Vertaling van "preuve autrement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

citoyen canadien autrement que par la naissance [ citoyen canadien autrement que par le fait de la naissance ]
Canadian citizen other than natural-born

preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire
circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence

document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit
documentary evidence | written evidence

en décider autrement [ en disposer autrement ]
provide otherwise

offrir comme preuve | offrir une preuve | présenter comme preuve | présenter une preuve | produire en preuve
proffer

preuve [ charge de la preuve ]
proof [ onus of proof ]

preuve informatique [ criminalistique informatique | criminalistique numérique | investigation informatique | investigation numérique | preuve numérique ]
digital evidence [ computer forensics | digital forensics | electronic evidence ]

preuve de
EO

constatations à propos de la preuve
Proof findings

tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]
consider the evidence properly

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Les autorités compétentes veillent à ce que les opérateurs reçoivent, sur demande, une preuve du paiement des redevances ou taxes s’ils ne peuvent avoir accès autrement à cette preuve de paiement.
1. The competent authorities shall ensure that the operators receive, upon request, proof of payment of fees or charges in the event that the operators do not otherwise have access to such proof.

lorsqu’il y a doute quant au fait que le demandeur soit en possession légitime des billets en euros, le demandeur décline son identité et fournit la preuve qu’il est le propriétaire ou le demandeur autrement autorisé.
where doubt exists as to the applicant’s legal title to the euro banknotes: identification shall be provided by the applicant, as well as proof that the applicant is the owner or otherwise authorised applicant.

L’EFSA continuera de passer en revue les nouvelles publications scientifiques afin d’identifier de nouvelles preuves scientifiques concernant les édulcorants qui indiquant un risque potentiel pour la santé humaine ou qui soit susceptible d’affecter autrement l’évaluation de la sécurité des édulcorants.
EFSA will continue to monitor the scientific literature in order to identify new scientific evidence for sweeteners that may indicate a possible risk for human health or which may otherwise affect the safety assessment of sweeteners.

Nous devons également exiger la preuve de la capacité financière; autrement dit, la preuve qu’un opérateur est capable d’assumer les coûts des dommages causés si le pire scénario se produisait.
We must also demand evidence of financial capacity; in other words, that an operator is capable of bearing the costs of the damage caused by a worst case scenario.

32. insiste pour que la réaction adoptée par l'UE face au terrorisme soit proportionnée et bien ciblée sur la lutte contre le terrorisme, en tenant notamment compte du fait que, jusqu'à preuve du contraire, les mesures les plus productives dans la lutte contre les nouvelles formes de terrorisme sont des services de renseignement et de police efficaces, autrement dit des activités légitimes mais ne relevant ni de la politique de coopération au développement ni de la lutte contre la pauvreté;
32. Stresses that the response adopted by the EU in the face of terrorism must be proportionate and properly targeted on the fight against terrorism, bearing in mind that, until proved otherwise, the most productive measures in the fight against new forms of terrorism are effective intelligence and police services, in other words activities which, however legitimate, do not come within development cooperation policy or the fight against poverty;

14. insiste pour que la réaction adoptée par l'UE face au terrorisme soit proportionnée et bien ciblée sur la lutte contre le terrorisme, en tenant notamment compte du fait que, jusqu'à preuve du contraire, les mesures les plus productives dans la lutte contre les nouvelles formes de terrorisme sont des services de renseignement et de police efficaces, autrement dit des activités légitimes mais ne relevant ni de la politique de coopération au développement ni de la lutte contre la pauvreté;
14. Stresses that the response adopted by the EU in the face of terrorism must be proportionate and properly targeted at the fight against terrorism, bearing in mind that, until proved otherwise, the most effective measures in the fight against new forms of terrorism must be considered to be effective intelligence and police services, in other words activities which, however legitimate, do not come within development cooperation policy or the fight against poverty;

Dans le cas où le distillateur fournit la preuve que le distillat ou l'alcool brut obtenu par distillation de marcs a été utilisé autrement qu'en tant qu'eau-de-vie de marcs, un montant supplémentaire de 0,3139 euro par % vol. d'alcool et par hectolitre lui est versé.
Where the distiller provides evidence that the distillate or raw alcohol obtained by distillation of marc was used otherwise than as spirits distilled from marc, a further amount of EUR 0,3139/% vol./hl shall be paid.

Voilà ce que je voulais dire : faire un travail responsable, utile et utilisable, et faire la preuve que l'on peut désormais faire avancer et progresser l'Union européenne autrement que par des méthodes qui appartiennent, me semble-t-il, au passé.
That is what I wanted to say, namely that we must carry out responsible, useful and usable work, and we must prove that from now on we can ensure that the European Union advances and progresses other than by using methods which, in my opinion, belong to the past.

Dans le cas où le distillateur fournit la preuve que le distillat ou l'alcool brut qu'il a obtenu par distillation de marcs a été utilisé autrement qu'en tant qu'eau-de-vie de marcs, un montant supplémentaire de 0,3139 euro/%vol/hl peut lui être versé.
Where the distiller provides evidence that the distillate or raw alcohol obtained by distillation of marc was used otherwise than as spirits distilled from marc, a further amount of EUR 0.3139/% vol./hl may be paid.