Traduction de «procédure révisée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

échelle d'intelligence de Wechsler pour adultes, révisée
Wechsler adult intelligence test - revised

Procédures et lignes directrices révisées régissant les programmes de sélection des candidats selon leur ancienneté pour la formation sur le contrôle de la circulation aérienne et de mutation des contrôleurs aériens
Revised Procedures and Guidelines Governing the Air Traffic Control Selection by Seniority for Operational Training and Controller Transfer Down Programs

Convention concernant le logement de l'équipage à bord (révisée) | Convention sur le logement des équipages (révisée), de 1949
Convention concerning Crew Accommodation on Board Ship (Revised)

Convention concernant la protection des travailleurs occupés au chargement et au déchargement des bateaux contre les accidents (révisée) | Convention sur la protection des dockers contre les accidents (révisée), de 1932 (C32)
Convention concerning the Protection against Accidents of Workers Employed in Loading or Unloading Ships (Revised), 1932

Convention concernant les congés annuels payés (révisée) | Convention sur les congés payés (révisée), 1970
Convention concerning Annual Holidays with Pay (Revised 1970)

Cartes nouvelles et révisées [ Nouvelles cartes et cartes révisées ]
New and Revised Maps List [ New and Revised Maps ]

Ébauche révisée du vérificateur général adjoint/sous-vérificateur général [ Ébauche révisée du VGA/SVG ]
Assistant Auditor General/Deputy Auditor General Reviewed Draft [ AAG/DAG Reviewed Draft ]

élaboration du droit de l'UE [ élaboration du droit communautaire | élaboration du droit de l'Union européenne | procédure législative communautaire | procédure législative de l'UE | procédure législative de l'Union européenne ]
drafting of EU law [ Community legislative process | drafting of Community law | drafting of European Union law | EU legislative procedure | European Union legislative procedure ]

procedure d'imagerie radiographique
X-ray

procédure sur le système auditif
Procedure on ear and related structures

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La procédure révisée relative aux études approfondies accroîtra la certitude du processus dans son ensemble en évitant la possibilité qu'une commission d'examen procède à une deuxième évaluation d'un projet qui a déjà été évalué.
The revised comprehensive study process will add certainty by eliminating the possibility of a second assessment of the same project by a review panel.

...gazole, l'adoption d'une procédure révisée de mesure des particules, y compris des nanoparticules, et une valeur limite pour le nombre de particules, une valeur limite pour les émissions de NO2 et des limites pour les émissions à l'échappement à basses températures pour les véhicules réceptionnés déclarés conformes aux limites d'émissions Euro 6. ...
...th the Euro 6 emission limits. ...

(7) Afin d'atteindre les objectifs de l'UE en matière de qualité de l'air et d'assurer le maintien de l'effort visant à réduire les émissions des véhicules, le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) devrait être délégué à la Commission pour ce qui concerne les modalités d'application du règlement (CE) n° 715/2007 aux véhicules des catégories M1, M2, N1 et N2 dont la masse de référence dépasse 2 610 kg sans que la masse maximale du véhicule dépasse 5 000 kg, les procédures spécifiques, les essais et les prescriptions pour la réception par type, les prescriptions pour la mise en application de l'interdiction d'utiliser des dispositifs de manipulation qui réduisent l'efficacité des systèmes de contrôle des émissions, les mesures nécessaires à la mise en application de l'obligation faite aux constructeurs de fournir un accès illimité et normalisé aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, le remplacement, sur le certificat de conformité, des informations concernant les émissions massiques de CO2 par des informations concernant la masse totale des émissions en équivalents CO2, le relèvement ou le retrait de la valeur limite pour les émissions d'hydrocarbures totaux dans le cas des véhicules à allumage commandé, la modification du règlement (CE) n° 715/2007 afin de rééchelonner les valeurs limites fondées sur la masse de particules et d'introduire des valeurs limites fondées sur le nombre de particules afin d'obtenir une large corrélation entre ces valeurs et les valeurs limites de masse pour l'essence et le gazole, l'adoption d'une procédure révisée de mesure des particules et une valeur limite pour le nombre de particules, une valeur limite pour les émissions de NO2 et des limites pour les émissions à l'échappement à basses températures pour les véhicules réceptionnés déclarés conformes aux limites d'émissions Euro 6.
(7) In order to achieve EU air quality objectives and to ensure a continuous effort to reduce vehicle emissions, the power to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFUE) should be delegated to the Commission in respect of the detailed rules on the application of Regulation (EC) No 715/2007 to vehicles of categories M1, M2, N1 and N2 with a reference mass exceeding 2 610 kg but with a maximum vehicle mass not exceeding 5 000 kg, the specific procedures, tests and requirements for type approval, the requirements for the implementation of the prohibition on the use of defeat devices that reduce the effectiveness of emission control systems, the measures necessary for the implementation of the obligation of a manufacturer to provide unrestricted and standardised access to vehicle repair and maintenance information, the replacement of the information on the mass of CO2 emissions in the certificate of conformity with information on total mass of CO2 emissions equivalents, the increase or removal of the limit value of total hydrocarbons emissions for positive ignition vehicles, the amendment of Regulation (EC) No 715/2007 for the purposes of recalibrating the particulate mass based limit values and introducing particle number based limit values that would correlate broadly with the petrol and diesel mass limit values, the adoption of a revised measurement procedure for particulates and a particle number limit value, a limit value for emissions of NO2 and limits for tailpipe emissions at cold temperatures for vehicles approved as complying with the Euro 6 emission limits.

(7) Afin d'atteindre les objectifs de l'UE en matière de qualité de l'air et d'assurer le maintien de l'effort visant à réduire les émissions des véhicules, le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (traité FUE) devrait être délégué à la Commission pour ce qui concerne les modalités d'application du règlement (CE) n° 715/2007 aux véhicules des catégories M1, M2, N1 et N2 dont la masse de référence dépasse 2 610 kg sans que la masse en charge maximale techniquement admissible dépasse 7 500 kg, les procédures spécifiques, les essais et les prescriptions pour la réception par type, les prescriptions pour la mise en application de l'interdiction d'utiliser des dispositifs de manipulation qui réduisent l'efficacité des systèmes de contrôle des émissions, les mesures nécessaires à la mise en application de l'obligation faite aux constructeurs de fournir un accès illimité et normalisé aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, le remplacement, sur le certificat de conformité, des informations concernant les émissions massiques de CO2 par des informations concernant la masse totale des émissions en équivalents CO2, le relèvement ou le retrait de la valeur limite pour les émissions d'hydrocarbures totaux dans le cas des véhicules à allumage commandé, la modification du règlement (CE) n° 715/2007 afin de rééchelonner les valeurs limites fondées sur la masse de particules et d'introduire des valeurs limites fondées sur le nombre de particules afin d'obtenir une large corrélation entre ces valeurs et les valeurs limites de masse pour l'essence et le gazole, l'adoption d'une procédure révisée de mesure des particules et une valeur limite pour le nombre de particules, une valeur limite pour les émissions de NO2 et des limites pour les émissions à l'échappement à basses températures pour les véhicules réceptionnés déclarés conformes aux limites d'émissions Euro 6.
(7) In order to achieve EU air quality objectives and to ensure a continuous effort to reduce vehicle emissions, the power to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFUE) should be delegated to the Commission in respect of the detailed rules on the application of Regulation (EC) No 715/2007 to vehicles of categories M1, M2, N1 and N2 with a reference mass exceeding 2 610 kg but with a maximum technically permissible laden mass not exceeding 7 500 kg, the specific procedures, tests and requirements for type approval, the requirements for the implementation of the prohibition on the use of defeat devices that reduce the effectiveness of emission control systems, the measures necessary for the implementation of the obligation of a manufacturer to provide unrestricted and standardised access to vehicle repair and maintenance information, the replacement of the information on the mass of CO2 emissions in the certificate of conformity with information on total mass of CO2 emissions equivalents, the increase or removal of the limit value of total hydrocarbons emissions for positive ignition vehicles, the amendment of Regulation (EC) No 715/2007 for the purposes of recalibrating the particulate mass based limit values and introducing particle number based limit values that would correlate broadly with the petrol and diesel mass limit values, the adoption of a revised measurement procedure for particulates and a particle number limit value, a limit value for emissions of NO2 and limits for tailpipe emissions at cold temperatures for vehicles approved as complying with the Euro 6 emission limits.

À compter de la date d'application de la procédure révisée de mesure des émissions de CO2, les technologies innovantes ne sont plus approuvées suivant la procédure prévue à l'article 11.
From the date of application of the revised procedure for the measuring of CO2 emissions, innovative technologies shall no longer be approved under the procedure set out in Article 11.

45. se félicite de l'adoption par le conseil d'administration de l'Agence d'une procédure révisée pour traiter les conflits d'intérêts, laquelle a été étendue aux membres du conseil d'administration; se félicite par ailleurs de la publication d'une note d'orientation concernant la procédure d'information sur les irrégularités;
45. Welcomes the adoption by the Agency's management board in 2006 of a revised procedure for handling conflicts of interest, which was also extended to include members of the management board; applauds also the issuing of a guidance note on the procedure for reporting improprieties;

Cette communication résume la réforme radicale récente et en cours du droit communautaire de la concurrence et démontre comment une pratique dynamique de mise en vigueur de la réglementation contribue, avec des procédures révisées et une démarche plus économique, à l'élimination du fardeau administratif qui pèse sur les entreprises, en particulier les petites et moyennes entreprises, et à permettre à la Commission de libérer des ressources afin de se concentrer sur les problèmes de concurrence les plus graves et les plus nuisibles, notamment les cartels, la concurrence dans des secteurs de services publics libéralisés, les professions libérales et les services financiers.
The Communication summarises the recent and ongoing comprehensive reform of EU competition law and shows how a pro-active enforcement practice contributes with streamlined procedures and a more economic approach to removing administrative burdens from business, in particular small and medium-sized enterprises, and to allowing the Commission to free resources in order to focus on the most serious and damaging competition problems, notably cartels, competition in liberalised utility sectors, liberal professions and financial services.

Cette procédure, révisée et plus souple, doit être utilisée par les pays qui ont eu recours à la vaccination d'urgence tout en procédant à l'éradication des animaux infectés ainsi qu'à des tests de surveillance post-vaccinatoires.
This revised and more flexible procedure is to be used by a country that used emergency vaccination in combination with eradication of infected herds and post-vaccination surveillance testing.

La procédure révisée de codécision prévue par le traité d'Amsterdam donne la possibilité d'adopter la législation communautaire en première lecture.
The possibility of adopting Community legislation in first reading has been opened up by the revised co-decision procedure included in the Amsterdam Treaty.

Les procédures révisées permettent d'accélérer la passation de contrats et d'apporter des réponses à plusieurs questions posées par le passé par le Parlement européen et la Cour des comptes.
Revised procedures speed up contracting and deal with several of the issues raised in the past by the European Parliament and the Court of Auditors.