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Adoption d'enfant
Candidat à l'adoption
Candidate à l'adoption
Consentement à l'adoption
Date de l'adoption par l'Assemblée fédérale
Famille adoptive
Filiation adoptive
L'essayer c'est l'adopter
LF-CLaH
Loi concernant l'adoption
Loi de 1998 sur l'adoption
Oaiad
Postulant à l'adoption
Postulante à l'adoption
Prestations d'a.-e. liées à l'adoption
Prestations d'adoption
Prestations d'assurance-emploi liées à l'adoption
The Adoption Act
échec de l'adoption

Vertaling van "probablement par l’adoption " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
candidat à l'adoption [ candidate à l'adoption | postulant à l'adoption | postulante à l'adoption ]

adoption applicant [ adoptive applicant | applicant for adoption ]


Loi de 1998 sur l'adoption [ Loi concernant l'adoption | The Adoption Act ]

The Adoption Act, 1998 [ An Act respecting Adoption | The Adoption Act ]


prestations d'assurance-emploi liées à l'adoption [ prestations d'a.-e. liées à l'adoption | prestations d'adoption ]

Employment Insurance adoption benefits [ EI adoption benefits | adoption benefits ]


Loi fédérale du 22 juin 2001 relative à la Convention de La Haye sur l'adoption et aux mesures de protection de l'enfant en cas d'adoption internationale [ LF-CLaH ]

Federal Act of 22 June 2001 on the Hague Convention on Adoption and on Measures to Protect Children in International Adoption Cases [ HCAA ]




date de l'adoption par l'Assemblée fédérale

date of adoption by the Federal Assembly


Ordonnance du 29 novembre 2002 sur l'activité d'intermédiaire en vue de l'adoption [ Oaiad ]

Ordinance of 29 November 2002 on Placements with a view to Adoption [ AdoPO ]






adoption d'enfant [ famille adoptive | filiation adoptive ]

adoption of a child [ adopted descendant | adopted family ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsqu'ils parviennent à un accord qui diffère sensiblement de la proposition initiale de la Commission, le Parlement européen et le Conseil devraient évaluer les incidences économiques, sociales et environnementales probables de cet accord et la charge réglementaire qui pourrait en résulter, avant d'adopter toute décision finale.

Where the European Parliament and the Council find an agreement significantly different from the initial Commission proposal, they should assess the likely economic, social and environmental impact and regulatory burden before any final decision is taken.


Pour réorganiser les administrations, il faudra probablement revoir les processus et les procédures, former le personnel, acquérir de nouvelles aptitudes et compétences, adapter les règles et la législation locale et adopter de nouveaux modèles de gestion du personnel.

Reorganisation within the administrations may require process and procedure redesign, training of personnel, the development of new skills and competencies, adaptation of local rules and legislation and new employee management models.


Les articles 2 à 7 et 27 auraient probablement déjà été adoptés ici, ils seraient en train d'être étudiés au Sénat pour être adoptés, même avant l'été, et ils feraient déjà partie du Code criminel.

Clauses 2 to 7 and 27 would probably already have been passed here, would be in the process of being studied in the Senate in order to be passed, even before the summer, and would already be part of the Criminal Code.


Le 4 décembre 2015, le CASE a adopté son avis et a considéré que la restriction proposée risquait très probablement de ne pas être proportionnée si l'on compare ses avantages et ses coûts socio-économiques, mais il a souligné qu'elle pourrait avoir des effets favorables sur le plan de la répartition et de l'accessibilité économique.

On 4 December 2015, SEAC adopted its opinion and considered the proposed restriction unlikely to be proportionate in terms of comparing its socioeconomic benefits to its socioeconomic costs, but highlighted possible favourable distributional and affordability considerations.


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Si nous ne nous entendons pas sur certaines sanctions à la fin de ce processus, nous déciderons peut-être d'imposer une sanction X pour le problème X et une section Y pour le problème Y. Il est probable que nous adoptions cette méthode semblable à celle des tribunaux, mais nous n'en sommes pas encore là.

At the end of that process, we can come to the conclusion that on the sanctions we may have problems on, should we have a sanction A to problem A, and B to B? Probably, like in court, but we're not there yet.


Lorsque la Commission estime, après examen des plans détaillés fournis par un État membre, qu’il est peu probable que l’État membre en question soit en mesure de respecter le calendrier qui lui est applicable, la Commission peut adopter, par voie d’acte d’exécution, une décision enjoignant à l'État membre de modifier ses plans de manière à garantir ce respect.

Where the Commission considers, upon reviewing such detailed plans provided by a Member State, that it is unlikely that the Member State in question will be able to comply with the timetable applicable to it, the Commission may adopt a decision by means of implementing act requiring that Member State to adapt its plans in an appropriate way to ensure such compliance.


Dans le cadre du système de contrôle envisagé, le niveau escompté de risque de non-respect (défini comme étant le risque probable d’erreurs concernant la légalité et la régularité au niveau des transactions) sera maintenu en dessous de 2 % sur une base pluriannuelle, avec toutefois un coût plus faible grâce à l’atténuation de la fréquence et de l’impact du risque due à l’adoption de mesures supplémentaires.

Under the envisaged control system, the expected level of risk of non-compliance (defined as the expected risk of error of legality and regularity occurring at the level of transactions) will be kept below 2% on a multi-annual basis, however with a lower cost due to risk frequency and risk impact mitigation, stemming from the additional measures introduced.


Or, à ce moment-là, le projet de loi S-36 aura probablement déjà été adopté, si tel est le voeu de la Chambre des communes.

By that time, Bill S-36 will probably have already been passed, if that is the wish of the House of Commons.


Encore une fois, les libéraux ont acheté des votes de ce côté-là et ils réussiront probablement à faire adopter le projet de loi.

Once again, the Liberals have the purchased votes over there and will probably get it to pass.


Le gouvernement réussira probablement à faire adopter le projet de loi avant 21 heures.

The government will probably have this bill before nine o'clock.




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probablement par l’adoption ->

Date index: 2021-08-17
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