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C'est une bonne formule
Cela donne de bons résultats
Cela marche
Cela ne porte pas un coup fatal à la preuve
Cela produit l'effet souhaité
Charge de la preuve
Document probant
Document probatoire
Offrir comme preuve
Offrir une preuve
Preuve
Preuve authentique
Preuve circonstancielle
Preuve des circonstances
Preuve documentaire
Preuve indirecte
Preuve littérale
Preuve par commune renommée
Preuve par documents
Preuve par indices
Preuve par ouï-dire
Preuve par titre
Preuve écrite
Produire en preuve
Présenter comme preuve
Présenter une preuve
Témoignage écrit

Vertaling van "preuve cela " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
cela ne porte pas un coup fatal à la preuve

this is not fatal to the case


cela donne de bons résultats [ c'est une bonne formule | cela produit l'effet souhaité | cela marche ]

it works


document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence


preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire

circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence


offrir comme preuve | offrir une preuve | présenter comme preuve | présenter une preuve | produire en preuve

proffer


Définition: Le sujet est incertain quant à son identité sexuelle ou son orientation sexuelle et sa souffrance est responsable d'anxiété ou de dépression. La plupart du temps, cela survient chez des adolescents qui ne sont pas certains de leur orientation, homosexuelle, hétérosexuelle ou bisexuelle, ou chez des sujets qui, après une période d'orientation sexuelle apparemment stable (souvent dans une relation de longue durée) éprouvent un changement dans leur orientation sexuelle.

Definition: The patient suffers from uncertainty about his or her gender identity or sexual orientation, which causes anxiety or depression. Most commonly this occurs in adolescents who are not certain whether they are homosexual, heterosexual or bisexual in orientation, or in individuals who, after a period of apparently stable sexual orientation (often within a longstanding relationship), find that their sexual orientation is changing.


Définition: Tendance récurrente ou persistante à observer des personnes qui se livrent à des activités sexuelles ou intimes comme le déshabillage. Cela survient sans que la personne observée sache qu'elle l'est et conduit généralement à une excitation sexuelle et à une masturbation.

Definition: A recurrent or persistent tendency to look at people engaging in sexual or intimate behaviour such as undressing. This is carried out without the observed people being aware, and usually leads to sexual excitement and masturbation.


Régulation des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent : Ce que cela signifie et comment cela fonctionne

Great Lakes - St. Lawrence River Regulation: What it Means and How it Works




Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompan ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il ne devrait être possible de fixer les possibilités de pêche à concurrence du plafond que si, sur la base d’avis scientifiques ou d'éléments de preuve, cela s'avère nécessaire pour atteindre les objectifs énoncés dans le présent règlement dans les pêches mixtes, ou si cela est nécessaire pour éviter qu'un stock ne subisse des dommages causés par une dynamique intra- ou interespèces, ou pour limiter les fluctuations annuelles des possibilités de pêche.

It should only be possible to fix fishing opportunities up to the upper limit if, on the basis of scientific advice or evidence, it is necessary for the achievement of the objectives laid down in this Regulation in mixed fisheries or necessary to avoid harm to a stock caused by intra- or inter-species stock dynamics, or in order to limit the year-to-year variations in fishing opportunities.


a)si, sur la base d’avis scientifiques ou d'éléments de preuve, cela s'avère nécessaire pour atteindre les objectifs énoncés à l'article 3 dans le cas des pêches mixtes.

(a)if, on the basis of scientific advice or evidence, it is necessary for the achievement of the objectives laid down in Article 3 in the case of mixed fisheries.


M. Donald Piragoff: Je suppose que cela dépend de la région du pays où cela se passe, selon que les juges acceptent comme preuve.Cela revient à une question de crédibilité de la preuve, à la question de savoir si un juge va accepter le témoignage de soi-disant copains à l'effet que l'accusé n'a bu que deux bières.

Mr. Donald Piragoff: I think that depends on what part of the country you're from, on whether the judges are willing to accept evidence.It comes down to a question of the credibility of the evidence, to the question of whether a judge is willing to accept the evidence of the so-called buddies that the person only had two beers.


Si, par exemple, la Couronne n'a pas les moyens de faire sa part pour divulguer la preuve, cela peut retarder le procès, et la défense a le droit d'avoir accès à la preuve.

If, for example, the Crown does not have the resources to do its part to disclose evidence, that may delay the trial, and the defence has a right to have access to the evidence.


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S'ils ne produisent pas les preuves, propres à dissiper les soupçons, que l'on peut raisonnablement attendre d'un couple authentique ou, même, s'ils décident de ne fournir aucune preuve, cela ne saurait constituer le motif unique ou déterminant pour conclure qu'il s'agit d'un mariage de complaisance.

Should they fail to provide evidence dispelling the suspicions which can reasonably be expected to be available to genuine couples or even should they decide not to provide any evidence at all, this cannot form the sole or decisive reason to conclude that the marriage is of convenience.


Lorsque l’avocat est présent lors d’une mesure d’enquête ou d’une mesure de collecte de preuves, cela devrait être consigné conformément à la procédure d’enregistrement prévue par le droit de l’État membre concerné.

Where the lawyer is present during an investigative or evidence-gathering act, this should be noted using the recording procedure in accordance with the law of the Member State concerned.


Essentiellement, lorsqu'on prend en compte les éléments de preuve, cela semble se confirmer.

Essentially, when the evidence is considered it appears to go this far.


En novembre 2000, la France, la Suède et la Belgique ont présenté une initiative sur le gel des avoirs ou des preuves. Cela aboutit dans une décision-cadre du Conseil

In November 2000, France, Sweden and Belgium presented an initiative on the freezing of assets and evidenceThis lead to a framework decision from the Council


Le sénateur Rivest : Je reconnais la difficulté qui a été évoquée, mais une organisation criminelle, cela existe dans le Code criminel, il y a moyen d'en faire la preuve, cela s'est fait dans de très nombreux procès.

Senator Rivest: I recognize the difficulty involved. But criminal organizations are set out in the Criminal Code already, it is possible to prove people belong to one and it has been done in a large number of trials.


Cela encourage la destruction d'éléments de preuve; cela arrive parfois.

That encourages the destruction of evidence; that sometimes happens.




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preuve cela ->

Date index: 2024-03-23
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