Traduction de «prochainement un amendement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

prochain ascenseur | prochain départ | prochaine cabine
next car | next lift

indicateur prochain ascenseur | indicateur prochain départ | indicateur prochaine cabine
next car indicator | next lift indicator

principe dit du «prochain» | principe du prochain
neighbour principle

prochain entré, premier sorti | méthode NIFO | méthode du prochain entré, premier sorti | méthode de la valeur de remplacement | évaluation fondée sur le coût de remplacement
next in, first out | next in, first out method | NIFO | NIFO method | replacement cost method

réseau de nouvelle génération | réseau nouvelle génération | réseau de la nouvelle génération | réseau de prochaine génération | réseau de la prochaine génération
next generation network | NGN

Nageurs, votre prochaine étape : le programme canadien de sauvetage [ Nageurs, votre prochaine étape ]
What swimmers do next: The Canadian life saving program [ What swimmers do next ]

prochain entré, premier sorti | méthode du prochain entré, premier sorti | méthode de la valeur de remplacement | évaluation fondée sur le coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode NIFO
next in, first out | NIFO | next in, first out method | NIFO method

Étiquette - Prochaine Inspection [ Prochaine inspection (Forces canadiennes) ]
Label - Inspection Due [ Inspection Due (Canadian Forces) ]

Groupe de travail chargé de l'initiative Les prochaines étapes de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) sur la gestion de l'impression [ Groupe de travail chargé de l'initiative Les prochaines étapes de TPSGC ]
Public Works and Government Services Canada (PWGSC) The Way Forward Working Group on Print Management [ PWGSC The Way Forward Working Group on Print Management ]

sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]
sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’émetteur n’est tenu de tenir compte des demandes d’amendements ou d’informations supplémentaires qui lui sont transmises par l’autorité compétente que dans le prochain document d’enregistrement universel, déposé pour l’exercice financier suivant, sauf s’il souhaite utiliser le document d’enregistrement universel en tant que partie constitutive d’un prospectus soumis pour approbation.
A request for amendment or supplementary information addressed by the competent authority to the issuer needs only be taken into account by the issuer in the next universal registration document filed for the following financial year, except where the issuer wishes to use the universal registration document as a constituent part of a prospectus submitted for approval.

Le président : Nous pouvons procéder ainsi, sinon je me ferai un plaisir de déposer une motion prévoyant le dépôt du rapport sur le projet de loi mardi prochain sans amendement.
The Chairman: We can either deal with the bill clause by clause or I am happy to entertain a motion to report the bill back next Tuesday without amendment.

Nous n'avons pas le quorum, mais je donne avis que je vais déposer la semaine prochaine trois amendements concernant les articles 3, 42 et 26.
We don't have a quorum here, but I have three amendments that I will be tabling next week on clause 3, clause 42, and clause 26.

La Commission déposera très prochainement un amendement au projet, contenant des chiffres précis pour le financement de la Palestine et du Kosovo, le but étant d'avoir un budget pour 2009 qui reflète les objectifs de la politique étrangère de l'Union européenne ainsi que la pleine participation de l'Union à des activités internationales.
With the aim of having a budget for 2009 that would reflect the European Union’s foreign policy goals along with the full participation of the Union in international activities, the Commission will, in the very near future, table an amendment to the draft, providing accurate calculations for the financing of Palestine and Kosovo.

Monsieur le président, ce que j'espère si nous adoptons cet amendement, c'est que le gouvernement décide de présenter lundi prochain des amendements ayant pour objet de réviser le statut du titulaire de document.
What I hope would happen, Mr. Chair, if we adopt this amendment is that the government might then choose to bring back amendments next Monday that revise the status of the document holder.

décide que l'amendement 5 de sa décision du 13 novembre 2007 sur la modification du règlement du Parlement européen à la lumière du statut des députés (1), concernant l'article 39, paragraphe 2, entre en vigueur le premier jour de la prochaine période de session;
Decides that amendment 5 concerning Rule 39(2) in its decision of 13 November 2007 on the amendment of Parliament's Rules of Procedure in light of the Statute for Members (1) will enter into force on the first day of the next part-session;

Avec lui, nous n'aurions plus de circonscription à représenter à compter du 1 janvier de l'année prochaine (L'amendement est rejeté).
It would mean we wouldn't have any seats to represent as of January 1 next year (Amendment negatived) The Chair: I call Bloc amendment BQ-1, Michel, s'il vous plait.

Comme la Commission présentera une proposition législative dans ce domaine très prochainement, les amendements peuvent déjà être retirés puisque la question sera abordée spécifiquement l’année prochaine.
The Commission will submit a legislative proposal on this matter in the immediate future; consequently, the amendments can be withdrawn because the subject will be specifically covered in the coming year.

En ce qui concerne l'interopérabilité des trains à grande vitesse, la directive européenne en la matière sera respectée par le biais de l'amendement à la loi sur les voies ferrées, entré en vigueur en avril 2000, ainsi que d'un prochain décret de mise en œuvre.
As regards the interoperability of high-speed trains, the relevant EC Directive will be complied with through the amendment to the Railways Act, which entered into force in April 2000, and a forthcoming implementing decree.

Nous allons proposer prochainement d'amender la Loi sur la défense nationale de façon à pouvoir modifier en profondeur le système de justice militaire.
Shortly, we will propose amendments to the National Defence Act to allow for comprehensive changes to the military justice system.