Vertaling van "preuve ne pouvait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit
documentary evidence | written evidence

preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire
circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence

offrir comme preuve | offrir une preuve | présenter comme preuve | présenter une preuve | produire en preuve
proffer

preuve informatique [ criminalistique informatique | criminalistique numérique | investigation informatique | investigation numérique | preuve numérique ]
digital evidence [ computer forensics | digital forensics | electronic evidence ]

preuve [ charge de la preuve ]
proof [ onus of proof ]

si jeunesse savait, si vieillesse pouvait
if things were to be done twice all would be wise [ if youth but knew, could age but do ]

preuve de
EO

constatations à propos de la preuve
Proof findings

tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]
consider the evidence properly

preuve indéniable [ preuve irréfutable | preuve irréductible | preuve solide et évidente ]
hardcore evidence [ hard-core evidence ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

J'ai bien entendu dire qu'une preuve écrite n'était pas nécessaire, qu'une preuve orale pouvait également convenir.
I did hear you say that written evidence was unnecessary, that oral evidence could also do the job.

L'état du droit est tel que le juge du procès n'aura pas à se poser la question à savoir si l'intrusion dans la roulotte était légale et si la preuve obtenue pouvait être utilisée.
The legal status is such that the trial judge will not have to determine if the intrusion into the trailer was legal and if the evidence obtained could be used.

Dans le projet de loi C-7, c'était l'admissibilité d'une preuve qui pouvait sur le plan technique être douteuse, à l'article 146.5 ou 146.6.
In Bill C-7, it is the admissibility of a piece of evidence that could be doubtful on a technical basis, in section 146.5 or 146.6.

12. note que l'enquête parlementaire menée en Roumanie a conclu qu'aucune preuve ne pouvait être établie pour démontrer l'existence d'un site secret de détention de la CIA sur le territoire roumain; invite les autorités judiciaires à ouvrir une enquête indépendante sur des sites présumés de détention secrète de la CIA en Roumanie, notamment à la lumière des nouveaux éléments de preuve concernant des vols entre la Roumanie et la Lituanie;
12. Notes that the parliamentary inquiry carried out in Romania concluded that no evidence could be found to demonstrate the existence of a secret CIA detention site on Romanian territory; calls on the judicial authorities to open an independent inquiry into alleged CIA secret detention sites in Romania, in particular in the light of the new evidence on flight connections between Romania and Lithuania;

causé par les objets ou les animaux qu'il prend avec lui, à moins qu'il ne prouve que le dommage a été causé par des circonstances qu'il ne pouvait pas éviter et aux conséquences desquelles il ne pouvait pas obvier, en dépit du fait qu'il a fait preuve de la diligence exigée d'un voyageur consciencieux.
caused by articles and animals that he brings with him, unless he proves that the loss or damage was caused by circumstances that he could not avoid and the consequences of which he was unable to prevent, despite the fact that he exercised the diligence required of a conscientious passenger.

Nous avons également convenu que si cette preuve ne pouvait être apportée aux autorités compétentes dans ce délai, l'aide serait ramenée au niveau du taux de gel des terres.
We also agreed if this proof could not be provided to the competent authorities within that period, the subsidy should stay at the level of the premia for set-aside land.

Dans la pratique, cette disposition a causé des entraves à la libre circulation des papiers en aluminium légalement fabriqués dans un autre Etat membre. En effet, un fabricant de panneaux ne pouvait pas utiliser des papiers en aluminium lorsqu'il ne pouvait pas apporter cette preuve de compatibilité.
In practice, this provision has placed obstacles in the way of the free movement of aluminium paper legally manufactured in another Member State, since a sign manufacturer cannot use aluminium paper if he cannot provide proof of compatibility.

À preuve, il pouvait citer le cas du Parti réformiste, qui a soulevé le problème et a été vilipendé en conséquence.
The mere fact, he said, of suggesting the native peoples are incompetent at administering their finances would cause a terrible backlash. For evidence, he could cite the Reform Party, which has raised the issue and which has been painted in prejudiced terms as a result.