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Aire de stockage aval
Au cas où
Contrôle des odeurs sur le lieu de production
Le cas échéant
Lieu d'édition
Lieu de production
Lieu de publication
Lieu de stockage au point de production
Lieu de stockage aval
Point de stockage aval
Point de stockage sortie
Produit intermédiaire limité au lieu de production
S'il en est
S'il en existe un
S'il y a lieu
Si tant est qu'il y en ait
Stocks aval
éventuellement

Vertaling van "production ait lieu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
s'il en existe un [ le cas échéant | s'il y a lieu | s'il en est | si tant est qu'il y en ait | éventuellement | au cas où ]

if any


lieu de production | lieu de publication | lieu d'édition

place of production | place of publication


lieu de stockage au point de production | point de stockage sortie | aire de stockage aval | lieu de stockage aval | point de stockage aval | stocks aval

outbound stockpoint


contrôle des odeurs sur le lieu de production

odour control on the production site


produit intermédiaire limité au lieu de production

site-limited intermediate




lieu de production

production place [ place of production ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Le forage d’un puits d’exploration à partir d’une installation non destinée à la production ne débute pas tant que les autorités compétentes de l’État membre concerné n’ont pas veillé à ce qu’ait lieu une participation du public effective et à un stade précoce en ce qui concerne les effets éventuels sur l’environnement d’opérations pétrolières et gazières planifiées en mer en vertu d’autres actes juridiques de l’Union, en particulier la directive 2001/42/CE ou la directive 2011/92/UE, selon ...[+++]

1. The drilling of an exploration well from a non-production installation shall not be commenced unless the relevant authorities of the Member State have previously ensured that early and effective public participation on the possible effects of planned offshore oil and gas operations on the environment pursuant to other Union legal acts, in particular Directive 2001/42/EC or 2011/92/EU as appropriate, has been undertaken.


1. Le forage d’un puits d’exploration à partir d’une installation non destinée à la production ne débute pas tant que les autorités compétentes de l’État membre concerné n’ont pas veillé à ce qu’ait lieu une participation du public effective et à un stade précoce en ce qui concerne les effets éventuels sur l’environnement d’opérations pétrolières et gazières planifiées en mer en vertu d’autres actes juridiques de l’Union, en particulier la directive 2001/42/CE ou la directive 2011/92/UE, selon ...[+++]

1. The drilling of an exploration well from a non-production installation shall not be commenced unless the relevant authorities of the Member State have previously ensured that early and effective public participation on the possible effects of planned offshore oil and gas operations on the environment pursuant to other Union legal acts, in particular Directive 2001/42/EC or 2011/92/EU as appropriate, has been undertaken.


Il y a lieu d'autoriser les demandeurs à retirer à tout moment tout ou partie de leurs demandes d'aide en faveur des productions locales, pour autant que l'autorité compétente n'ait pas encore informé le demandeur d'erreurs contenues dans la demande d'aide ni ne lui ait notifié un contrôle sur place qui révèle des erreurs dans la partie concernée par le retrait.

Applicants should be allowed to withdraw their applications for aid for local production or parts thereof at any time, provided that the competent authority has not yet informed the applicant of any errors contained in the aid application or announced an on-the-spot check which reveals errors in the part concerned by the withdrawal.


Si la proposition de créer un système de reconnaissance mutuelle avec les pays exportateurs qui offrent la garantie d'une qualité de production comparable à celle de l'Union européenne est accueillie favorablement, il est en revanche important de modifier la proposition de la Commission afin d'assurer que la première inspection sur site ait lieu avant d'autoriser le pays concerné à exporter vers l'Europe et non au cours des trois a ...[+++]

While the proposal to establish a mutual recognition system with exporting countries that can guarantee production quality standards equivalent to those in the EU is to be welcomed, the Commission proposal needs to be amended to ensure that the first on-site inspection takes place prior to a country's inclusion on the list and not within three years of that inclusion.


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Pour qu’un produit réponde à la définition de l’indication géographique protégée, il suffit qu’une seule étape du processus de production ait lieu dans la zone donnant sa dénomination au produit.

To comply with the PGI definition, only one step of the production process need take place in the area that gives rise to the name.


Pour qu’une dénomination puisse prétendre au statut d’IGP, il faut qu’au moins une étape de production ait lieu dans la zone géographique concernée et que le lien avec cette dernière puisse être justifié par une qualité déterminée, la réputation ou toute autre caractéristique du produit associée à cette zone géographique.

For a name to qualify as PGI at least one step of production has to take place in the area, and the link to the area concerned can be justified by reason of a specific quality, reputation or other characteristic linked to the geographical area.


2. La transmission de données confidentielles entre une autorité du SSE qui a effectué la collecte des données et un membre du SEBC peut avoir lieu à condition qu'elle soit nécessaire à l'efficacité du développement, de la production et de la diffusion de statistiques européennes ou pour améliorer la qualité de celles-ci, dans les domaines de compétence respectifs du SSE et du SEBC, et à condition que cette nécessité ait été justifiée.

2. Transmission of confidential data between an ESS authority that collected the data and an ESCB member may take place provided that this transmission is necessary for the efficient development, production and dissemination of European statistics or for increasing the quality of European statistics, within the respective spheres of competence of the ESS and the ESCB, and that this necessity has been justified.


ii) soit dans la région de production, à condition que la mise en bouteille ait eu lieu dans la région de production en question ou dans des établissements situés à proximité immédiate de cette région.

(ii) or in the production region, provided that bottling has taken place in the production region concerned or in establishments located in the immediate proximity of that region provided that the conditions of use are regulated in the third country concerned.


ii)soit dans la région de production, à condition que la mise en bouteille ait eu lieu dans la région de production en question ou dans des établissements situés à proximité immédiate de cette région.

(ii)or in the production region, provided that bottling has taken place in the production region concerned or in establishments located in the immediate proximity of that region provided that the conditions of use are regulated in the third country concerned.


Les dispositions des points c), d) et e) du présent article ne sont applicables que pour autant que l'élevage ait lieu d'une manière compatible avec les exigences du bien-être animal et de la protection de l'environnement et sous réserve que la production soit destinée au marché intérieur des îles mineures.

The provisions in (c), (d) and (e) above shall apply only insofar as livestock production is undertaken in a manner compatible with animal welfare and environmental protection requirements and provided that production is for the domestic market on the islands in question.




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Date index: 2023-06-15
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