Traduction de «processus pouvant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

processus pouvant détruire l'ozone
potentially ozone-destroying process

personne pouvant être renvoyée du Canada [ personne pouvant être renvoyée | personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi ]
removable person

optimiser les processus d’entreprise | perfectionner les processus d’entreprise | améliorer des processus d’entreprise | améliorer les processus d’entreprise
improve processes | improve business processes | manage processes

subvention compensable [ subvention donnant matière à compensation | subvention pouvant donner lieu à compensation | subvention pouvant donner lieu à des mesures compensatoires ]
countervailable subsidy

pays pouvant prétendre à un financement mixte [ pays pouvant bénéficier d'un financement mixte ]
blend country

processus de création de l'image | processus de restitution | processus d'illustration
imaging process

processus de Royaumont | processus de stabilité et de bon voisinage | Processus de stabilité et de bon voisinage dans l'Europe du sud-est
Process on stability and good-neighbourliness in south-east Europe | Royaumont Process

gestion de processus d'affaires | gestion de processus d'entreprise | gestion de processus métier | gestion automatisée des processus métier | gestion de procédures d'entreprise | management des processus d'entreprise | management des processus d'affaires | management des processus métier
business process management | BPM | enterprise process management | EPM

modèle de processus intégré | modèle intégré de processus | modèle de processus partagé | modèle de processus commun | modèle commun de processus
common process model | CPM

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ceci a par voie de conséquence compliqué la tâche des entreprises pour développer des produits et processus pouvant être mis sur le marché dans des conditions prévisibles.
In turn, this has made it difficult for companies to develop products and processes that can be placed on the market under predictable conditions.

3. Les autorités compétentes peuvent, sur la base d’une évaluation des processus de gestion des risques, de bases de données concernant les risques de pertes et des dispositifs de contrôle interne de l’établissement de paiement, exiger que l’établissement de paiement détienne un montant de fonds propres pouvant être jusqu’à 20 % supérieur au montant qui résulterait de l’application de la méthode choisie conformément au paragraphe 1, ou autoriser l’établissement de paiement à détenir un montant de fonds propres pouvant être jusqu’à 20 % inférieur au montant qui résulterait de l’application de la méthode choisie conformément au paragraphe 1.
3. The competent authorities may, based on an evaluation of the risk-management processes, risk loss data base and internal control mechanisms of the payment institution, require the payment institution to hold an amount of own funds which is up to 20 % higher than the amount which would result from the application of the method chosen in accordance with paragraph 1, or permit the payment institution to hold an amount of own funds which is up to 20 % lower than the amount which would result from the application of the method chosen in accordance with paragraph 1.

Jusqu'ici, ces cas étaient traités en modifiant la directive TVA, (2006/112/CE) ou en accordant à chaque fois des dérogations à la directive aux États membres concernés, ce qui nécessitait une proposition de la Commission et une décision à l'unanimité du Conseil, à savoir un processus pouvant s'étaler sur plusieurs mois.
Until now, such situations have been tackled either by amendments to the VAT directive (2006/112/EC) or through individual derogations granted to member states under that directive, requiring a proposal from the Commission and a unanimous decision by the Council, a process that can take several months.

évaluation des indicateurs de performance pouvant être utilisés pour surveiller l’efficacité des processus au sein du système de qualité, tels que les plaintes, les écarts, les mesures correctives et préventives (CAPA), les modifications des processus; remarques sur les activités externalisées; processus d’auto-évaluation, y compris les évaluations des risques et les audits; et les évaluations externes, telles que les inspections, les conclusions et les audits clients.
assessment of performance indicators that can be used to monitor the effectiveness of processes within the quality system, such as complaints, deviations, CAPA, changes to processes; feedback on outsourced activities; self-assessment processes including risk assessments and audits; and external assessments such as inspections, findings and customer audits.

5. Les autorités compétentes peuvent, sur la base d’une évaluation des processus de gestion des risques, des bases de données concernant les risques de pertes et des dispositifs de contrôle interne de l’établissement de monnaie électronique, exiger que l’établissement de monnaie électronique détienne un montant de fonds propres pouvant être jusqu’à 20 % supérieur au montant qui résulterait de l’application de la méthode appropriée conformément au paragraphe 2, ou autoriser l’établissement de monnaie électronique à détenir un montant de fonds propres pouvant être jusqu’à 20 % inférieur au montant qui résulterait de l’application de la méthode appropriée conformément au paragraphe 2.
5. On the basis of an evaluation of the risk-management processes, of the risk loss databases and internal control mechanisms of the electronic money institution, the competent authorities may require the electronic money institution to hold an amount of own funds which is up to 20 % higher than the amount which would result from the application of the relevant method in accordance with paragraph 2, or permit the electronic money institution to hold an amount of own funds which is up to 20 % lower than the amount which would result from the application of the relevant method in accordance with paragraph 2.

À partir de là je serai plus que disposée à envisager tout processus pouvant nous permettre de répondre aux questions qui restent en suspens.
At that point I am more than willing to think about what process is possible to answer any remaining unanswered questions.

3. Les autorités compétentes peuvent, sur la base d'une évaluation des processus de gestion des risques, de bases de données concernant les risques de pertes et des dispositifs de contrôle interne de l'établissement de paiement, exiger que l'établissement de paiement détienne un montant de fonds propres pouvant être jusqu'à 20 % supérieur au montant qui résulterait de l'application de la méthode choisie conformément au paragraphe 1, ou autoriser l'établissement de paiement à détenir un montant de fonds propres pouvant être jusqu'à 20 % inférieur au montant qui résulterait de l'application de la méthode choisie conformément au paragraphe 1.
3. The competent authorities may, based on an evaluation of the risk-management processes, risk loss data base and internal control mechanisms of the payment institution, require the payment institution to hold an amount of own funds which is up to 20 % higher than the amount which would result from the application of the method chosen in accordance with paragraph 1, or permit the payment institution to hold an amount of own funds which is up to 20 % lower than the amount which would result from the application of the method chosen in accordance with paragraph 1.

En outre, ils étaient d'avis que la nature de l'information contenue dans la banque de données exigeait une surveillance étroite de tout processus pouvant mener à la divulgation de cette information à des gouvernements ou à des organismes étrangers.
In addition, they felt that the nature of the information in the data bank required that there be strict monitoring of any process that might result in the disclosure of this information to foreign agencies or governments.

Ils soutiennent à cet égard tout processus pouvant conduire rapidement à l'arrêt de la violence d'où qu'elle vienne et à un dialogue entre les parties.
In this regard they support any process which can lead rapidly to the cessation of violence on all sides and to a dialogue between the parties.

En outre, le Comité est d'avis que la nature de l'information contenue dans la banque de données génétiques exige une surveillance étroite de tout processus pouvant mener à la divulgation de cette information à des gouvernements ou des organismes étrangers.
In addition, your Committee believes that the nature of the information contained in the proposed DNA data bank calls for the strict monitoring of any process that would allow for its release to governments or agencies outside Canada.