Vertaling van "preuve ne venait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit
documentary evidence | written evidence

preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire
circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence

offrir comme preuve | offrir une preuve | présenter comme preuve | présenter une preuve | produire en preuve
proffer

Le Garçon Qui Venait D'andromede
Boy From Andromeda

preuve [ charge de la preuve ]
proof [ onus of proof ]

preuve informatique [ criminalistique informatique | criminalistique numérique | investigation informatique | investigation numérique | preuve numérique ]
digital evidence [ computer forensics | digital forensics | electronic evidence ]

constatations à propos de la preuve
Proof findings

preuve de
EO

tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]
consider the evidence properly

preuve indéniable [ preuve irréfutable | preuve irréductible | preuve solide et évidente ]
hardcore evidence [ hard-core evidence ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le seul élément de preuve présenté à la Chambre venait du député de Mississauga—Streetsville, qui a maintenant reconnu que ce n'était pas vrai.
The only evidence brought before the House was that from the hon. member for Mississauga—Streetsville, which he has now admitted was not true.

J'ai expliqué en outre que notre désaccord venait du fait que l'expression « n'a pas fait preuve de », aux termes de la recommandation 2.81, est un absolu. Je suis satisfait qu'il ait reconnu qu'on avait fait preuve de diligence raisonnable.
I also explained that the reason we had a disagreement had to do with the fact that “did not demonstrate”, under recommendation 2.81, is an absolute, and I am comfortable with the fact that he has recognized that some due diligence has been applied.

Alors que M. Fava a rejeté l’un de mes amendements, selon lequel aucune preuve ne venait étayer la participation du gouvernement et des services de renseignement italiens, le bureau du Premier ministre a réitéré la nuit dernière sa totale confiance dans nos services secrets.
While Mr Fava rejected an amendment of mine, which maintained that there was no evidence of involvement on the part of the government and of the Italian intelligence service, the Prime Minister's office was last night reaffirming its faith in our secret services.

Il serait important également de rappeler que cette proposition découle à la fois d'une suggestion qui venait du ministre de la Justice du Québec et aussi du projet de loi C-242 qui avait été déposé au mois d'octobre dernier par le député de Charlesbourg—Haute-Saint-Charles (1600) Il est intéressant de lire dans Le Devoir du 5 février 2005, un journal malheureusement peu lu au Canada anglais, l'extrait suivant qui expose la position du Bloc québécois dans le dossier du renversement du fardeau de la preuve:
It may be important to point out also that this proposal stems both from a suggestion made by Quebec's justice minister and from Bill C-242 introduced last October by the hon. member for Charlesbourg—Haute-Saint-Charles (1600) It is interesting to read the following about the Bloc's position on the issue of reversing the burden of proof in the February 5, 2005, edition of Le Devoir, a newspaper read by few people in English Canada unfortunately:

- Monsieur le Président, Monsieur le Président en exercice du Conseil, en écoutant tout à l'heure le long exposé des tâches auxquelles votre gouvernement a été confronté au cours des six mois écoulés, je pensais, avec M. Prodi, que l'Espagne venait de faire preuve pendant ce si court laps de temps d'autant d'énergie que de sagesse.
– (FR) Mr President, Mr President-in-Office of the Council, listening earlier to the long list of tasks your government has been faced with over the past six months, I, like Mr Prodi, thought that Spain had acted with great energy and wisdom in what is a very short space of time.

Parallèlement, le secteur européen de la construction navale a rassemblé des éléments de preuve qui lui permettrait de déposer une plainte au titre du règlement sur les obstacles au commerce, ce qu'il s'est récemment déclaré prêt à faire si le gouvernement coréen venait à manquer aux obligations qui lui incombent en vertu du protocole d'accord précité.
In parallel, the EU industry has compiled evidence which could lead to a complaint under the EU Trade Barriers Regulation and industry has recently announced its readiness to file such a complaint should the Korean Government fail to implement the above Agreed Minutes satisfactorily.

À un échelon inférieur, dans la très célèbre affaire Vriend c. l'Alberta, Mme la juge Anne Russell a réalisé qu'aucun élément de preuve ne venait démontrer que les homosexuels faisaient effectivement l'objet d'une discrimination; elle a donc décidé d'appliquer le principe de la «connaissance d'office» pour établir qu'il y avait discrimination.
In a lower court, in the very famous Vriend v. Alberta case, Madam Justice Anne Russell realized there was no evidence to show that homosexuals were in fact discriminated against, so she decided to apply the principle of " judicial notice" that discrimination existed.