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Capteur mural
Capteur plan
Capteur plat
Capteur sans concentration
Capteur sans focalisation
Capteur sur façade
Capteur vertical
Capteur à plaque plane
Capteur à surface plane
Collecteur d'immeuble
Collecteur général
Collecteur général d'évacuation
Collecteur mural
Collecteur plan
Collecteur plat
Collecteur principal
Collecteur sans concentration
Collecteur sans focalisation
Collecteur sur façade
Collecteur sur surface
Collecteur terminal
Collecteur vertical
Collecteur à panneaux plans
Collecteur à plaque plane
Collecteur à plaque plate
Collecteur à surface plane
Efficacité du collecteur
FPLQ
Facteur d'efficacité
Fédération des PSL
Fédération des Producteurs Suisses de Lait
Fédération des producteurs de lait du Québec
Insolateur plan
Insolateur plat
Jonction base-collecteur
Jonction collecteur
Jonction collecteur-base
Jonction de collecteur
Office des producteurs de lait du Québec
PSL
Performance du collecteur
Producteur complémentaire
Producteur d'appoint
Producteur de bouclage
Producteur de réserve
Producteurs Suisses de Lait
Rendement du capteur
Rendement du collecteur
Rendement radiatif
UCPL
Union centrale des producteurs suisses de lait
égout collecteur

Vertaling van "producteur ou collecteur " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
capteur plan | capteur plat | capteur à plaque plane | capteur à surface plane | collecteur plan | collecteur plat | collecteur à plaque plane | collecteur à surface plane | capteur sans concentration | collecteur sans concentration | capteur sans focalisation | collecteur sans focalisation | insolateur plan | insolateur plat | collecteur à plaque plate | collecteur à panneaux plans

flat plate collector


jonction base-collecteur | jonction collecteur | jonction collecteur-base | jonction de collecteur

base-collector junction | collector barrier | collector junction | collector-base junction


collecteur d'immeuble [ collecteur principal | collecteur général | collecteur général d'évacuation ]

building drain [ main drain | house drain | collection line ]


capteur vertical | collecteur vertical | collecteur mural | collecteur sur surface | collecteur sur façade | capteur mural | capteur sur façade

vertical collector | vertical-wall collector | wall collector | wall-mounted collector


collecteur principal | collecteur terminal | égout collecteur

collecting sewer | main collector | main sewer


collecteur mural | collecteur sur façade | collecteur vertical

vertical collector | vertical-wall collector


Fédération des producteurs de lait du Québec [ FPLQ | Office des producteurs de lait du Québec | Fédération des producteurs de lait industriel du Québec | Fédération des producteurs de lait du Québec ]

Fédération des producteurs de lait du Québec [ FPLQ | Quebec Industrial Milk Producers' Marketing Board ]


producteur d'appoint [ producteur complémentaire | producteur de bouclage | producteur de réserve ]

swing producer


Fédération des Producteurs Suisses de Lait (1) | Producteurs Suisses de Lait (2) | Fédération de sociétés coopératives Producteurs Suisses de Lait (3) | Fédération des PSL (4) | Union centrale des producteurs suisses de lait (5) [ PSL (6) | UCPL (7) ]

Federation of Swiss Milk Producers [ SMP ]


rendement du collecteur | efficacité du collecteur | performance du collecteur | rendement radiatif | facteur d'efficacité | rendement du capteur

collector efficiency | collector efficiency factor | collector performance
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En ce qui concerne la question de savoir si le bénéficiaire de l'aide offre une contrepartie [point 144 f) des lignes directrices 2007-2013], les autorités françaises étudient le cas des producteurs qui commercialisent leur lait via des livraisons à un collecteur et celui des producteurs qui commercialisent leur lait directement au consommateur, en vente directe.

As regards the question of knowing whether the beneficiary of the aid offers a counterpart (point 144(f) of the 2007-2013 Guidelines), the French authorities are examining the case of producers who market their milk through deliveries to a collector and that of producers who market their milk directly to consumers, as direct sales.


En cas de réponse positive à la première question: est-ce que l’article 18, paragraphe 4, dudit règlement limite aux fins de protection des secrets d’affaires l’obligation pesant en vertu de l’article 18, paragraphe 1, sur les personnes organisant le transfert de communiquer également au destinataire des déchets l’identité du producteur ou collecteur des déchets au travers du document figurant à l’annexe VII?

If question 1 is answered in the affirmative, is the obligation under Article 18(1) of that regulation on the persons who arrange the shipments to disclose the name of the waste producer or waste collector to the consignee of the waste by means of the document set out in Annex VII limited by Article 18(4) in order to protect business secrets?


Une copie du contrat ou la preuve de l'existence du contrat (ou une déclaration certifiant son existence) entre le producteur, le nouveau producteur ou collecteur et le courtier ou négociant, lorsque le courtier ou négociant agit comme notifiant.

A copy of the contract or evidence of the contract (or a declaration certifying its existence) between the producer, new producer or collector and the broker or dealer, in the event that the broker or dealer acts as notifier.


Dans ce cas, fournir en annexe une copie du contrat ou la preuve de l'existence du contrat (ou une déclaration certifiant son existence) entre le producteur, le nouveau producteur ou collecteur et le courtier ou négociant (voir annexe II, partie 1, point 23).

In this case, provide a copy of the contract or evidence of the contract (or a declaration certifying its existence) between the producer, new producer or collector and the broker or dealer in an annex (see Annex II, Part 1, point 23).


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Si un notifiant visé aux points iv) ou v) omet de s'acquitter de toute obligation de reprise visée aux articles 22 à 25, le producteur initial, nouveau producteur ou collecteur agréé visé aux points i), ii) ou iii) respectivement qui a autorisé ce négociant ou courtier à agir en son nom est considéré comme étant le notifiant aux fins desdites obligations de reprise.

Should a notifier specified in (iv) or (v) fail to fulfil any of the take-back obligations set out in Articles 22 to 25, the original producer, new producer or licensed collector specified in (i), (ii) or (iii) respectively who authorised that dealer or broker to act on his/her behalf shall be deemed to be the notifier for the purposes of the said take-back obligations.


Lorsque le notifiant n'est pas le producteur initial, ce dernier, le nouveau producteur ou le collecteur signe et date également le document. On notera à cet égard que l’existence de plusieurs producteurs peut constituer une impossibilité matérielle (la législation nationale peut prévoir une définition de l’impossibilité matérielle).

When the notifier is not the same person as the original producer, this producer, the new producer or the collector is, where practicable, also to sign and date; it is noted that this may not be practicable in cases where there are several producers (definitions regarding practicability may be contained in national legislation).


Il y a lieu de préciser à cet égard la condition de conclusion du contrat entre le producteur et, soit le collecteur, soit le premier transformateur pour les matières premières agricoles concernées.

To this end it should be laid down that a contract must be concluded between the producer and the collector or first processor with respect to the agricultural raw materials concerned.


10) "opérateurs économiques", les producteurs, les distributeurs, les collecteurs, les compagnies d'assurances automobiles, les démonteurs, les broyeurs, les récupérateurs, les recycleurs de véhicules et les autres intervenants dans le traitement des véhicules hors d'usage, y compris celui de leurs composants et matériaux;

10". economic operators" means producers, distributors, collectors, motor vehicle insurance companies, dismantlers, shredders, recoverers, recyclers and other treatment operators of end-of life vehicles, including their components and materials;


(6) pour des raisons de contrôle, il est nécessaire d'exiger que la matière première cultivée fasse l'objet d'un contrat conclu entre le producteur agricole (ci-après dénommé "le demandeur") et un premier transformateur ou un collecteur. En vertu de l'article 6, paragraphe 9, du règlement (CEE) n° 3508/92, ce contrat est considéré comme faisant partie de la demande de paiement à la surface. L'expérience a montré que, pour des raisons de contrôle, ce co ...[+++]

(6) in the interests of verification, the raw materials grown need to be covered, compulsorily, by contracts between the agricultural producer (hereinafter referred to as "the applicants") and the first processor or collector; pursuant to Article 6(9) of Regulation (EEC) No 3508/92, such contracts are to be regarded as forming an integral part of area-aid applications; experience has shown that, for the purposes of inspection, before any payment is made, such contracts should be presented by the applicants as well as by the collecto ...[+++]


Suite à une plainte, la Commission a eu connaissance d'un régime prévoyant que les éleveurs-producteurs français de céréales peuvent obtenir le remboursement des taxes spécifiques fiscales (cotisations de solidarité, taxe BAPSA - producteurs) acquittées lors de la livraison de céréales à un collecteur agréé (loi de finances rectificative pour 1982 du 30 décembre 1982). Deux décrets du 26 octobre 1983 ont étendu ce régime aux taxes ...[+++]

Following a complaint, the Commission learned of a system under which French livestock farmers who also grow cereals can obtain the reimbursement of specific fiscal charges (solidarity contributions, Bapsa (supplementary budget for agricultural social benefits) contributions) paid on the delivery of cereals to a recognized collector (amending financial law for 1982 of 30 December 1982); whereas two decrees of 26 October 1983 extended the arrangements to cover parafiscal charges (FASC and FNDA (National Agricultural Development Fund) contributions).




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producteur ou collecteur ->

Date index: 2021-02-05
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