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Bien tenir compte de la preuve
Bien tenir compte des éléments de preuve
Charge de la preuve
Considérer les éléments de preuve de façon appropriée
Constatations à propos de la preuve
Criminalistique informatique
Criminalistique numérique
Document probant
Document probatoire
Investigation informatique
Investigation numérique
Offrir comme preuve
Offrir une preuve
Preuve
Preuve authentique
Preuve circonstancielle
Preuve de
Preuve des circonstances
Preuve documentaire
Preuve indirecte
Preuve indéniable
Preuve informatique
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Preuve irréfutable
Preuve littérale
Preuve numérique
Preuve par commune renommée
Preuve par documents
Preuve par indices
Preuve par ouï-dire
Preuve par titre
Preuve solide et évidente
Preuve écrite
Produire en preuve
Présenter comme preuve
Présenter une preuve
Tenir compte comme il se doit des éléments de preuve
Tenir compte de la preuve de façon appropriée
Témoignage écrit

Vertaling van "preuves qui montrent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence


preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire

circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence


offrir comme preuve | offrir une preuve | présenter comme preuve | présenter une preuve | produire en preuve

proffer


Examen des publications portant sur les programmes de traitement à l'intention des hommes qui se montrent violents dans leurs rapports familiaux

Review of the Literature on Treatment Programs for Men who are Violent within their Familial Relations




preuve informatique [ criminalistique informatique | criminalistique numérique | investigation informatique | investigation numérique | preuve numérique ]

digital evidence [ computer forensics | digital forensics | electronic evidence ]






tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]

consider the evidence properly


preuve indéniable [ preuve irréfutable | preuve irréductible | preuve solide et évidente ]

hardcore evidence [ hard-core evidence ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsque des preuves scientifiques montrent qu’il existe une menace grave pour la conservation de ces espèces et habitats, les États membres devraient introduire des restrictions supplémentaires relatives à la construction et à l’exploitation de certains engins de pêche, voire une interdiction totale de leur utilisation dans la région concernée.

Where scientific evidence shows that there is a serious threat to the conservation status of such species and habitats then Member States should introduce additional restrictions on the construction and operation of certain fishing gears or even the introduction of a total prohibition on their use in that region.


Dans le cadre de la régionalisation, les États membres devraient renforcer ces dispositions pour finalement introduire une interdiction totale de l’utilisation de ces engins, dès lors que des preuves scientifiques montrent que la poursuite de l’utilisation de ces filets constitue une menace pour l’état de conservation des espèces sensibles dans cette région,

Under regionalisation Member States should strengthen these provisions up to and including the introduction of a total prohibition on the use of such gears where there is scientific evidence that shows the continued use of driftnets constitutes a threat to the conservation status of sensitive species in that region.


Les mesures régionales qui peuvent être adoptées dans le cadre des plans de rejets temporaires sont également définies, ainsi que les mesures de sauvegarde nécessaires qui seront adoptées si des preuves scientifiques montrent que les objectifs de conservation ne sont pas atteints par les mesures régionales.

The regional measures that can be taken under temporary discard plans are also defined, as well as safeguards that will be taken if scientific evidence shows that the conservation objectives are not being met by the regional measures.


3. Lorsque de nouvelles preuves scientifiques montrent qu'il y a une nette disparité entre les possibilités de pêche qui ont été fixées pour un stock précis et l'état réel de ce stock, les États membres ayant un intérêt direct peuvent soumettre une demande motivée à la Commission pour qu'elle présente une proposition visant à atténuer cette disparité tout en respectant les objectifs énoncés à l'article 2, paragraphe 2.

3. Where new scientific evidence shows that there is a significant disparity between the fishing opportunities that have been fixed for a specific stock and the actual state of that stock, Member States having a direct management interest may submit a reasoned request to the Commission for it to submit a proposal to alleviate that disparity, while respecting the objectives set out in Article 2(2).


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La Commission devrait adopter des actes d'exécution immédiatement applicables lorsque les éléments de preuve disponibles montrent qu'un pays tiers, un territoire ou un secteur déterminé dans ce pays tiers, ou une organisation internationale n'offre pas un niveau de protection adéquat et que des raisons d'urgence impérieuses l'imposent.

The Commission should adopt immediately applicable implementing acts where available evidence reveals that a third country, a territory or a specified sector within that third country, or an international organisation does not ensure an adequate level of protection, and imperative grounds of urgency so require.


L'abolition d'un tel droit n'est justifiée que lorsqu'il y a des motifs impérieux, par exemple, si les données scientifiques montrent un taux de récidive exceptionnellement élevé; s'il existe des preuves selon lesquelles les conséquences de ce genre de crimes sur les victimes sont plus graves que celles d'autres types de comportements criminels; s'il existe des preuves qui montrent que les programmes de traitement et de réadaptation ne sont pas efficaces ou s'il est clair qu'il y a peu de différence entre les personnes qui commettent les crimes, voire aucune.

Such a suspension is justified only to the degree where there is compelling rationale, for example, if there were scientific evidence of an exceptionally high recidivism rate; if there is evidence that the consequences to victims are greater than for other types of criminal behaviour; if there is evidence that the treatment and rehabilitation programs are not effective; or if it is clear there is little or no difference between the people who commit the crimes.


Les éléments de preuve collectés montrent qu’il ne s’agissait pas d’un problème de sécurité alimentaire ou de santé publique, mais d’une question d’étiquetage frauduleux.

The evidence gathered did not point to a food safety or public health issue, but rather to an issue of fraudulent labelling.


Il y a d'autres preuves qui montrent que l'on contrevient souvent à cette interdiction.

There is other evidence that the ban is often contravened.


Les clients demandent généralement à plusieurs éditeurs de soumettre des offres pour des projets de «logiciels d'entreprise» (SGF et RH) et les preuves recueillies montrent que d'autres éditeurs, tels que Lawson, IFS, Intentia et QAD, ont remporté des marchés pour des grandes entreprises complexes, en concurrence avec Oracle, PeopleSoft et SAP.

Typically customers invite various vendors to bid for “enterprise software” projects (both FMS and HR) and evidence shows that other vendors such as Lawson, IFS, Intentia and QAD have won bids for large and complex enterprises in competition with Oracle, PeopleSoft and SAP.


M. Erkki Liikanen, commissaire européen responsable des entreprises; a affirmé: "Cette mesure est une indication supplémentaire de la détermination de la Commission d'agir pour protéger l'environnement à chaque fois que des preuves scientifiques montrent que cela est nécessaire.

European Commissioner for Enterprise, Erkki Liikanen, said: "This measure is a further indication of the determination of the Commission to act to protect the environment whenever scientific evidence so warrants.


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