Traduction de «principaux documents » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

principaux documents de planification
core planning documents

principaux indicateurs de rendement clés [ principaux IRC | principaux indicateurs clés de rendement | principaux ICR ]
core key performance indicators [ core KPI ]

principaux produits de vrac [ principaux vracs | vracs majeurs | vracs principaux ]
major bulk commodities

éclairage des compartiments des trains principaux | éclairage des logements des trains principaux
main landing gear well-lighting

boyau d'accouplement de conduite d'égalisation de réservoirs principaux | demi-accouplement de conduite d'égalisation de réservoirs principaux
main reservoir equalizing pipe hose

section d'un document
Document section

principaux éléments composant le réseau national
Main Component Element | MCE [Abbr.]

documenté
Documented

documents
Documents

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité légère ou moyenne (F32.0 ou F32.1), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.
Definition: The patient is currently depressed, as in a depressive episode of either mild or moderate severity (F32.0 or F32.1), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le plan d'action est un document reprenant les principaux éléments liés au secteur de la sidérurgie, mettant un accent particulier sur une liste de mesures pouvant être mises en œuvre par les divers niveaux institutionnels et les principaux acteurs concernés.
The action plan is a document containing the most important items relating to the steel sector with particular emphasis on a list of possible actions to be implemented at the various institutional levels and by the main stakeholders.

(Le document est déposé) Question n 1139 M. Scott Andrews: En ce qui concerne les responsables du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international qui travaillaient au ministère et qui ont rencontré M. Loyola Sullivan d’Ocean Choice International entre le 1er juin 2011 et le 10 mai 2012: a) quels sont les noms des responsables, selon qu’ils sont (i) sous-ministres, (ii) sous-ministres délégués, (iii) sous-ministres adjoints principaux, (iv) sous-ministres adjoints, (v) directeurs, (vi) gestionnaires; b) quels sont les titres complets des responsables en a); c) quels étaient (i) les dates des réunions, (ii) les lieux des réunions, (iii) les sujets traités, (iv) les détails des notes d’information ou des documents préparés en vue des réunions ou utilisés au cours des réunions?
(Return tabled) Question No. 1139 Mr. Scott Andrews: With regard to Department of Foreign Affairs and International Trade officials who work in the department and who met with Mr. Loyola Sullivan of Ocean Choice International between June 1, 2011, and May 10, 2012: (a) what are the names of the officials, broken down by (i) deputy ministers, (ii) associate deputy ministers, (iii) senior assistant deputy ministers, (iv) assistant deputy ministers, (v) directors, (vi) managers; (b) what is the functioning title of the officials in (a); and (c) what were the (i) date of the meetings, (ii) location of the meetings, (iii) topics discussed, (iv) details of any briefing notes or materials prepared or used for the meetings?

dispose d’un établissement, situé dans ledit État membre, avec des locaux dans lesquels elle conserve ses principaux documents d’entreprise, notamment ses documents comptables, les documents de gestion du personnel, les documents contenant les données relatives au temps de conduite et de repos et tout autre document auquel l’autorité compétente doit pouvoir accéder pour vérifier le respect des conditions prévues par le présent règlement.
have an establishment situated in that Member State with premises in which it keeps its core business documents, in particular its accounting documents, personnel management documents, documents containing data relating to driving time and rest and any other document to which the competent authority must have access in order to verify compliance with the conditions laid down in this Regulation.

(Le document est déposé) Question n 164 M. Peter Julian: En ce qui concerne les groupes de travail du Partenariat pour la sécurité et la prospérité (PSP): a) quelles modifications de la réglementation, mesures d’harmonisation des réglementations, modifications de procédure et nouveaux programmes sont proposés par chacun des groupes de travail du PSP; b) dans chacun des domaines couverts par les groupes de travail, quelles propositions ont été formulées et lesquelles sont à l’origine de modifications de la réglementation, de mesures d’harmonisation des réglementations, de modifications de procédure et de nouveaux programmes; c) quels sont les noms de tous les sous-groupes de travail, leur mandat et les sujets qui leur sont confiés; d) quel est le pays, l’organisation et le ministère responsable de chaque sous-groupe de travail; e) qui sont les dirigeants et les membres de chacun des sous-groupes de travail; f) combien d’heures-personnes chaque division chargée d’une partie du PSP a-t-elle consacrées à des tâches liées au PSP en 2005, en 2006 et en 2007; g) quelle est la part, par division, des activités liées au PSP pour les années 2005, 2006 et 2007; h) de quel groupe de travail et sous-groupe de travail relèvent les questions de droit d’auteur; i) quel rôle les négociations courantes dans le contexte du PSP ont-elles joué dans la formulation de la réforme gouvernementale de la législation sur le droit d’auteur; j) à quelles rencontres du PSP a-t-on abordé la question de la réforme du droit d’auteur et qui étaient les participants; k) quel est le degré de coordination entre les groupes de travail du PSP et leurs sous-groupes de travail; l) quelle est la nature de cette coordination pour laquelle le gouvernement a dit avoir embauché plusieurs personnes dans les ministères de la Sécurité publique et de l’Industrie; m) quels sont les mandats et responsabilités de ces personnes; n) à quel niveau discute-t-on des compromis possibles entre les divers groupes ...
(Return tabled) Question No. 164 Mr. Peter Julian: With regard to the Security and Prosperity Partnership (SPP) working groups: (a) what are the regulatory changes, regulatory harmonization, procedural changes, and new programming initiatives proposed by each SPP working group; (b) what are the proposal and the proposals that have led, or are leading to regulatory changes, regulatory harmonization, procedural changes, and new programming initiatives, in every area covered by each working group; (c) what are the names of any and all sub-working groups along with a description of their tasks and issues to cover; (d) what is the lead country, the agency and the department responsible for each sub-working group; (e) who are the lead officials and the members for each sub-working group; (f) how many person-hours each division with responsibility for a part of the SPP has dedicated to SPP-related tasks, by year for 2005, 2006 and 2007; (g) what share, by division, do SPP-related tasks account by year for 2005, 2006 and 2007; (h) in which working group and sub-working group are copyright-related issues covered; (i) what role have the ongoing SPP negotiations in this area played in the formulation of the government’s copyright-reform legislation; (j) at which SPP meetings was Canadian copyright reform discussed, and who were the participants; (k) how much coordination is there among SPP working groups and their sub-working groups; (l) what is the nature of this coordination, for which the government has indicated it has hired several individuals in the Public Safety and Industry Departments; (m) what are the duties and responsibilities of these individuals; (n) at what level are tradeoffs among the various working groups discussed; (o) how does the North American Competitiveness Council (NACC) interact with the sub-working groups; (p) how often do NACC members interact with officials working on SPP-related projects; (q) who are the lead NACC contacts for eac ...

(Le document est déposé) Question n 156 L'hon. Maria Minna: En ce qui concerne l'équité salariale et les projets du gouvernement dans ce domaine incluant les activités de sensibilisation, le service de médiation spécialisé, le suivi de la conformité: a) quel matériel didactique a-t-on produit sur l'équité salariale; b) à quels ministères, organismes et sociétés d'État de l'administration fédérale ces documents ont-ils été envoyés; c) quels endroits a-t-on visités pour sensibiliser davantage les employeurs, chefs de rémunération, analystes de la rémunération, et représentants des employés à leurs obligations légales; d) a-t-on dispensé une formation sur l'équité salariale aux agents de conciliation ou de médiation et le cas échéant, combien d'agents ont été formés, quand a eu lieu cette formation et combien de temps a-t-elle duré; e) a-t-on fait des visites de contrôle tout au long du processus de mise en oeuvre pour renforcer et encourager le respect volontaire et recueillir de l'information et, le cas échéant, combien de visites ont-été faites et à quels endroits; f) les responsables du Programme du travail ont-ils consulté les principaux intervenants afin d'obtenir leurs opinions sur l'efficacité de la mise en oeuvre de ces mesures d'équité salariale et, le cas échéant, quel est le nom de ces intervenants et quand ont-ils été consultés; g) la Commission canadienne des droits de la personne a-t-elle été invitée à participer à ces consultations; h) la Commission canadienne des droits de la personne a-t-elle participé à ces consultations?
(Return tabled) Question No. 156 Hon. Maria Minna: With regard to pay equity and the initiatives proposed by the government that include education, specialized mediation assistance, and compliance monitoring: (a) what educational materials on pay equity have been produced; (b) which federal departments, agencies, and crown corporations were such educational materials sent to; (c) what site visits have taken place to further inform the employers, chief compensation executive, compensation analysts, and employee representatives of their statutory obligations; (d) has pay equity training for conciliation or mediation officers taken place and, if so, how many officers underwent training, when did it take place and how long was it; (e) have monitoring visits been conducted throughout the implementation process to reinforce and encourage voluntary compliance and collect information and, if so, how many have occurred and where did they occur; (f) has the Labour Program consulted with key stakeholders to gather their views on the effective implementation of these equal pay measures and, if so, what are the names of the stakeholders consulted and when were they consulted; (g) has the Canadian Human Rights Commission been invited to participate in these consultations; and (h) has the Canadian Human Rights Commission participated in these consultations?

Ce document doit être fourni si la demande concerne une partie A (nouvelle, renouvelée ou mise à jour/modifiée) du certificat de sécurité. Le «résumé du manuel du système de gestion de la sécurité (SGS)» doit être compris comme un document passant en revue et soulignant les éléments principaux du SGS de l'entreprise ferroviaire.
This document should be submitted if applying for a Safety Certificate Part A (new, renewed or updated/amended certificate); ‘Summary of the Safety Management System (SMS) manual’ is here intended as a document reviewing and underlining the main elements of the railway undertaking's SMS.

Le coût engendré par la traduction des documents et le fait que la documentation ne soit pas systématiquement traduite sont les principaux problèmes évoqués.
The cost of translating the documents and the fact that the documentation is not systematically translated are the main concerns reported.

Il recommande que: «Développement des ressources humaines Canada exige sans délai de tous les nouveaux demandeurs de NAS qu’ils fournissent, en plus de l’un des documents principaux actuellement acceptés, un autre document portant leur photographie (p. ex. passeport, permis de conduire, etc) ou, faute de pouvoir présenter un tel document, au moins deux autres documents d’identification».
The committee recommends that: “Human Resources Development Canada immediately require all new applicants for a social insurance number to provide, in addition to one of the currently accepted primary documents, one other document that contains a photograph of the applicant (e.g. passport, driver's licence, etc) or, if photo identification is not possible, at least two other identification documents”.

considérant que, pour assurer un contrôle à des fins fiscales, les dispositions de l'article 7 paragraphe 4 de la directive 92/12/CEE prévoient un document simplifié d'accompagnement reprenant les éléments principaux du document d'accompagnement visé à l'article 18 paragraphe 1 de ladite directive; que la forme et le contenu de ce document devraient être définis;
Whereas to ensure fiscal control of those products, Article 7 (4) of Directive 92/12/EEC provides for a simplified accompanying document listed the essential data from the accompanying document referred to in Article 18 (1) of that Directive; whereas the form and the content of that document should be established;

Se referant aux principaux elements du bilan du passe en matiere de politique commune de la peche, le document met en relief en particulier les mesures techniques de conservation et de controle decidees afin de preserver les principaux stocks.
Summarizing the main aspects of the common policy as implemented since its inception, the document highlights technical conservation and control measures introduced to protect the main stocks.