Vertaling van "principes suivants pour " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

système de ramassage fonctionnant suivant le principe du dragage en continu à l'aide de bennes
continuous-line bucket system | CLB [Abbr.]

arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau
contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation

limite tracée suivant le principe de l'équidistance
boundary drawn on equidistance principles

frais établis suivant le principe de l'utilisateur payeur
fee-for-service charges

étalement sur les années suivantes [ étalement du revenu sur les années suivantes | échelonnement sur les années suivantes ]
forward averaging [ averaging | averaging of income | income averaging ]

Définition: Le problème principal chez les hommes est un trouble des fonctions érectiles (difficulté à développer ou à maintenir une érection adéquate pour un rapport satisfaisant). Chez les femmes, le problème principal est une sécheresse vaginale ou un manque de lubrification. | Impuissance psychogène Trouble de:érection chez l'homme | réponse sexuelle chez la femme
Definition: The principal problem in men is erectile dysfunction (difficulty in developing or maintaining an erection suitable for satisfactory intercourse). In women, the principal problem is vaginal dryness or failure of lubrication. | Female sexual arousal disorder Male erectile disorder Psychogenic impotence

clause suivant le bien-fonds | covenant rattaché au bien-fonds | engagement rattaché au bien-fonds | engagement suivant le bien-fonds
covenant running with the land

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.
Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En application du principe de la proportionnalité dégressive prévu à l’article 14, paragraphe 2, premier alinéa, du traité sur l’Union européenne, les principes suivants s’appliquent:
In the application of the principle of degressive proportionality provided for in the first subparagraph of Article 14(2) of the Treaty on European Union, the following principles shall apply:

Aux fins de cette analyse, chaque État membre devrait en particulier tenir compte des principes suivants: principe de limitation des données; principe de transparence, assuré par la fourniture conviviale au consommateur final d’informations intelligibles formulées dans un langage clair et simple au sujet des finalités, du calendrier et des circonstances, de la collecte et de la conservation et de toutes les autres opérations de traitement des données; principe de responsabilisation de l’individu en assurant que les mesures prises protègent ses droits.
For the purpose of this analysis, each Member State should particularly take into account the following principles: the principle of data minimisation, the principle of transparency — by ensuring that the end consumer is informed in a user-friendly and intelligible form using clear and plain language, of the purposes, timing, circumstances, collection, storage and all other processing of personal data, and the principle of empowerment of the individual — by ensuring that the measures taken safeguard the individual’s rights.

Pour ce faire, les principes suivants devraient guider l'action des États membres en soutien de l'économie réelle: préserver l'ouverture au sein du marché intérieur en continuant d'éliminer les barrières et en évitant la création de nouvelles; garantir la non-discrimination en appliquant aux marchandises et aux services provenant d'autres États membres un traitement conforme aux règles de l'UE et aux principes du traité; orienter les mesures vers la réalisation de nos objectifs stratégiques à plus long terme: faciliter le changement structurel, renforcer la compétitivité à long terme et relever les grands défis, tels que la mise en place d'une économie sobre en carbone; tenir pleinement compte du rôle essentiel des PME en appliquant le principe de la priorité accordée aux petites entreprises («think small first»); partager l'information et les meilleures pratiques afin de maximiser les retombées positives globales par des effets d'échelle; unir les efforts et concevoir les mesures de manière à produire des synergies avec celles prises par d'autres États membres.
To this end, the following principles should shape Member States' actions to support the real economy: Maintaining openness within the internal market, continuing to remove barriers and avoid creating new ones. Ensuring non-discrimination by treating goods and services from other Member States in accordance with EU rules and Treaty principles. Targeting interventions towards our longer term policy goals: facilitating structural change, enhancing competitiveness in the long term and addressing key challenges such as building a low carbon economy. Taking full account of the crucial importance of SMEs by applying the "think small first" principle. Sharing information and best practice to maximise the overall positive impact through effects of scale. Pooling efforts and designing measures so that they generate synergies with those taken by other member states.

Conformément à l'avis du CSTEP, la Commission peut modifier l'annexe I du présent règlement suivant la procédure prévue à l'article 30, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2371/2002 et en se fondant sur les principes suivants:
Based on the advice of STECF, the Commission may amend the Annex I to this Regulation in accordance with the procedure laid down in Article 30(2) of Regulation (EC) No 2371/2002 and on the basis of the following principles:

Une société coopérative européenne (ci-après dénommée «SEC») devrait avoir pour objet principal la satisfaction des besoins de ses membres et/ou le développement de leurs activités économiques et sociales, dans le respect des principes suivants:
A European cooperative society (hereinafter referred to as ‘SCE’) should have as its principal object the satisfaction of its members' needs and/or the development of their economic and/or social activities, in compliance with the following principles:

25. Si l'on se base sur les principes de protection des utilisateurs et des consommateurs identifiés dans la communication, les droits définis en faveur des utilisateurs et des consommateurs en matière de service d'intérêt général pourraient reposer sur les principes suivants:
25. On the basis of the user and consumer protection principles that were identified in the Communication, a set of rights for users and consumers as regards a service of general interest could be based on the following principles:

(17) considérant que, conformément à la directive 90/387/CEE, les tarifs des lignes louées doivent reposer sur les principes suivants: les tarifs doivent se fonder sur des critères objectifs et respecter le principe de l'orientation en fonction des coûts en tenant compte d'un délai raisonnable nécessaire pour le rééquilibrage; ils doivent être transparents et adéquatement publiés et être suffisamment non amalgamés, en conformité avec les règles du traité en matière de concurrence; que les tarifs des lignes louées fournies par un ou plusieurs organismes de télécommunications doivent être fondés sur les mêmes principes; qu'un préjugé favorable est accordé au tarif fondé sur une redevance périodique fixe, sauf lorsque d'autres types de tarifs sont justifiés par les coûts;
(17) Whereas, in accordance with Directive 90/387/EEC, tariffs for leased lines must be based on the following principles; they must be based on objective criteria and must follow the principle of cost-orientation, taking into account a reasonable time needed for rebalancing; they must be transparent and properly published; they must be sufficiently unbundled in accordance with the competition rules of the Treaty and they must be non-discriminatory and guarantee equality of treatment; whereas tariffs for leased lines provided by one or more telecommunications organization must be based on the same principles; whereas a favourable prejudice is given to a tariff based on a flat-rate periodic rental, except where other types of tariffs are justified by cost;

1. Pour les micro-organismes génétiquement modifiés du groupe I, les principes de bonne pratique microbiologique et les principes suivants de sécurité et d'hygiène professionnelles sont applicables:
1. For genetically modified micro-organisms in Group I, principles of good microbiological practice, and the following principles of good occupational safety and hygiene, shall apply: