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Capitaux propres figurant au bilan
Cellule sanguine
De la figure X
Figurant
Figurante
Figuration plastique du relief
Figure
Figure X
Figure de rhétorique
Figure de style
Figure insérée dans le texte
Figure inversée
Figure renversée
Figure tête en bas
Figure à même au texte
Figure à même le texte
Figures
Figures imposées
Figures obligatoires
Figuré plastique du relief
Fonds propres figurant au bilan
Illustré à la figure X
Imposées
Invert
Montré sur la figure X
Placage figuré
Placage à figuration
Voir figure X
élément figuré
élément figuré du sang
élément figuré du sang périphérique

Vertaling van "procédure ne figure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
de la figure X [ montré sur la figure X | illustré à la figure X | figure X | voir figure X ]

shown in figure X


élément figuré du sang | élément figuré du sang périphérique | élément figuré | cellule sanguine

formed element of the blood | formed element


figure de style | figure de rhétorique | figure

stylistic device | rhetorical figure | figure of speech | figure


figure renversée | figure inversée | figure tête en bas | invert

invert | inverted manoeuvre


figures imposées [ figures obligatoires | imposées | figures ]

compulsories [ compulsory figures | figures ]


figure à même le texte [ figure à même au texte | figure insérée dans le texte ]

figure in-text


capitaux propres figurant au bilan | fonds propres figurant au bilan

published capital and reserves | share capital and reserves stated in the annual statement




figuration plastique du relief | figuré plastique du relief

relief plastic


acteur de complément/actrice de complément | figurant | figurant/figurante | figurante

movie extra | walker on | background actor | extra
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) Les ententes visant les travaux à exécuter par des agents externes en vertu du paragraphe (2) doivent être conclues conformément aux procédures visant les ententes de maintenance contenues dans le MPM ou, si de telles procédures ne figurent pas dans le MPM, être approuvées par le ministre comme assurant la conformité aux exigences de la présente sous-partie.

(3) Arrangements respecting work to be performed by external agents pursuant to subsection (2) shall be made in accordance with procedures governing maintenance arrangements set out in the MPM or, if no such procedures are set out in the MPM, shall be approved by the Minister as ensuring conformity with the requirements of this Subpart.


d) un exemplaire de tout document judiciaire ou autre document échangé par les parties, dans le cadre de l’enquête ou de la procédure, où figurent l’énoncé des faits à l’appui de la demande et le redressement demandé;

(d) include a copy of any court documents or other documents exchanged by the parties in relation to the action or proceeding that contain a statement of the material facts relied upon and the relief claimed;


Savez-vous si une disposition si extraordinaire qui dénie le droit d'en appeler dans une procédure judiciaire figure dans toute autre loi du Parlement?

Have you checked whether such an extraordinary provision that of denying appeal in the legal process < #0107> has been entrenched in any other act of Parliament?


Les critères servant à déterminer quels changements peuvent être assujettis à cette procédure extraordinaire figurent au milieu de la page.

In the middle of the page are the criteria used to determine which changes can be part this extraordinary procedure.


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La durée des droits d’utilisation ou leurs dates de renouvellement ultérieur est définie préalablement à la procédure pertinente figurant dans le calendrier visé au premier alinéa.

The duration of the rights of use or the dates for subsequent renewal shall be set well in advance of the relevant procedure included in the timetable referred to in the first subparagraph.


1. Les centres aéromédicaux respectent les exigences techniques et les procédures administratives figurant dans les annexes VI et VII et sont certifiés.

1. Aero-medical centres shall comply with the technical requirements and administrative procedures laid down in Annexes VI and VII and shall be certified.


1. Les simulateurs d’entraînement au vol (FSTD — Flight simulation training devices) utilisés pour la formation, l’examen et le contrôle des pilotes, à l’exception des simulateurs de développement utilisés pour l’entraînement aux essais en vol, sont conformes aux exigences techniques et aux procédures administratives figurant dans les annexes VI et VII et sont qualifiés.

1. Flight simulation training devices (FSTDs) used for pilot training, testing and checking, with the exception of developmental training devices used for flight test training, shall comply with the technical requirements and administrative procedures laid down in Annexes VI and VII and shall be qualified.


1. Les organismes de formation des pilotes respectent les exigences techniques et les procédures administratives figurant dans les annexes VI et VII et sont certifiés.

1. Pilot training organisations shall comply with the technical requirements and administrative procedures laid down in Annexes VI and VII and shall be certified.


Avant d’adopter un acte délégué portant modification de la liste des procédures nationales figurant dans les annexes, la Commission devrait vérifier si la procédure notifiée satisfait aux critères énoncés dans le présent règlement.

Before adopting a delegated act amending the list of national proceedings in the Annexes, the Commission should verify whether the procedure notified fulfills the criteria set out in this Regulation.


M. Adams: Sénateur Andreychuk, je serais porté à croire que si cette procédure ne figure pas au Règlement, c'est une pratique établie que semble suivre le projet de loi de Marlene Catterall.

Mr. Adams: Senator Andreychuk, I had assumed if it is not in the standing orders it is established practice, that is, what Marlene Catterall's bill is doing.


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