Traduction de «prochaine du règlement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

prochain ascenseur | prochain départ | prochaine cabine
next car | next lift

indicateur prochain ascenseur | indicateur prochain départ | indicateur prochaine cabine
next car indicator | next lift indicator

principe dit du «prochain» | principe du prochain
neighbour principle

préparation d'une demande habituelle de règlement de frais médicaux
Preparation of routine medical insurance claim

réseau de nouvelle génération | réseau nouvelle génération | réseau de la nouvelle génération | réseau de prochaine génération | réseau de la prochaine génération
next generation network | NGN

prochain entré, premier sorti | méthode du prochain entré, premier sorti | méthode de la valeur de remplacement | évaluation fondée sur le coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode NIFO
next in, first out | NIFO | next in, first out method | NIFO method

Groupe de travail chargé de l'initiative Les prochaines étapes de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) sur la gestion de l'impression [ Groupe de travail chargé de l'initiative Les prochaines étapes de TPSGC ]
Public Works and Government Services Canada (PWGSC) The Way Forward Working Group on Print Management [ PWGSC The Way Forward Working Group on Print Management ]

Nageurs, votre prochaine étape : le programme canadien de sauvetage [ Nageurs, votre prochaine étape ]
What swimmers do next: The Canadian life saving program [ What swimmers do next ]

Étiquette - Prochaine Inspection [ Prochaine inspection (Forces canadiennes) ]
Label - Inspection Due [ Inspection Due (Canadian Forces) ]

prochain entré, premier sorti | méthode NIFO | méthode du prochain entré, premier sorti | méthode de la valeur de remplacement | évaluation fondée sur le coût de remplacement
next in, first out | next in, first out method | NIFO | NIFO method | replacement cost method

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Prochainement, ce règlement sera distribué dans toutes les municipalités de notre région. Dans la mesure où cette démarche est bien reçue, le règlement sera disponible pour toutes les municipalités du Québec qui en feront la demande.
If this by-law is given a good reception, it will be available for any Quebec municipality that asks for it.

Le sénateur Milne: Espérons que l'an prochain, la réglementation sera en place.
Senator Milne: Hopefully next year the regulations will be in place.

S’il ressort de l’évaluation prochaine du règlement (CE) no 1107/2006 qu’aucun progrès n’a été réalisé, la Commission envisage de proposer des améliorations au cadre législatif actuel relatif aux droits des personnes à mobilité réduite qui voyagent en avion.
Following the future assessment of Regulation (EC) No 1107/2006, if enough progress has not been achieved, the Commission will propose improvements to the current legislative framework regarding the rights of persons with reduced mobility when travelling by air.

Sur la base de l’expérience acquise et de l’orientation définie par le plan d’action dans le domaine des aides d’État, la Commission proposera prochainement un règlement d’exemption général regroupant l’ensemble des règlements d’exemption par catégorie existants.
On the basis of its experience and the guidelines given in the State Aid Action Plan, the Commission is soon to propose a general block exemption regulation bringing together all existing ones.

souligne que les prochaines initiatives de la Commission concernant les droits des passagers doivent aborder l'élément qui fait défaut dans les règlements existants fragmentaires, à savoir une chaîne de transport ininterrompue pour tous les passagers dans tous les modes de transport; estime que dans le cadre des prochaines révisions de la réglementation de l'Union relative aux droits des passagers (dans les domaines aérien, ferroviaire, des voies navigables et routier), il convient d'accorder la priorité à l'amélioration de la convergence entre les différentes législations en vigueur dans ces quatre domaines, et d'y apporter les modifications qui s'imposent;
Points to the need for the forthcoming Commission initiatives concerning passenger rights to tackle what is missing in the fragmented state of the existing regulations, namely a seamless travel chain for all passengers across all modes of transport; in the upcoming reviews of the EU rules on passenger rights (for air, rail, waterborne and road transport), improved convergence between the different legislation in those four areas should be considered as a priority and amendments introduced accordingly;

Le ministre joindrait à ce plan la réglementation et les autres mesures nécessaires pour que les objectifs soient atteints. Le projet de loi prévoit que le gouvernement adopterait, dès le mois de décembre prochain, la réglementation nécessaire pour atteindre l'objectif de 2015.
The bill calls on the government to have regulations in place as early as December of this year designed to meet the 2015 target.

- de convenir de la nécessité de mettre au point un nouveau train de mesures de réforme du secteur financier, notamment un nouveau cadre de supervision du secteur financier européen, sur la base des travaux réalisés par le groupe de Larosière, de définir les principaux éléments de ce nouveau cadre lors du Conseil européen de juin prochain en s'appuyant sur de nouvelles propositions de la Commission et d'inviter le Conseil et le Parlement européen à accorder la priorité à l'adoption des propositions portant sur la réglementation des services financiers que la Commission soumettra dans les prochains mois;
- Agree on the need for a new package of financial sector reform measures including a new supervisory framework for the EU's financial sector, based on the work of the de Larosière group, and to decide on the main elements of this new framework at the June European Council, on the basis of further proposals from the Commission; and to invite the Council and European Parliament to give priority to the adoption of the proposals on financial services regulation to be proposed by the Commission in the coming months;

En avril prochain, un règlement stipulant un préavis de 24 heures pour l'importation de fret maritime entrera en vigueur.
Next April, a 24-hour advance notification rule for marine importation will be implemented.

Elle adoptera aussi, l'année prochaine, un règlement fixant les taxes à payer à l'Office pour l'enregistrement de dessins ou modèles communautaires.
The Commission will also adopt next year a Regulation fixing the fees payable to the Office for the registration of Community Designs.