Traduction de «principaux éléments factuels » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

principaux éléments composant le réseau national
Main Component Element | MCE [Abbr.]

étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur
labelling of the materials used in the main components of footwear for sale to the customer

Principaux éléments du Programme de travail coopératif pour 1994
Highlights of the 1994 Cooperative Work Program

Avantages sociaux et conditions de travail au Canada : principaux éléments des études réalisées de 1967 à ... sur la fréquence, les caractéristiques et les coûts [ Avantages sociaux et conditions de travail au Canada ]
Employee Benefits and Conditions of Employment in Canada: highlights of studies of prevalence, characteristics and costs from 1967 into ... [ Employee Benefits and Conditions of Employment in Canada ]

Carte mondiale des volcans et des principaux éléments du système aéronautique
World Map of Volcanoes and Principal Aeronautical Features

éléments principaux d'un aménagement
features of a project

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(16) Les considérants de la décision 2002/59/CE de la Commission à laquelle il est fait pleinement référence aux fins de la présente décision contiennent une description détaillée des arguments avancés par les Pays-Bas et confirmés par les preuves présentées ainsi que les principaux éléments factuels et juridiques servant de base à l'évaluation effectuée par la Commission.
(16) A detailed description of the arguments put forward by the Netherlands, as supported by the evidence submitted, as well as the main factual and legal elements taken as a basis for the assessment by the Commission is contained in the recitals of Decision 2002/59/EC, to which full reference is made for the purpose of the present Decision.

Le cas échéant, la Commission prend contact avec les principaux clients et concurrents des parties lors de ses enquêtes, afin de recueillier leur avis sur les limites du marché géographique, ainsi que la plupart des données factuelles qui lui sont nécessaires pour définir l'étendue du marché quand ils sont suffisamment soutenus par des éléments de fait.
Where appropriate, the Commission will contact the main customers and competitors of the parties in its enquiries, to gather their views on the boundaries of the geographic market as well as most of the factual information it requires to reach a conclusion on the scope of the market when they are sufficiently backed by factual evidence.