Traduction de «preuve les quinze » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

quinze-A [ quinze partout | quinze à quinze ]
fifteen all

Union européenne des Quinze [ Union européenne à quinze | les Quinze ]
European Union-15

preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire
circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence

document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit
documentary evidence | written evidence

Proclamation autorisant l'émission et prescrivant la composition, les dimensions et le dessin de pièces de métal précieux de cent soixante-quinze dollars et deux pièces de quinze dollars
Proclamation Authorizing the Issue and Prescribing the Composition, Dimensions and Designs of a One Hundred Seventy-Five Dollar and of Two Fifteen Dollar Precious Metal Coins

offrir comme preuve | offrir une preuve | présenter comme preuve | présenter une preuve | produire en preuve
proffer

preuve [ charge de la preuve ]
proof [ onus of proof ]

preuve informatique [ criminalistique informatique | criminalistique numérique | investigation informatique | investigation numérique | preuve numérique ]
digital evidence [ computer forensics | digital forensics | electronic evidence ]

preuve de
EO

constatations à propos de la preuve
Proof findings

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Les cas de force majeure et les circonstances exceptionnelles sont notifiés par écrit à l’autorité compétente et les preuves y afférentes sont apportées à la satisfaction de celle-ci dans un délai de quinze jours ouvrables à compter du jour où le bénéficiaire, ou son ayant droit, est en mesure de le faire.
2. Cases of force majeure and exceptional circumstances shall be notified in writing to the competent authority, with relevant evidence to the satisfaction of the competent authority, within fifteen working days from the date on which the beneficiary or the person entitled through him, is in a position to do so.

Le Tribunal a conclu, aux points 123 et 119 respectivement des arrêts T‑109/08 et T‑110/08, que, en l’absence de preuves suffisamment probantes pour quatorze des quinze États membres concernés, l’acquisition du caractère distinctif par l’usage en Espagne ne pouvait donc être considérée comme suffisante pour l’obtention de l’enregistrement d’une marque communautaire, laquelle avait un caractère unitaire et produisait ses effets dans l’ensemble de la Communauté.
The Court concluded, at paragraphs 123 and 119 of the judgments in T-109/08 and T-110/08 respectively, that, in the absence of sufficiently probative evidence for fourteen of the fifteen Member States concerned, the acquisition of distinctive character through use in Spain could not therefore be considered sufficient to obtain registration of a Community trade mark, which had a unitary character and produced effects in the entire Community.

- (PL) Monsieur le Président, ce débat donne une indication assez claire de la nature de la solidarité dont font preuve les quinze anciens États membres à l’égard des nouveaux États membres lorsqu’il s’agit de leur permettre de sécuriser leur production de fécule de pomme de terre, ne fût-ce que pour une utilisation nationale.
– (PL) Mr President, this debate gives a pretty clear indication of the nature of the solidarity demonstrated by the old Fifteen in the context of enabling the new Member States to secure the production of potato starch, if only for domestic purposes.

avoir été fabriquée dans la Communauté ou l’un des pays ayant adhéré à l’Union européenne le 1er janvier 1995, le 1er mai 2004 ou le 1er janvier 2007, mais ne pas avoir été mise sur le marché par le fabricant ou l’importateur au moins une fois au cours des quinze années précédant l’entrée en vigueur du présent règlement, à condition que le fabricant ou l’importateur dispose d’une preuve écrite.
it was manufactured in the Community, or in the countries acceding to the European Union on 1 January 1995, on 1 May 2004 or on 1 January 2007, but not placed on the market by the manufacturer or importer, at least once in the 15 years before the entry into force of this Regulation, provided the manufacturer or importer has documentary evidence of this.

1. La garantie de destination est libérée pour les quantités pour lesquelles la preuve de la prise en charge du beurre concentré par le commerce de détail est apportée dans un délai maximal de quinze mois suivant le mois de l'expiration du délai pour la présentation des offres prévu à l'article 49, paragraphe 3.
1. The end-use security shall be released for the quantities for which proof of taking-over by the retail trade is furnished within a maximum of 15 months following the month of expiry of the deadline for the submission of tenders referred to in Article 49(3).

Toutefois, par dérogation à l'article 22, paragraphe 3, du règlement (CEE) no 2220/85, la garantie de destination est libérée à concurrence de 85 % de son montant si la preuve concernée est apportée dans les six mois suivant le délai de quinze mois fixé au premier alinéa du présent paragraphe.
However, by way of derogation from Article 22(3) of Regulation (EEC) No 2220/85, 85 % of the end-use security shall be released if the proof concerned is furnished within six months of the 15-month time limit referred to in the first subparagraph of this paragraph.

Partant, je souhaite remercier MM. Jarzembowski et Blokland, ainsi que les deux commissions, pour le travail et les efforts qu'ils ont fournis pour faire preuve d'ambition, de réalisme et de sens commun, et soutenir la décision des quinze pays au sein de l'OACI et, par la même occasion, la décision internationale.
I would therefore like to thank Mr Jarzembowski and Mr Blokland and the two committees for their ambitious and at the same time realistic work and efforts, which show common sense and support for the decision of the 15 countries in the ICAO and therefore for the international decision.

La preuve, quinze jours après l'introduction de l'euro, la grande majorité des transactions est effectuée dans cette monnaie.
Fifteen days after the euro’s introduction, the evidence is for all to see: the great majority of transactions are being made in euro.

Dès lors que les pays de l'élargissement auront besoin d'infrastructures, les Quinze devront cibler leur action sur des domaines et des secteurs déterminés, tout en faisant preuve de souplesse et de rigueur dans l'évaluation et dans la mise en œuvre des Fonds.
Given that the enlargement countries will require infrastructure, the EU 15 will have to take a thematic and sectoral approach and be both flexible and rigorous in its evaluation and in the implementation of funds.

En tout état de cause, l'on ne peut parler de pénurie d'eau pour l'ensemble des quinze États membres; aussi, pourra-t-on, en faisant preuve de solidarité dans ce domaine, éliminer ou du moins réduire dans une grande mesure ce problème.
Taking the Fifteen as a whole, however, we cannot speak about a water shortage, and if we are able to display the same solidarity in this area as in others, the problem can be greatly reduced, if not abolished entirely.