Traduction de «processus prévus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

travaux prévus pour la semaine [ travaux prévus pour la semaine suivante | travaux prévus pour la semaine prochaine | travaux prévus pour la semaine à venir ]
business of the week

coûts de croissance prévus | coûts de développement prévus
growth estimated costs

pays prévus à l'itinéraire
Countries planned to visit

coûts de croissance prévus [ coûts de développement prévus ]
growth estimated costs

prendre des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société [ accorder des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société ]
lease in or out of terms greater than those specified

versements prévus | paiements prévus | échéances
scheduled payments

processus de Royaumont | processus de stabilité et de bon voisinage | Processus de stabilité et de bon voisinage dans l'Europe du sud-est
Process on stability and good-neighbourliness in south-east Europe | Royaumont Process

processus de création de l'image | processus de restitution | processus d'illustration
imaging process

processus mastoïde de l'os temporal
Mastoid bone

vestige du processus vaginal
Canal of Nuck

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

les processus prévus pour réagir aux changements du ratio de levier, y compris les processus et les délais pour augmenter potentiellement les fonds propres de catégorie 1 afin de contrer le risque de levier excessif; ou les processus et les délais prévus pour ajuster le dénominateur du ratio de levier (la mesure totale de l'exposition) afin de contrer le risque de levier excessif.
processes for reacting to leverage ratio changes, including processes and timelines for potential increase of Tier 1 capital to manage the risk of excessive leverage; or processes and timelines for adjusting the leverage ratio denominator (total exposure measure) to manage the risk of excessive leverage.

L'un des principaux défis que l'office a été appelé à relever ces dernières années a été d'intégrer ses processus quasi judiciaires prévus par la Loi sur l'office national de l'énergie et les processus prévus par la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.
One of the major challenges to face the board in the last couple of years from a process point of view has been integrating its processes under the NEB Act, which are quasi-judicial processes, with the processes under the Canadian Environmental Assessment Act.

4. Les certificats prévus par les programmes de certification prévus au paragraphe 1 sont délivrés à la condition que le demandeur ait passé avec succès un processus d’évaluation établi conformément aux paragraphes 1, 3 et 5.
4. Certificates under the certification programmes provided for in paragraph 1 shall be subject to the condition that the applicant has successfully completed an evaluation process established in accordance with paragraphs 1, 3 and 5.

L'échéancier et le processus prévus par le projet de loi sont prévisibles et ne devraient pas nuire au cours normal des affaires.
The bill sets a predictable timeframe and process that should not unduly harm the normal course of business.

Sauf dans les cas prévus au paragraphe 5, la programmation se fait de concert avec le pays ou la région partenaire concernés et s'aligne sans cesse davantage sur les stratégies de réduction de la pauvreté ou stratégies équivalentes du pays ou de la région partenaire; ce processus conjoint fait intervenir d'autres parties prenantes, s'il y a lieu, y compris les parlements, les pouvoirs locaux et les acteurs non étatiques représentatifs, qui sont associés au processus de programmation dès qu'il convient;
Programming shall, except in the cases provided for in paragraph 5, be done jointly with the partner country or region concerned and increasingly aligned with the partner country or region's poverty reduction or equivalent strategies; the joint process shall include other stakeholders where relevant, including parliaments, local authorities and representative non-State actors, that shall be associated in the programming process as early as appropriate;

Ce processus diffère clairement du processus décisionnel interne et des processus de consultations spécifiques prévus par les traités ou le droit dérivé, ainsi que par les conventions internationales.
This process differs clearly from the internal decision-making process and the specific consultation processes provided for in the treaties or secondary legislation, as well as in international agreements.

Je vais simplement reprendre cette explication. L'évaluation environnementale que prévoit la loi s'applique aux articles 14 à 45 sous la rubrique «processus d'évaluation environnementale», tandis que le terme «évaluation des effets environnementaux» est utilisé dans la loi pour désigner le processus qui est prescrit par règlement pour les administrations portuaires canadiennes, par exemple, ou pour l'ACDI. Le terme désigne aussi les processus prévus par d'autres pouvoirs publics, comme les provinces.
The environmental assessment as set out in the act applies to sections 14 to 45 under the heading of the “environmental assessment process”, whereas “assessment of environmental effects” is used in the act to refer to the process that describes processes set out through regulations such as Canada port authorities and CIDA, for example.

Les délais et le processus prévus pour la séparation ne s'appliqueraient pas si, par exemple, une province - et pourquoi pas un jour le Québec?
The period and the process involved with respect to separation would not apply if, for example, a province — and why not Quebec someday?

Je pense aux Premières nations qui ont la possibilité de suivre ces processus pour ajouter des terres aux réserves, les processus prévus par la Loi sur les Indiens pour désigner ou zoner ces terres, et qui finalement, dans 25 ans, pourront construire un édifice commercial, une station-service ou autre chose.
I look at the First Nations that have the opportunity to go through the lengthy processes of adding lands to their reserves, going through the lengthy processes that are under the Indian Act to designate or to zone these properties and then finally getting to the point where, 25 years in the future, they can build an office complex or a gas station or something else.