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Traduction de «preuve après » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
faire preuve d’empathie vis-à-vis de la famille de la femme enceinte pendant la grossesse et après l’accouchement

empathise with the woman's family during & after pregnancy | express empathy with women and families during and after pregnancy | empathise with the woman's family during and after pregnancy | show empathy towards the woman's family during and after pregnancy


preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire

circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence


document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence


offrir comme preuve | offrir une preuve | présenter comme preuve | présenter une preuve | produire en preuve

proffer


redressement après audit [ ajustement après audit | correction après audit | redressement après vérification | ajustement après vérification | correction après vérification ]

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partie jouée en après-midi [ match en après-midi | match joué en après-midi | rencontre jouée en après-midi | affrontement joué en après-midi ]

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vérification après le vol [ inspection après vol | visite après vol | vérification après-vol | visite après-vol | visite A | visite d'escale ]

post-flight inspection [ after-flight inspection | post-flight check | after flight check | a-check | after flight inspection | A check ]


garder réfrigéré après ouverture | réfrigérer après ouverture | garder au réfrigérateur après ouverture | conserver au réfrigérateur après ouverture | garder au froid après ouverture

keep refrigerated after opening | refrigerate after opening


technicien du service après-vente/technicienne du service après-vente | technicienne du service après-vente | technicien SAV/technicienne SAV | technicienne SAV

after-sales team member | help-desk technician | after-sales repair technician | after-sales service technician


faire preuve d'empathie vis-à-vis de l'équipe de production

be sympathetic with the production team | empathise with members of production team | be empathic to production team | be empathic with production team
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si la preuve visée au premier alinéa consiste en la soumission d’un certificat d’importation ou d’exportation utilisé ou périmé, ou en la soumission de la preuve que les produits ont quitté le territoire douanier de l’Union, la garantie acquise correspond à 15 % si cette preuve est soumise après l’échéance visée au premier alinéa et au plus tard le 730e jour de calendrier à compter de la date d’expiration du certificat.

If the proof referred to in the first subparagraph consists of the submission of a used or expired import or export licence, or the submission of the proof of products having left the custom territory of the Union, the security to be forfeited shall be 15 % if that proof is submitted after the fixed time limit referred to in the first subparagraph but at the latest on the 730th calendar day after the expiry date of the licence.


Si la preuve visée au premier alinéa consiste en la soumission d’un certificat d’importation ou d’exportation utilisé ou périmé, ou en la soumission de la preuve que les produits ont quitté le territoire douanier de l’Union, la garantie acquise correspond à 15 % si cette preuve est soumise après l’échéance visée au premier alinéa et au plus tard le 730e jour de calendrier à compter de la date d’expiration du certificat.

If the proof referred to in the first subparagraph consists of the submission of a used or expired import or export licence, or the submission of the proof of products having left the custom territory of the Union, the security to be forfeited shall be 15 % if that proof is submitted after the fixed time limit referred to in the first subparagraph but at the latest on the 730th calendar day after the expiry date of the licence.


3. Les demandes de vérification a posteriori des preuves de l'origine délivrées au titre des accords préférentiels ou des régimes autonomes visés aux paragraphes 1 et 2 sont acceptées par les autorités douanières compétentes de la Serbie ou de la Croatie pendant une période de trois ans suivant la délivrance de la preuve de l'origine concernée et peuvent être présentées par ces autorités pendant une période de trois ans après acceptation de la preuve de l'origine fournie à ces autorités à l'appui d'une déclaration d'importation.

3. Requests for subsequent verification of proof of origin issued under the preferential agreements or autonomous arrangements referred to in paragraphs 1 and 2 shall be accepted by the competent customs authorities of either Serbia or Croatia for a period of three years after the issue of the proof of origin concerned and may be made by those authorities for a period of three years after acceptance of the proof of origin submitted to those authorities in support of an import declaration.


Après examen des éléments de preuve disponibles, la Commission européenne (ci-après la «Commission») conclut qu’il existe des éléments de preuve suffisants pour justifier l’ouverture d’une enquête en vertu de l’article 11, paragraphe 4, et de l’article 13, paragraphe 4, du règlement de base, afin d’examiner la possibilité d’accorder au requérant une exemption de ces mesures étendues.

Having examined the evidence available, the European Commission (Commission) concludes that there is sufficient evidence to justify the initiation of an investigation pursuant to Articles 11(4) and 13(4) of the basic anti-dumping Regulation for the purposes of determining the possibility of granting the applicant an exemption from the extended measures.


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S’il est nécessaire d’opérer une perquisition ou une saisie pour exécuter un mandat européen d’obtention de preuves en vertu de la décision-cadre 2008/978/JAI du Conseil du 18 décembre 2008 relative au mandat européen d’obtention de preuves visant à recueillir des objets, des documents et des données en vue de leur utilisation dans le cadre de procédures pénales (1), la République fédérale d’Allemagne se réserve le droit, en vertu de l’article 23, paragraphe 4 de ladite décision, de subordonner l’exécution au contrôle de la double incrimination dans les cas d’infractions qui concernent le terrorisme, la cybercriminalité, le racisme et la ...[+++]

Where the execution of a European Evidence Warrant under Council Framework Decision 2008/978/JHA of 18 December 2008 on the European Evidence Warrant for the purpose of obtaining objects, documents and data for use in proceedings in criminal matters (1) requires search or seizure, the Federal Republic of Germany reserves the right under Article 23(4) of that Framework Decision to make execution subject to verification of double criminality in the case of the offences relating to terrorism, computer-related crime, racism and xenophobia, sabotage, racketeering and extortion and swindling listed in Article 14(2) of that Framework Decision, ...[+++]


«Les bateaux à passagers admis à transporter moins de 50 passagers et dont LF n'est pas supérieure à 25 m doivent soit apporter la preuve d'une stabilité suffisante après avarie au sens de l'article 15.03, paragraphes 7 à 13, soit apporter la preuve qu'ils satisfont aux critères suivants après envahissement symétrique:»

‘Passenger vessels authorised to carry up to a maximum of 50 passengers and with a length LWL of not more than 25 m shall prove adequate stability after damage according to Article 15.03(7 to 13) or, as an alternative, prove that they comply with the following criteria after symmetrical flooding:’


1. Les parties ne peuvent faire de nouvelle offre de preuve après le premier échange de mémoires, à moins que la chambre de recours ne considère que le retard apporté à la présentation de l’offre de preuve est dûment justifié.

1. No further evidence may be introduced after the first exchange of written pleadings unless the Board of Appeal decides that the delay in offering the evidence is duly justified.


4. De même, dans le cas où il est impossible dans la pratique d'exécuter la décision de gel parce que le bien ou les éléments de preuve ont disparu, ont été détruits, ne peuvent être retrouvés à l'endroit indiqué dans le certificat ou parce que l'endroit où se trouvent le bien ou les éléments de preuve n'a pas été indiqué de manière assez précise, même après consultation de l'État d'émission, les autorités judiciaires compétentes de l'État d'émission en sont informées sans délai.

4. In case it is in practice impossible to execute the freezing order for the reason that the property or evidence have disappeared, have been destroyed, cannot be found in the location indicated in the certificate or the location of the property or evidence has not been indicated in a sufficiently precise manner, even after consultation with the issuing State, the competent judicial authorities of the issuing State shall likewise be notified forthwith.


Si cette preuve est fournie après les deux mois, le distillateur paie dans un délai d'un mois.►M11 Les États membres peuvent prévoir des délais plus courts ou des dates précises pour la présentation de cette preuve à l'autorité compétente.

If the said proof is provided more than two months after delivery, distillers shall pay within one month.►M11 Member States may stipulate shorter time limits or specific dates for the presentation of that proof to the competent authorities.


2. À titre exceptionnel, les parties peuvent encore produire des preuves ou faire des offres de preuve après la clôture de la phase écrite de la procédure.

2. The parties may, exceptionally, produce or offer further evidence after the close of the written part of the procedure.




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