Traduction de «procédure et pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix
price-sensitive information | price-sensitive data

Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.
All payments could be made within the set payment windows.

s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître
to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise

des solutions qui pourraient être inconciliables
irreconcilable judgments

Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN
Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed

Réunion du Groupe d'experts sur la contribution que les institutions technologiques nationales des pays en développement pourraient apporter au développement industriel
Expert Group Meeting on the Utilization of National Technological Institutions in the Developing Countries for Industrial Development

Comment les ISC pourraient participer au contrôle des accords internationaux en matière d'environnement
How SAIs may co-operate on the Audit of International Environmental Accords

élaboration du droit de l'UE [ élaboration du droit communautaire | élaboration du droit de l'Union européenne | procédure législative communautaire | procédure législative de l'UE | procédure législative de l'Union européenne ]
drafting of EU law [ Community legislative process | drafting of Community law | drafting of European Union law | EU legislative procedure | European Union legislative procedure ]

procédure officielle | procédure établie | procédure d'élaboration | procédure d'approbation
due process

procédure de substitution | procédure de repli | procédure de déviation | procédure de rechange
contingency procedure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les procédures internes pourraient être améliorées par l'adoption de systèmes internes permettant un traitement de bout en bout (straight-through processing, ou STP) et par l'utilisation, pour les messages, de formats adaptés à un tel traitement, comme le format MT102/103 de SWIFT.
The internal process could be improved by developing straight-through-processing (STP) capable internal systems and implementing STP-capable message formats, such as SWIFT's MT102/103.

(2) Le gouverneur en son conseil peut établir les règlements qu’il juge utiles concernant la procédure à suivre dans les requêtes à un juge d’une cour de district ou de comté pour une ordonnance visée par le présent article, et, par ces règlements, il peut modifier et mettre de côté toutes dispositions relatives à la procédure qui pourraient autrement préjudicier à cette requête, ou portant sur les règles et la pratique de cette cour, et tous ces règlements doivent être publiés immédiatement dans la Gazette du Canada.
(2) The Governor in Council may make such regulations as he deems fit for the procedure in applications to a District or County Court Judge for an order under this section, and may by such regulations modify and dispense with any provisions as to procedure which might otherwise affect such application, or in the rules and practice of any such Court, and all such regulations shall be published forthwith in the Canada Gazette.

Nous visons essentiellement les procédures qui pourraient éventuellement aboutir à l'expulsion du Canada et qui, dans le cas des réfugiés, rendraient passibles d'expulsion des gens qui pourraient encore être à risque.
We're essentially looking at proceedings that will result in an individual's eventual removal from Canada and, in the case of refugees, will certainly put people who may even still be at risk in danger of being subject to deportation.

En outre, pour des raisons de bien-être et de conservation des animaux, il convient que l’utilisation dans des procédures d’animaux prélevés dans la faune sauvage soit circonscrite aux cas où les objectifs de ces procédures ne pourraient être atteints en utilisant des animaux élevés spécialement à cette fin.
Furthermore, for reasons of animal welfare and conservation, the use of animals taken from the wild in procedures should be limited to cases where the purpose of the procedures cannot be achieved using animals bred specifically for use in procedures.

offrir un accès direct à certaines procédures européennes; à long terme, les procédures judiciaires pourraient être complètement électroniques.
providing a direct access to selected European procedures; in the long-term the judicial procedures could be fully electronic.

Les transactions qui visent à simplifier les procédures administratives pourraient réduire l’ampleur des procédures judiciaires devant les tribunaux européens dans les affaires d’entente, dégageant ainsi des ressources que la Commission pourrait consacrer à d’autres affaires.
Settlements aim to simplify the administrative proceedings and could reduce litigation before the European Courts in cartel cases. This will in turn free Commission resources to pursue other cases.

Deux États membres seulement (IT, DE) subordonnent le maintien de cette unité au respect de certaines exigences de procédure, qui pourraient être contraires à la directive.
Only in two Member States (IT, DE) is this made conditional on certain procedural requirements being met by applicants, which might be at odds with the Directive.

En matière de prévention du crime organisé, une étude est en cours portant sur les principaux critères et les procédures qui pourraient être suivies pour faciliter cet échange.
As regards prevention of organised crime, a study is in hand covering the principal criteria and procedures which might be followed to facilitate this.

La Commission a donc défini les contours d'un Programme Spécial d'Appui à la Réhabilitation et précisé en particulier les objectifs visés, les ressources qui pourraient être mises en oeuvre, les critères d'éligibilité et les procédures qui pourraient être retenus.
The Commission outlines a Special Rehabilitation Support Programme and in particular it specifies the objectives sought, the resources which could be deployed, the eligibility criteria and the procedures which could be adopted.