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Avoir fait défaut de produire
Avoir négligé de produire
Avoir omis de produire
Centre chargé de produire les titres de séjour
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Fournir une déclaration
Lancement négatif
Masse
Obligation de produire
Obligation de produire des pièces
Obligation de produire les titres
Produire
Produire
Produire des cristaux pour semi-conducteurs
Produire en justice
Produire les rapports de comptage de cycles
Produire pour examen
Produire un acte de transfert
Produire une déclaration
Produire une déclaration de revenus
Produire une déclaration fiscale
Produire une pièce de légitimation
Produire à des fins d'examen
Souscrire
Souscrire une déclaration de revenus
Susceptible de poursuite en responsabilité
écran produire les rapports de comptage de cycles

Vertaling van "produire devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
produire (un document) pour examen | produire à des fins d'examen | produire en justice | produire pour examen | produire un acte de transfert

produce


produire une déclaration de revenus [ produire une déclaration | produire une déclaration fiscale | produire | souscrire une déclaration de revenus | souscrire | fournir une déclaration ]

file a tax return [ file a return | file a return of income | file ]


centre chargé de produire les titres de séjour biométrique | centre chargé de produire le titre de séjour biométrique | centre chargé de produire les titres de séjour

office issuing biometric identity cards | office entrusted with issuing biometric identity cards | issuing office


avoir négligé de produire [ avoir omis de produire | avoir fait défaut de produire ]

be in default in filing


obligation de produire | obligation de produire des pièces | obligation de produire les titres

obligation to produce | duty of disclosure


écran produire les rapports de comptage de cycles [ produire les rapports de comptage de cycles ]

Cycle Count Report screen [ cycle count report ]


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


produire des cristaux pour semi-conducteurs

semiconductor crystals making | semiconductor crystals producing | produce semiconductor crystals | semiconductor crystal producing


produire une pièce de légitimation

produce an identity document
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'UE doit désormais faire porter ses efforts sur un nouveau projet pour les citoyens, en ayant recours à un dialogue continu, notamment par la mise en œuvre du plan D; - l'UE devrait utiliser les traités existants de façon plus efficace, comme décrit dans le présent document, sans anticiper sur l’avenir du traité constitutionnel; - parallèlement, le Conseil européen devrait décider en juin d'adopter une approche graduelle que feront progresser les futures présidences, et visant à créer les conditions de l’adoption d’un futur règlement institutionnel; - prochaine grande étape vers un règlement institutionnel, les dirigeants de l’UE dev ...[+++]

The EU's focus should now shift to a new policy agenda for citizens, drawing on continued dialogue, including through the implementation of plan D. - The EU should use existing Treaties more effectively, as described in this paper, without pre-empting the Constitutional Treaty. - In parallel, the European Council should decide in June to adopt a step by step approach, to be taken forward by future Presidencies, designed to create the conditions for a future institutional settlement. - As the next major step towards an institutional settlement, EU leaders should adopt a political declaration which not only sets out Europe’s values and ambitions, but also under which leaders make a shared undertaking to de ...[+++]


La législation devrait avoir les effets qu'elle est censée produire. Elle devrait être facile à mettre en œuvre, apporter sécurité et prévisibilité et éviter toute charge inutile.

Legislation should do what it is intended to do, it should be easy to implement, provide certainty and predictability and it should avoid any unnecessary burden.


L’industrie spatiale européenne devrait maintenir et augmenter sa part du marché mondial et devrait rester à la pointe de l’évolution technologique, avec une capacité de produire des technologies innovantes et de s’investir activement dans la fertilisation croisée avec d’autres secteurs.

The European space industry should maintain and increase its share of the global market and should remain at the cutting edge of technological developments with a capacity to produce breakthrough technologies and be actively involved in cross-fertilisation with other sectors.


Chaque ville où se trouvent une société d'aide à l'enfance ou des services sociaux, et où de tels faits peuvent se produire, devrait être dotée d'un filet de sécurité ou d'une soupape de sûreté tel qu'un conseil civil d'examen des services de protection et de bien-être à l'enfance.

Every town and city that has a children's aid society or social services where this can happen should have a safety net or safety valve in a civilian child protection welfare review board that would take a look at this and determine whether it has merit.


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Dans de tels cas, l'autorité de contrôle chef de file devrait, lorsqu'elle adopte des mesures visant à produire des effets juridiques, y compris des mesures visant à infliger des amendes administratives, tenir le plus grand compte de l'avis de l'autorité de contrôle auprès de laquelle la réclamation a été introduite, laquelle devrait rester compétente pour effectuer toute enquête sur le territoire de l'État membre dont elle relève, en liaison avec l'autorité de contrôle chef de file.

In such cases, the lead supervisory authority should, when taking measures intended to produce legal effects, including the imposition of administrative fines, take utmost account of the view of the supervisory authority with which the complaint has been lodged and which should remain competent to carry out any investigation on the territory of its own Member State in liaison with the competent supervisory authority.


Que, de l’avis de la Chambre, le gouvernement devrait: a) étudier et mesurer les pertes fiscales canadiennes découlant du recours aux paradis fiscaux et à la fraude fiscale internationale afin de déterminer le manque à gagner fiscal fédéral; b) ordonner à l’Agence du revenu du Canada (ARC) de fournir au directeur parlementaire du budget (DPB) les renseignements qui lui permettront de produire une estimation indépendante du manque à gagner fiscal fédéral découlant de l’évasion fiscale et de l’évitement fiscal grâce à l'utilisation des ...[+++]

That, in the opinion of the House, the government should: (a) study and measure Canadian tax losses to international tax havens and tax evasion, in order to determine the Canadian federal “tax gap”; (b) order the Canada Revenue Agency (CRA) to provide the Parliamentary Budget Officer (PBO) with the information necessary to provide an independent estimate of the Canadian federal tax gap arising from tax evasion and tax avoidance through the use of tax havens; (c) mandate the Auditor General or the PBO to provide estimates of the marginal revenue of additional CRA resources (i.e. auditors) in the areas of tax evasion and tax avoidance; ...[+++]


Je ne suis pas certain d’avoir les compétences nécessaires pour répondre à cette question, mais il ne fait aucun doute que les coûts de l’énergie sont un élément clé des processus manufacturiers et que la consommation d’énergie est en jeu. Le gouvernement de l’Ontario, en particulier — cela ne fait pas nécessairement partie de notre exposé — est à la recherche de moyens de répondre à ses besoins énergétiques futurs, il se demande quel genre d’énergie il devrait produire, où la produire, comment la financer, et est-ce que le marché devrait être déréglementé, comme l’a proposé le précédent gouverne ...[+++]

I'm not sure I'm qualified to answer that question, but certainly energy costs are a key element in manufacturing processes and the amount of energy consumed goes with it. The Government of Ontario in particular this is not necessarily part of the scope of our presentation is going through some soul searching in how to meet its future energy needs in terms of what kind of power should be generated, where it should be generated, how to fund it, and should the market be deregulated, as the previous provincial government had suggested, or should it be controlled.


L'octroi de certaines aides d'État devrait néanmoins être autorisé en vue d'atténuer les effets que la réforme du secteur du sucre devrait produire dans certaines circonstances.

However, with a view to attenuating the effects the reform of the sugar sector is expected to have in certain circumstances the granting of certain State aid should be allowed.


que faut-il entendre par «l'état des techniques» dans le cas de l'utilisation de vieux papiers pour l'impression et l'écriture pour produire ce même type de papier; la nécessité de l'aide à la lumière de l'augmentation attendue des taux de collecte de vieux papiers pour l'impression et l'écriture; le degré de distorsion de la concurrence que le régime devrait produire sur les marchés du papier neuf et du papier à

what should be considered to be the “state of the art” in the paper industry when using PW waste paper in the production of PW paper the necessity of the aid in the light of the expected rise in collection rates of waste PW paper and the degree of distortion of competition to be expected, both in the markets for new paper and for waste


Le gisement Cohasset, au large de la Nouvelle-Écosse, a commencé à produire en 1992 et le gisement géant Hibernia, au large de la côte est de Terre-Neuve, devrait employer quelque 20 000 travailleurs lorsqu'il commencera à produire, en 1997.

The Cohasset field off Nova Scotia began production in 1992. The giant Hibernia development off the east coast of Newfoundland is promising to employ some 20,000 workers once it begins production in 1997.


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