Vertaling van "procédera au réexamen " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)
Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)

réexamen budgétaire | réexamen du budget
budget review

réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration
expiry review | expiry review investigation

Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]
Expiry Review

Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]
Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]

TCCE - Avis de réexamen et réexamen
CITC - Notice of Review and Review

réexamen | reconsidération
re-examination

réexamen
reperformance

réexamen des tâches (1) | examen des tâches (2)
task evaluation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- procédera au réexamen des lignes directrices concernant les aides au sauvetage et à la restructuration (2012).
- review the Rescue and Restructuring Guidelines for State Aid (2012).

Dans le cadre du programme IDABC, la Commission procédera au réexamen du Cadre d'interopérabilité européen en 2007[14].
In the framework of the IDABC programme, the Commission will revise the European Interoperability Framework in 2007.

Lorsque leur adresse figure dans la liste des Nations unies, la Commission informera les personnes physiques concernées des motifs sur lesquels le présent règlement est fondé, leur fournira la possibilité de présenter des observations sur ces motifs et procédera au réexamen du présent règlement en tenant compte des observations présentées et des éventuelles informations supplémentaires disponibles.
Where the addresses of the natural persons concerned are included in the UN list, the Commission will communicate the grounds on which this Regulation is based to the persons concerned, provide them with the opportunity to comment on these grounds and review this Regulation in view of the comments and possible available additional information.

La Commission informera la personne physique concernée des motifs sur lesquels le présent règlement est fondé, lui fournira la possibilité de présenter des observations sur ces motifs et procédera au réexamen du présent règlement en tenant compte des observations présentées et des éventuelles informations supplémentaires disponibles,
The Commission will communicate the grounds on which this Regulation is based to the natural person concerned, provide him with the opportunity to comment on these grounds and review this Regulation in view of the comments and possible available additional information,

La Commission procédera au réexamen du présent règlement d'ici 2019 au plus tard, notamment en effectuant une analyse approfondie des coûts et des avantages ainsi qu'une analyse d'impact de toutes les options possibles. Au besoin, elle déposera des propositions législatives visant à modifier ce règlement, dans le plein respect de la nécessité impérieuse de respecter l'indépendance absolue du CEPOL.
The Commission shall review this Regulation by 2019 at the latest, including by performing a thorough cost-benefit analysis and impact assessment of all possible options, and if appropriate table legislative proposals to amend it, while fully respecting the fundamental need to maintain CEPOL's complete independence.

Compte tenu des incertitudes qui pèsent sur les prévisions et de l'incidence pour les États membres soumis à l'écrêtement, et afin de tenir compte de la situation particulièrement difficile des États membres touchés par la crise, en 2016, la Commission procédera au réexamen des montants totaux alloués à l'ensemble des États membres au titre de l'objectif "Investissement pour la croissance et l'emploi" de la politique de cohésion pour la période 2017-2020.
Given the forecasting uncertainties and the impact for the capped Member States, and to take account of the particularly difficult situation of Member States suffering from the crisis, the Commission will, in 2016, review all Member States' total allocations under the "Investment for growth and jobs" goal of cohesion policy for the years 2017 to 2020.

La Commission informera les personnes concernées des motifs sur lesquels le présent règlement est fondé, leur fournira la possibilité de présenter des observations sur ces motifs et procédera au réexamen du présent règlement en tenant compte des observations présentées et des éventuelles informations supplémentaires disponibles,
The Commission will communicate the grounds on which this Regulation is based to the individuals concerned, provide them with the opportunity to comment on these grounds and review this Regulation in view of the comments and possible available additional information,

N’oublions pas non plus que cette assemblée procédera, en 2010, au réexamen à mi-parcours de nombreux programmes pluriannuels.
In addition, we must not forget that a mid-term review of many of the multiannual programmes will take place in this House in 2010.

Il constitue le fondement sur lequel, conformément à l'article 55 du règlement (CE) du Conseil n°1260/1999 du Conseil du 21 juin 1999 portant dispositions générales sur les Fonds structurels (JO L 161 du 26.6.1999, p. 1), le Conseil procédera au réexamen du règlement mentionné d'ici au 31 décembre 2006 au plus tard.
It constitutes the basis on which, in accordance with Article 55 of Council Regulation (EC) No 1260/1999/EC of 21 June 1999 laying down general provisions on the Structural Funds (OJ L 161, 26.6.1999, p. 1), the Council is to review that regulation by 31 December 2006 at the latest.

Avant le 30.06.2006, le Conseil procédera au réexamen du présent règlement. Il s'appuiera pour ce faire sur un rapport d'évaluation établi par la Commission avant le 31.12.2005 comportant des propositions concernant l'avenir de MEDA.
Before 30 June 2006 the Council will reconsider the current regulation, using for this purpose an assessment report drawn up by the Commission before 31 December 2005 containing proposals for the future of MEDA.