Vertaling van "procède-t-il à l’étude " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

à l'étude [ pour étude | prendre connaissance | pour examen | se pencher sur | soumettre à votre réflexion | aux fins d'étude | à prendre en considération | soumettre à l'étude ]
for consideration [ for your consideration ]

régénération à l'alcali | procédé de régénération à la soude | procédé de régénération à l'alcali
alkali reclaiming process | alkali process of regeneration

soudage à l'électrode de tungstène [ soudage TIG | soudage à l'arc TIG | soudage à électrode réfractaire | soudage à l'arc en atmosphère inerte avec électrode à tungstène | procédé GTAW | soudage à l'arc sous gaz inerte avec électrode de tungstène | soudage à l'arc sous gaz avec électrode de tungstène | s ]
gas tungsten arc welding [ GTAW | gas tungsten-arc welding | TIG welding | TIG-welding | tungsten-inert gas welding | tungsten intert gas welding | gas-shielded tungsten-arc welding | inert-gas tungsten-arc welding | intert gas tungsten arc welding ]

test d'aptitude aux études [ test d'aptitude intellectuelle | test d'aptitudes intellectuelles | test d'aptitude à l'étude | épreuve d'aptitude à l'étude ]
academic-aptitude test [ scholastic-aptitude test ]

conducteur au procédé alpha | conductrice au procédé alpha | préposé à l'alpha
alpha man

problèmes relatifs à l'étude et à la modélisation mathématique des vagues de vent
problems of study and mathematical modelling of wind waves

Ordonnance du 19 octobre 1988 relative à l'étude de l'impact sur l'environnement [ OEIE ]
Ordinance of 19 October 1988 on the Environmental Impact Assessment | Environmental Impact Assessment Ordinance [ EIAO ]

immunologique | relatif à l'étude des réactions immunitaires de l'organisme
immunological | immunity study-related

méthode de diagnostic destinée à l'étude de projets d'entretien et de rénovation de différents types de bâtiments [ DUEGA ]
[ DUEGA ]

prototype servant à l'étude du fonctionnement
operational sample

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

16. préconise de toujours procéder, dans le cadre des études d'impact, à une analyse du rapport coûts/avantages, c'est-à-dire à un examen de la rentabilité de tous les programmes et mesures de dépenses, ainsi que d'étudier les éventuelles répercussions sur les petites et moyennes entreprises (PME); dans ce contexte, demande que soit appliqué systématiquement le test PME exigé par le Small business Act de 2008; rappelle, à cet égard, que toute loi imposant des contraintes aux PME devrait comprendre une évaluation attentive des réglementations existantes, l'objectif étant de réduire la charge réglementaire globale qui pèse sur les PME;
16. Urges that, in connection with the impact assessment, a cost-benefit analysis – i.e. an examination of the cost-efficiency of all programmes and measures involving expenditure – should always be carried out, and potential implications for small and medium-sized enterprises (SMEs) examined; calls in this connection for the consistent application of the ‘SME test’ proposed in the 2008 Small Business Act; recalls in this context that in every law imposing burdens on SMEs there should be a careful evaluation of existing regulations with the aim at reducing the overall regulatory burden on SMEs;

Toute personne ayant l’intention de procéder à des essais et études impliquant l’utilisation d’animaux vertébrés prend les mesures nécessaires pour s’assurer que ces essais et études n’ont pas déjà été effectués ou entrepris.
Any person intending to perform tests and studies involving vertebrate animals shall take the necessary measures to verify that those tests and studies have not already been performed or initiated.

Il nous semble que ce qui vaut à l'échelle de l'Union européenne doit valoir aussi à l'égard des organes autorégulés de normalisation internationale. Nous avions donc demandé à la Commission de procéder elle-même à cette étude d'impact, en l'absence d'une telle étude réalisée par l'organisme international.
It seems to us that what applies at European Union level should also apply to the self-regulating international standardisation bodies We have therefore asked the Commission to conduct this impact assessment itself, in the absence of any assessment by the international body.

Toute personne ayant l'intention de procéder à des essais et études impliquant l'utilisation d'animaux vertébrés prend les mesures nécessaires pour s'assurer que ces essais et études n'ont pas déjà été effectués ou entrepris, notamment en consultant la base de données .
Any person intending to perform tests and studies involving vertebrate animals shall take the necessary measures to verify that those tests and studies have not already been performed or initiated, in particular by consulting the database .

-La Commission fera procéder en 2004 à une étude sur les dispositifs existants dans l'Union afin de déterminer s'il convient d'élaborer un instrument juridique européen pour que les Etats membres soient équipés de systèmes nationaux d'enregistrement des comptes bancaires permettant d'identifier les titulaires de compte et de faciliter les investigations relatives à des comptes et des mouvements bancaires.
-In 2004 the Commission will have a study done on existing arrangements in the Union to determine whether there is a need for a European legal instrument to require the Member States to have national systems for registering bank accounts allowing holders to be identified and facilitating investigations into bank accounts and movements of funds.

c) de mener une réflexion complémentaire sur les possibilités de créer des task-forces régionales de l'UE, en procédant notamment à une nouvelle étude de faisabilité (voir point 6.1.2.3 de la présente communication).
c) the further exploration of the concept of EU Regional Task Forces, including a supplementary feasibility study (cf. point 6.1.2.3. of this Communication).

En outre, il est procédé au besoin à des études de biodisponibilité pour démontrer la bioéquivalence pour les médicaments visés à l'article 10, paragraphe 1, point a).
In addition, an assessment of bio-availability shall be undertaken where necessary to demonstrate bio-equivalence for the medicinal products referred to in Article 10 (1) (a).

La Commission fait procéder à des enquêtes et études complémentaires pour recueillir plus d'informations sur le comportement en ligne des consommateurs et des entreprises.
The Commission is launching further surveys and studies to gather more information on behaviour of both consumers and companies on-line.