Traduction de «principe figurait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

vit avec son aidant(e) principal(e)
Lives with primary caregiver

Définition: Le problème principal chez les hommes est un trouble des fonctions érectiles (difficulté à développer ou à maintenir une érection adéquate pour un rapport satisfaisant). Chez les femmes, le problème principal est une sécheresse vaginale ou un manque de lubrification. | Impuissance psychogène Trouble de:érection chez l'homme | réponse sexuelle chez la femme
Definition: The principal problem in men is erectile dysfunction (difficulty in developing or maintaining an erection suitable for satisfactory intercourse). In women, the principal problem is vaginal dryness or failure of lubrication. | Female sexual arousal disorder Male erectile disorder Psychogenic impotence

principe de la légalité en matière pénale | principe matériel de la légalité | principe de la légalité matérielle | principe de la légalité des infractions et des peines | principe de la légalité | principe nullum crimen, nulla poena sine lege | principe nulla poena sine lege
principle of legality in criminal law | principle of legality

concept à travail égal, salaire égal | principe à travail égal, salaire égal | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur | principe de l'égalité salariale
equal pay for equal work principle | equal pay principle | principle of equal pay | principle of equal pay for equal work | principle of equal pay for equal work or work of equal value | principle of equal pay for male and female workers for equal work | principle of equal pay for male and female workers for equal work or work of equal value | the principle that men and women should receive equal pay for equal work

principe de précision de la base légale | principe de la précision et de la clarté de la loi pénale | principe de la précision des normes pénales | principe de la précision | principe de précision
requirement of certainty | principle of legal certainty

principe de la compétence de remplacement | principe de la compétence de substitution | principe de la compétence de représentation | principe de la compétence par représentation | principe de la délégation de la poursuite pénale
principle of substitute criminal jurisdiction

Définition: Forme de schizophrénie caractérisée par la présence, au premier plan, d'une perturbation des affects; les idées délirantes et les hallucinations restent flottantes et fragmentaires, le comportement est irresponsable et imprévisible; il existe fréquemment un maniérisme. L'humeur est superficielle et inappropriée. La pensée est désorganisée et le discours incohérent. Le trouble entraîne fréquemment un isolement social. Le pronostic est habituellement médiocre, en raison de l'apparition précoce de symptômes négatifs , concernant, en particulier, un émoussement des affects et une perte de la volonté. En principe, le diagnostic d'hébéphrénie doit être réservé à des adolescents et des adultes jeunes. | Hébéphrénie Schizophrénie désorganisée
Definition: A form of schizophrenia in which affective changes are prominent, delusions and hallucinations fleeting and fragmentary, behaviour irresponsible and unpredictable, and mannerisms common. The mood is shallow and inappropriate, thought is disorganized, and speech is incoherent. There is a tendency to social isolation. Usually the prognosis is poor because of the rapid development of negative symptoms, particularly flattening of affect and loss of volition. Hebephrenia should normally be diagnosed only in adolescents or young adults. | Disorganized schizophrenia Hebephrenia

Définition: Les caractéristiques essentielles de ce trouble sont des attaques récurrentes d'anxiété sévère (attaques de panique), ne survenant pas exclusivement dans une situation particulière ou dans des circonstances déterminées, et dont la survenue est, de ce fait, imprévisible. Comme dans d'autres troubles anxieux, les symptômes essentiels concernent la survenue brutale de palpitations, de douleurs thoraciques, de sensations d'étouffement, d'étourdissements et de sentiments d'irréalité (dépersonnalisation ou déréalisation). Il existe par ailleurs souvent aussi une peur secondaire de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. On ne doit pas faire un diagnostic principal de trouble panique quand le sujet présente un trouble dépressif au moment de la survenue des attaques de panique; les attaques de panique sont, dans ce cas, probablement secondaires à la dépression. | Attaque | Etat | de panique
Definition: The essential feature is recurrent attacks of severe anxiety (panic), which are not restricted to any particular situation or set of circumstances and are therefore unpredictable. As with other anxiety disorders, the dominant symptoms include sudden onset of palpitations, chest pain, choking sensations, dizziness, and feelings of unreality (depersonalization or derealization). There is often also a secondary fear of dying, losing control, or going mad. Panic disorder should not be given as the main diagnosis if the patient has a depressive disorder at the time the attacks start; in these circumstances the panic attacks are probably secondary to depression. | Panic:attack | state

Sao Tomé-et-Principe
Sao Tome and Principe

accident causé par le moteur principal
Accident caused by prime mover

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce principe figurait déjà dans la règle n 58 des Règles de la Chambre des communes, 1868 : « Les dépenses et frais occasionnés par des bills privés conférant quelque privilège exclusif, ou pour tout objet de profit, ou pour l’avantage d’un particulier, d’une corporation, ou d’individus, ou pour amender ou étendre des actes antérieurs, de manière à conférer des pouvoirs additionnels, ne doivent pas retomber sur le public [.] ».
This principle was entrenched in Rule No. 58 of the Rules of the House of Commons of Canada, 1868: “The expenses and costs attending on Private Bills giving an exclusive privilege, or for any object of profit, or private, corporate, or individual advantage; or for amending, extending, or enlarging any former Acts, in such manner as to confer additional powers, ought not to fall on the public ”.

Ce programme avait été annoncé en octobre 2002 et ne figurait pas dans le Budget principal mais on le trouve à la partie III, Plans et priorités du ministère, qui est publiée, si je ne me trompe, un mois après le Budget principal.
This program was announced in October 2002 and did not appear in the Main Estimates, but it does appear in Part III, Plans and Priorities of the Department, which is issued, I think, within a month of the Main Estimates.

Pour accroître la circulation et l'exploitation des connaissances, le libre accès aux publications scientifiques, qui figurait déjà dans le septième programme-cadre, doit devenir un principe général pour les publications scientifiques qui bénéficient d'un financement public au titre d'"Horizon 2020".
To increase the circulation and exploitation of knowledge, free open access to scientific publications, already embraced in the Seventh Framework Programme, should be the general principle for scientific publications which receive public funding from Horizon 2020.

Dans l’arrêt attaqué, le Tribunal a appliqué ces principes au cas d’espèce et en a conclu à bon droit que, dès lors que, par la décision litigieuse, le nom de la PMOI a été maintenu dans la liste visée à l’article 2, paragraphe 3, du règlement n° 2580/2001, liste dans laquelle elle figurait depuis son inscription initiale le 3 mai 2002 en vertu de la décision 2002/334, le Conseil ne pouvait pas, comme il l’a fait en l’occurrence, communiquer les nouveaux éléments à charge retenus contre la PMOI concomitamment à l’adoption de la décision litigieuse.
In the judgment under appeal, the General Court applied those principles to the facts of the case and rightly concluded that, given that the PMOI’s name had been maintained, by the contested decision, in the list referred to in Article 2(3) of Regulation No 2580/2001, a list in which it had appeared ever since its original inclusion on 3 May 2002 pursuant to Decision 2002/334, the Council might not, as it did in that case, communicate the new incriminating evidence against the PMOI at the same time as it adopted the contested decision.

L'instauration du passeport des sociétés de gestion figurait déjà dans la dernière révision des OPCVM visant à octroyer à ces sociétés le droit de transférer leurs services de gestion collective des portefeuilles sur tout le territoire de l'UE en vertu du principe de la libre prestation de services consacré dans le traité.
The Management Company Passport (MCP) was already part of the last UCITS revision aimed at giving management companies the right to passport their collective portfolio management services across the EU according to the principle of freedom to provide services as set out in the Treaty.

Dans le budget 2004, figurait un crédit supplémentaire de 12,6 millions d'euros pour financer anticipativement le paiement des annexes du bâtiment principal de la Cour.
15. In the 2004 budget, an additional appropriation of EUR 12.6 million was included, in order to fund an advance payment in respect of the annexes to the main Court building.

- (DA) Nous reparlons encore et toujours de l'égalité de traitement alors que ce principe figurait déjà dans le traité de Rome ; puisque que les efforts conjugués de l'UE se sont montrés vains, il est peut-être temps de nous demander s'il ne faudrait pas adopter d'autres stratégies pour combler le fossé entre les salaires des hommes et ceux des femmes.
– (DA) If we are once again to talk about equal pay, even if it is a principle that has already been introduced by the Treaty of Rome, it must be time for us to ask ourselves whether other strategies might not be necessary to abolish the wage gap between men and women when the EU’s overall efforts have proved a failure.

Que l'on soit d'accord ou non avec ce principe, c'est au moins le même principe que celui qui figurait initialement dans le projet de loi C-7.
So whether one agrees with the concept or not, it's at least the same concept as was originally in Bill C-7.

L'honorable Noël A. Kinsella (chef adjoint de l'opposition): Honorables sénateurs, le ministre pourrait-il dire au Sénat quelle est la position du gouvernement concernant l'infraction au principe des 10 p. 100, un principe qui, comme le ministre le sait, figurait dans la loi de 1988 à l'origine de la privatisation d'Air Canada?
Hon. Noël A. Kinsella (Deputy Leader of the Opposition) : Honourable senators, could the minister advise the Senate what the government's position is regarding the breach of the 10 per cent rule, a rule which, as the minister knows, was part of the 1988 legislation that led to the privatization of Air Canada?

L'obligation en principe figurait dans les traités antérieurs avec le gouvernement du Canada.
The obligation in principle was there in the previous treaties with the Government of Canada.