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Authenticité d'une signature
Dépositaire d'un fonds de petite caisse
Dépositaire d'une avance de petite caisse
Détenteur d'une avance de petite caisse
Détenteur d'une petite caisse
Faire preuve d'engagement physique
Millet d'Italie
Millet des oiseaux
Millet à grappe
Millet à grappes
ODPO
Petit mil
Preuve d'audit
Preuve d'authenticité de la signature
Preuve d'expert
Preuve d'intention
Preuve d'opinion de profane
Preuve d'un élément intentionnel
Preuve de l'authenticité d'une signature
Sétaire d'Italie
Témoignage d'expert
Témoignage d'opinion de profane

Traduction de «preuve d’un petit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
détenteur d'une petite caisse [ détenteur d'une avance de petite caisse | dépositaire d'une avance de petite caisse | dépositaire d'un fonds de petite caisse ]

petty cash holder [ petty cash advance holder | custodian of a petty cash advance | custodian of a petty cash fund ]


authenticité d'une signature [ preuve de l'authenticité d'une signature | preuve d'authenticité de la signature ]

proof of signature


preuve d'un élément intentionnel [ preuve d'intention ]

proof of intent


preuve d'opinion de profane | témoignage d'opinion de profane

non-expert opinion evidence




millet des oiseaux | millet d'Italie | sétaire d'Italie | petit mil | millet à grappes | millet à grappe

foxtail millet | German millet | Italian millet | Hungarian millet


Ordonnance du 23 mai 2012 sur la délivrance des preuves d´origine [ ODPO ]

Ordinance 23 May 2012 on the Issue of Proof of Origin [ IPOA ]


faire preuve d'engagement physique

to play with commitment | to play with bite


Ordonnance du 28 mai 1997 sur l'établissement des preuves d'origine

Ordinance of 28 May 1997 on the Issue of Evidence of Origin


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Qu'attend le gouvernement pour faire seulement preuve d'un petit peu d'ouverture, venir s'asseoir à la table et négocier dans ce dossier?

What is holding back the government from merely showing a bit of open-mindedness, from sitting down at the table and negotiating in this matter?


À ce moment-là, on a eu une belle preuve de ce petit journalisme qu'on connaît sans doute.

We had a good example then of the kind of petty journalism that members are probably aware of.


Je considère que nous avons bien fait la preuve qu'un petit pays comme le nôtre avait suffisamment de matière grise et de capacité pour procurer un rendement sur les investissements faits par le Canada.

I think we have demonstrated quite capably as a very small nation that we have the brain power and the capability to return to Canada what the investments have been.


En se fondant sur les preuves scientifiques accompagnant la recommandation commune, ainsi que sur la révision par le CSTEP et en tenant compte des caractéristiques des engins de pêche, du nombre élevé d'espèces dans chacune des opérations de pêche, des structures de pêche et des particularités de la mer Méditerranée (par exemple prédominance des petites pêcheries), la Commission estime que, afin d'éviter des coûts disproportionnés liés au traitement des captures indésirées et conformément à l'article 15, paragraphe 5, point c) ii), du ...[+++]

Based on the scientific evidences provided in the joint recommendation, the revision by the STECF and taking into account the characteristics of the gears, the high number of species in each fishing operations, the fishing patterns and the particularities of the Mediterranean Sea (e.g. predominance of small-scale fisheries), the Commission considers that, in order to avoid disproportionate costs of handling unwanted catches and in accordance with Article 15(5)(c)(ii) of Regulation (EU) No 1380/2013, it is appropriate to establish a de minimis exemption in accordance with the percentage level proposed in the joint recommendations, within ...[+++]


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L’obligation de faire preuve de la diligence nécessaire devrait s’appliquer à tous les utilisateurs, quelle que soit leur taille, y compris les microentreprises et les petites et moyennes entreprises.

The due diligence obligation should apply to all users irrespective of their size, including micro, small and medium-sized enterprises.


Par exemple, à la page 83 de O'Brien-Bosc, il est question d'un rapport du Joint Committee on Parliamentary Privilege du Royaume-Uni, publié en 1999, qui comprend une liste de certains types d'outrage, liste où figure le fait de « tenter délibérément d'induire en erreur la Chambre ou un comité (par une déclaration, un élément de preuve ou une pétition) ».

For example, I am going back to O'Brien and Bosc, on page 83, referring to the United Kingdom Joint Committee on Parliamentary Privilege in a 1999 report which included in a list of types of contempt the offence of " deliberately attempting to mislead the House or a committee (by way of statement, evidence or petition)" .


b)la preuve du respect des seuils définis pour les petits émetteurs au paragraphe 1 du présent article.

(b)evidence that the thresholds for small emitters set out in paragraph 1 of this Article are met.


la preuve du respect des seuils définis pour les petits émetteurs au paragraphe 1 du présent article.

evidence that the thresholds for small emitters set out in paragraph 1 of this Article are met.


En juin dernier, le Conseil Justice et affaires intérieures n’a finalement pu parvenir à un accord sur la proposition de mandat européen d’obtention de preuves , présentée par la Commission, qu’au bout de négociations extrêmement longues et que sur la base du plus petit dénominateur commun, ce qui n’est satisfaisant ni pour la Commission ni pour la plupart des États membres et a une incidence négative sur l’application du principe de reconnaissance mut ...[+++]

Last June the Justice and Home Affairs Council could eventually reach an agreement on the Commission proposal for a European evidence warrant only after extremely lengthy negotiations and on the basis of the lowest common denominator, which is not satisfactory not only for the Commission but also for most Member States and has a negative impact on the application of the principle of mutual recognition, which under the Tampere and The Hague Programmes represent the cornerstone of the Union's policies in the area of judicial cooperation.


Mais le solliciteur général vient de faire preuve d'un petit côté partisan et je pense que c'était injustifié, compte tenu que le seul retard, si retard il y a, relève de la responsabilité du gouvernement d'en face.

However, I think that this brief flash of partisanship from the Solicitor General was unwarranted, considering that the government was responsible for the delay, if there was any.


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