Traduction de «prochain amendement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

prochain ascenseur | prochain départ | prochaine cabine
next car | next lift

indicateur prochain ascenseur | indicateur prochain départ | indicateur prochaine cabine
next car indicator | next lift indicator

principe dit du «prochain» | principe du prochain
neighbour principle

prochain entré, premier sorti | méthode NIFO | méthode du prochain entré, premier sorti | méthode de la valeur de remplacement | évaluation fondée sur le coût de remplacement
next in, first out | next in, first out method | NIFO | NIFO method | replacement cost method

réseau de nouvelle génération | réseau nouvelle génération | réseau de la nouvelle génération | réseau de prochaine génération | réseau de la prochaine génération
next generation network | NGN

Nageurs, votre prochaine étape : le programme canadien de sauvetage [ Nageurs, votre prochaine étape ]
What swimmers do next: The Canadian life saving program [ What swimmers do next ]

prochain entré, premier sorti | méthode du prochain entré, premier sorti | méthode de la valeur de remplacement | évaluation fondée sur le coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode NIFO
next in, first out | NIFO | next in, first out method | NIFO method

Étiquette - Prochaine Inspection [ Prochaine inspection (Forces canadiennes) ]
Label - Inspection Due [ Inspection Due (Canadian Forces) ]

Groupe de travail chargé de l'initiative Les prochaines étapes de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) sur la gestion de l'impression [ Groupe de travail chargé de l'initiative Les prochaines étapes de TPSGC ]
Public Works and Government Services Canada (PWGSC) The Way Forward Working Group on Print Management [ PWGSC The Way Forward Working Group on Print Management ]

sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]
sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’émetteur n’est tenu de tenir compte des demandes d’amendements ou d’informations supplémentaires qui lui sont transmises par l’autorité compétente que dans le prochain document d’enregistrement universel, déposé pour l’exercice financier suivant, sauf s’il souhaite utiliser le document d’enregistrement universel en tant que partie constitutive d’un prospectus soumis pour approbation.
A request for amendment or supplementary information addressed by the competent authority to the issuer needs only be taken into account by the issuer in the next universal registration document filed for the following financial year, except where the issuer wishes to use the universal registration document as a constituent part of a prospectus submitted for approval.

Je mets aux voix l'amendement PV-6 (L'amendement est rejeté). Le président: Madame May, le prochain amendement visant l'article 12 est l'amendement PV-7.
I'm going to call the vote on Green Party amendment number 6 (Amendment negatived) The Chair: Ms. May, the next one is under clause 12, Green Party amendment number 7.

– (EN) Monsieur le Président, en ce qui concerne les deux prochains amendements, je retire notre amendement 8.
- Mr President, in relation to the next two amendments, I am withdrawing our Amendment No 8.

- (DE) Monsieur le Président, vous avez souligné à juste titre le nombre impressionnant d’amendements à adopter. Il est évident que les prochains amendements seront définitivement approuvés à la quasi-unanimité.
– (DE) Mr President, you were right to point out that we have a very large number of votes to get through, and it is evident that we now have votes that will, on a permanent basis, yield virtually unanimous approval.

- (EN) Monsieur le Président, je voudrais demander que l’on vote sur les deux prochains amendements par appel nominal, à savoir l’amendement 3 (paragraphe 7) et l’amendement 4 (paragraphe 25), car ils s’opposent totalement à l’esprit de mon rapport.
– Mr President, I should like to request a roll-call vote for the next two amendments, Amendment 3 (paragraph 7) and Amendment 4 (paragraph 25), because those amendments are totally against the spirit of my report.

décide que l'amendement 5 de sa décision du 13 novembre 2007 sur la modification du règlement du Parlement européen à la lumière du statut des députés (1), concernant l'article 39, paragraphe 2, entre en vigueur le premier jour de la prochaine période de session;
Decides that amendment 5 concerning Rule 39(2) in its decision of 13 November 2007 on the amendment of Parliament's Rules of Procedure in light of the Statute for Members (1) will enter into force on the first day of the next part-session;

- (EN) Madame la Présidente, s'agissant du prochain amendement présenté par le groupe EDD, je vous prie de nous apporter quelques éclaircissements, parce que je crois comprendre que, si nous votons pour cet amendement, nos frais de déplacement seront remboursés au prix coûtant, tandis que si nous votons contre, nous maintiendrons l'indemnité de voyage actuelle.
– Madam President, on the next amendment tabled by the EDD Group, I wonder whether you could give us some clarification, because it is my reading that if we vote for this amendment, it means our travel expenses will be reimbursed at cost, and if we vote against this amendment, then we maintain the present travel allowance.

Nous voyons que l'amendement 430 sur l'Année européenne des langues est le prochain amendement à mettre aux voix.
We have Amendment No 430 on the European Year of Languages as the next amendment to be voted on.

Lundi dernier, j'ai demandé à mes fonctionnaires de travailler sur cette question avec ce groupe de consensus afin que les prochains amendements que nous allons présenter au Code canadien du travail, j'espère au début de l'année prochaine, relativement à la partie santé et sécurité, incluent justement ces amendements que le député propose.
On Monday, I instructed my officials to work on a consensus on this matter with that group so that, hopefully early in the new year, we can submit the next set of changes to the Canada Labour Code, concerning health and safety as proposed by the hon. member.

En ce qui concerne l'interopérabilité des trains à grande vitesse, la directive européenne en la matière sera respectée par le biais de l'amendement à la loi sur les voies ferrées, entré en vigueur en avril 2000, ainsi que d'un prochain décret de mise en œuvre.
As regards the interoperability of high-speed trains, the relevant EC Directive will be complied with through the amendment to the Railways Act, which entered into force in April 2000, and a forthcoming implementing decree.