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Asthénique
Avertissement
Clause d'exonération
Clause d'exonération de responsabilité
Clause de d
Clause de dénégation de responsabilité
Clause de désaveu de responsabilité
Clause de non-responsabilité
Clause exonératoire
Document probant
Document probatoire
Déni de responsabilité
Formule dégageant la responsabilité
Inadéquate
Offrir comme preuve
Offrir une preuve
Passive
Personnalité à conduite d'échec
Preuve authentique
Preuve circonstancielle
Preuve des circonstances
Preuve documentaire
Preuve indirecte
Preuve littérale
Preuve par commune renommée
Preuve par documents
Preuve par indices
Preuve par ouï-dire
Preuve par titre
Preuve écrite
Produire en preuve
Présenter comme preuve
Présenter une preuve
Responsabilité
Responsabilité civile
Responsabilité collégiale
Responsabilité des dommages environnementaux
Responsabilité juridique
Responsabilité légale
Responsabilité pour les dommages écologiques
Responsabilité pour les dégâts écologiques
Stipulation d'exonération
Témoignage écrit

Vertaling van "preuve de responsabilité " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
responsabilité [ responsabilité collégiale | responsabilité juridique | responsabilité légale ]

liability [ collective liability | legal liability | legal responsibility ]


preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire

circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence


document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence


offrir comme preuve | offrir une preuve | présenter comme preuve | présenter une preuve | produire en preuve

proffer


responsabilité des dommages environnementaux [ responsabilité pour les dégâts écologiques | responsabilité pour les dommages écologiques ]

environmental liability [ liability for ecological damage | liability for environmental damage | liability for environmental harm | responsibility for environmental damage ]




Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).

Definition: Parents forcing the child to be different from the local norm, either sex-inappropriate (e.g. dressing a boy in girl's clothes), age-inappropriate (e.g. forcing a child to take on responsibilities above her or his own age) or otherwise inappropriate (e.g. pressing the child to engage in unwanted or too difficult activities).


Définition: Prise en charge éducative de groupe dans laquelle les responsabilités parentales sont essentiellement assumées par un établissement quelconque (pensionnat pour enfants, orphelinat, home d'enfants) ou séjour prolongé de l'enfant dans un hôpital, une maison de convalescence ou l'équivalent, sans la présence à ses côtés d'au moins l'un de ses parents.

Definition: Group foster care in which parenting responsibilities are largely taken over by some form of institution (such as residential nursery, orphanage, or children's home), or therapeutic care over a prolonged period in which the child is in a hospital, convalescent home or the like, without at least one parent living with the child.


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance systématique à laisser passivement autrui prendre les décisions, importantes ou mineures, le concernant, par une crainte d'être abandonné, des sentiments d'impuissance et d'incompétence, une soumission passive à la volonté d'autrui (par exemple de personnes plus âgées) et une difficulté à faire face aux exigences de la vie quotidienne. Un manque d'énergie peut se manifester dans le domaine intellectuel ou émotionnel; il existe souvent une tendance à rejeter la responsabilité sur autrui. | Perso ...[+++]

Definition: Personality disorder characterized by pervasive passive reliance on other people to make one's major and minor life decisions, great fear of abandonment, feelings of helplessness and incompetence, passive compliance with the wishes of elders and others, and a weak response to the demands of daily life. Lack of vigour may show itself in the intellectual or emotional spheres; there is often a tendency to transfer responsibility to others. | Personality (disorder):asthenic | inadequate | passive | self-defeating


clause de dénégation de responsabilité [ clause de non-responsabilité | clause d'exonération de responsabilité | clause d'exonération | avertissement | clause exonératoire | clause de désaveu de responsabilité | stipulation d'exonération | déni de responsabilité | formule dégageant la responsabilité | clause de d ]

disclaimer clause [ disclaimer | exemption clause ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Aujourd’hui, nous faisons preuve de solidarité, mais nous devons également faire preuve de responsabilité.

Today we are showing solidarity, but we must also show responsibility.


Mon projet de loi d'initiative parlementaire encouragerait les délinquants sous responsabilité fédérale à faire preuve de responsabilité.

My private member's bill would encourage accountability and responsibility in our federal offenders.


Ces normes devraient notamment comporter l’obligation des entreprises de faire preuve de responsabilité sociale, d’appliquer un processus d’examen, d’accepter des décisions obligatoires sur le plan juridique en vertu de leur responsabilité sociale et d’intégrer les violations des droits de la personne et autres torts faits aux collectivités dans tout mécanisme de reddition de comptes légalement obligatoire. Les pétitionnaires demandent aussi à la Chambre de revitaliser l’esprit et le principe du projet de loi C-300 présenté à la dernière législature, afin que les sociétés canadiennes d’extraction soient tenues de respecter les règles de ...[+++]

This would include, but not be limited to, making participation in corporate social responsibility review process, allowing the corporate social responsibility review to produce legally binding judgments to include the violation of human rights and other harm to communities as part of any legally binding accountability mechanism and to revitalize the spirit and the principle of Bill C-300 of the last Parliament to hold Canadian extractive companies to the standards of decency Canadians expect of their government— Order, please.


Une Europe faisant preuve de responsabilité et de solidarité et travaillant en partenariat en matière d'immigration et d'asile: la mise en place d'une politique globale de l'Union en matière de migrations qui s'inscrive dans une perspective d'avenir et soit fondée sur la solidarité et la responsabilité reste un objectif primordial pour l'Union.

A Europe of responsibility, solidarity and partnership in migration and asylum matters: The development of a forward-looking and comprehensive Union migration policy, based on solidarity and responsibility, remains a key policy objective for the Union.


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Une Europe faisant preuve de responsabilité et de solidarité et travaillant en partenariat en matière d'immigration et d'asile |

A EUROPE OF RESPONSIBILITY, SOLIDARITY AND PARTNERSHIP IN MIGRATION AND ASYLUM MATTERS |


La Commission rappelle que les organisations représentant la société civile doivent elles-mêmes appliquer les principes de bonne gouvernance: en faisant preuve de responsabilité et d'ouverture.

The Commission points out that the organisations representing civil society should themselves apply the principles of good governance as a show of their responsibility and openness.


- Inviter les employeurs et les entreprises à faire preuve de responsabilité sociale dans le domaine de l’insertion professionnelle des jeunes

- inviting employers and businesses to display social responsibility in the area of vocational integration of young people;


Il cherche à faire preuve de responsabilité, mais il ne peut, en fin de compte, assumer la responsabilité de tout ce qui arrive dans le monde.

It tries to be responsible, but the reality is that it cannot ultimately be responsible for everything that is going on in the world.


Trois préoccupations les justifient : systématiser et rationaliser les multiples pratiques et procédures de consultation, mais aussi garantir la faisabilité et l'efficacité ; assurer la transparence de la consultation, tant du point de vue des organes ou acteurs consultés que du Législateur européen ; faire preuve de responsabilité à l'égard des acteurs ou organes consultés, en affichant autant que possible les résultats de la consultation et les leçons qui en ont été tirées.

The move is motivated by three concerns: to systematise and rationalise the wide range of consultation practices and procedures, and to guarantee the feasibility and effectiveness of the operation; to ensure the transparency of consultation from the point of view of the bodies or persons consulted and from the legislator's point of view; and to demonstrate accountability vis-à-vis the bodies or players consulted, by making public, as far as possible, the results of the consultation and the lessons that have been learned.


J'appelle les Etats membres qui s'opposent à notre proposition à faire preuve de responsabilité et à ne pas jouer avec la peur, pour des millions de foyers européens, de ne pas avoir accès à de la nourriture en quantité suffisante en 2012 et 2013", a indiqué le Commissaire européen à l'Agriculture et au Développement rural, Dacian Cioloş.

I call on the Member States that are opposed to our proposal to act responsibly and not to play with the fear, for millions of European households, of not having access to an adequate amount of food in 2012 and 2013,’ stated the European Commissioner for agriculture and rural development, Dacian Cioloş.




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preuve de responsabilité ->

Date index: 2024-09-08
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