540) J'ai aussi réuni divers documents afin de démontrer que l'armée canadienne a exposé ses troupes au DDT, à l'hexachlorure de benzène et à d'autres pesticides; j'ai quatre pages tirées du manuel d'hygiène des militaires canadiens publié en 1950 où il est indiqué que les soldats canadiens et leurs vêtements doivent être arrosés avec du DDT et de l'hexachlorure de benzène, ce qui constitue une preuve claire de l'exposition à ces produits; une lettre de Paul Marsden, archiviste à la Section des archives militaires et d'État, Division des archives gouvernementales, suivant laquelle les dossiers de l'armée canadienne font état de l'utilisation du DDT comme pesticide en Corée; une lettre du soldat John M. Aube indiquant que le soldats canadiens avaient reçu l'ordre de répandre de la poudre de DDT sur leurs sacs de couchage pendant leur service en Corée, de 1951 à 1952; une lettre du caporal Don Scrivens, maintenant décédé, attestant que les photos qu'il avait fournies représentaient des soldats du 3 bataillon du Royal Canadian Regiment en train de s'arroser de pesticides contre les poux et les tics, en 1953, lors de leur service en Corée; une lettre de Rod Carew, membre retraité de l'ARC, qui affirme avoir vu des aéronefs pulvériser des insecticides assez près pour qu'il y ait danger d'inhalation par les troupes au sol et enfin des ordres émis en 1951 par la 8 armée américaine concernant la pulvérisation d'insecticides toxiques sur les zones avant et arrière des combats—les troupes canadiennes en Corée faisaient partie de la première Division du Commonwealth, alors rattachée à la 8 armée américaine, visée par ces ordres. ...
...vironment indicating the biological effects of DDT exposure; a recent release from the Ontario College of Family Physicians indicating that pesticides are too harmful to use in any form and that exposure to pesticides causes brain cancer, prostate cancer, kidney cancer, pancreatic cancer, and leukemia, among many other acute illnesses; and a list from OHIP that indicates the 53 different diseases and disorders with which I have been diagnosed in a seven-year period from 1987 to 1994 (1540) Further, to indicate that the Canadian army exposed troops to DDT, benzene hexacholoride, and other pesticides, I have the following: a copy of four pages from the Canadian Military Handbook of Army Health, issued in 1950, indicating that Canadian soldiers and their clothing should be sprayed with DDT and benzene hexacholoride, clearly indicating exposure; a letter from Paul Marsden, archivist for the military section of the government archives division, stating that DDT was used as a pesticide on soldiers while serving in Korea; a letter from Private John Aube indicating that Canadian soldiers, under orders, sprayed their sleeping bags with DDT powder while serving in Korea from 1951 to 1952; a letter from Corporal Don Scrivens, deceased, attesting that the photos he provided showed Canadian troops of the 3rd Battalion Royal Canadian Regiment spraying themselves with pesticide for lice and ticks in 1953 while serving in Korea; a letter from Rod Carew RCAF, retired, indicating that he saw various aircraft spraying for mosquitoes to a point where the pesticides could be smelled by the troops on the ground; and spraying orders from the U.S. 8th Army indicating that there was to be spraying of forward combat and rear areas with toxic insecticides issued in 1951 the Canadian army in Korea served as part of the 1st Commonwealth Division and was attached to the U.S. 8th Army. ...

soit porter les paiements directs de l'UE au niveau total d'aide directe, produit par produit, auquel l'agriculteur aurait eu droit dans le nouvel État membre au cours de l'année civile 2003, en les majorant de 10 points de pourcentage.
or topping up the EU direct payments to the total level of direct support that the farmer would have been entitled to receive, on a product by product basis, in the new Member State in the calendar year 2003 increased by 10 percentage points.

(14) L'appréciation du caractère individuel d'un dessin ou modèle devrait consister à déterminer s'il existe une différence claire entre l'impression globale qu'il produit sur un utilisateur averti qui le regarde et celle produite sur lui par le patrimoine des dessins ou modèles, compte tenu de la nature du produit auquel le dessin ou modèle s'applique ou dans lequel celui-ci est incorporé et, notamment, du secteur industriel dont il relève et du degré de liberté du créateur dans l'élaboration du dessin ou modèle.
(14) The assessment as to whether a design has individual character should be based on whether the overall impression produced on an informed user viewing the design clearly differs from that produced on him by the existing design corpus, taking into consideration the nature of the product to which the design is applied or in which it is incorporated, and in particular the industrial sector to which it belongs and the degree of freedom of the designer in developing the design.

2.3. Si un produit obtenu à partir de matières non originaires et qui a acquis le caractère originaire au cours d'un processus de transformation par application de la règle du changement de position ou de la règle définie à son sujet dans la liste est mis en oeuvre en tant que matière dans le processus de fabrication d'un autre produit, dans ce cas, il n'est pas soumis à la règle de la liste qui est applicable au produit auquel il est incorporé.
2.3. If a product made from non-originating materials which has acquired originating status during manufacture by virtue of the change of heading rule or its own list rule is used as a material in the process of manufacture of another product, then the rule applicable to the product in which it is incorporated does not apply to it.

(13) considérant que l'appréciation du caractère individuel d'un dessin ou modèle devrait consister à déterminer s'il existe une différence claire entre l'impression globale qu'il produit sur un utilisateur averti qui le regarde et celle produite sur lui par le patrimoine des dessins ou modèles, compte tenu de la nature du produit auquel le dessin ou modèle s'applique ou dans lequel celui-ci est incorporé et, notamment, du secteur industriel dont il relève et du degré de liberté du créateur dans l'élaboration du dessin ou modèle;
(13) Whereas the assessment as to whether a design has individual character should be based on whether the overall impression produced on an informed user viewing the design clearly differs from that produced on him by the existing design corpus, taking into consideration the nature of the product to which the design is applied or in which it is incorporated, and in particular the industrial sector to which it belongs and the degree of freedom of the designer in developing the design;

2.4. Si un produit obtenu à partir de matières non originaires et qui a acquis le caractère originaire au cours d'un processus de transformation par application de la règle du changement de position ou de la règle définie à son sujet dans la liste est mis en oeuvre en tant que matière dans le processus de fabrication d'un autre produit, dans ce cas, il n'est pas soumis à la règle de la liste qui est applicable au produit auquel il est incorporé.
2.4. If a product made from non-originating materials which has acquired originating status during manufacture by virtue of the change of heading rule or its own list rule is used as a material in the process of manufacture of another product, then the rule applicable to the product in which it is incorporated does not apply to it.