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RPD
Régime but à atteindre
Régime de pension à prestations déterminées
Régime de prestations à long terme
Régime de retraite à prestations déterminées
Régime de retraite à prestations forfaitaires
Régime de retraite à rente forfaitaire
Régime de retraite à rente uniforme
Régime ouvert de prestations à long terme
Régime prestation plancher
Régime à cotisation et prestations déterminées
Régime à cotisations et prestations déterminées
Régime à prestation plancher
Régime à prestations définies
Régime à prestations déterminées
Régime à prestations forfaitaires
Régime à prestations uniformes
Régime à rente forfaitaire
Régime à rente uniforme
Régimes de prestation de soins

Traduction de «prestations du régime » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
régime de retraite à rente uniforme [ régime à prestations forfaitaires | régime à rente uniforme | régime de retraite à prestations forfaitaires | régime de retraite à rente forfaitaire | régime à rente forfaitaire | régime à prestations uniformes ]

flat-benefit plan [ flat-rate benefit plan | flat-benefit pension plan | flat benefit pension plan | flat benefit plan | uniform benefit plan ]


régime de retraite à cotisations et prestations déterminées [ régime à cotisations et prestations déterminées | régime de retraite à cotisation et prestations déterminées | régime à cotisation et prestations déterminées ]

fixed benefit-fixed contribution pension plan [ fixed benefit-fixed contribution plan ]


régime de pension à prestations déterminées [ RPD | régime de retraite à prestations déterminées | régime à prestations déterminées | régime à prestations définies ]

defined-benefit pension plan [ defined benefit plan | defined benefit pension plan ]


régime à prestation plancher | régime prestation plancher

floor plan


régime de retraite à cotisation et prestations déterminées | régime à cotisation et prestations déterminées

fixed benefit-fixed contribution plan


régime à prestations déterminées | régime à prestations définies | régime but à atteindre

defined benefit plan


Régime commun des Nations unies en matière de traitements, indemnités et autres prestations | Régime commun des traitements, indemnités et autres prestations.

United Nations common system of salaries, allowances and other benefits


Régime commun des Nations Unies en matière de traitements, indemnités et autres prestations | Régime commun des traitements, indemnités et autres prestations

Common System of Salaries, Allowances and Other Benefits


régime de prestations à long terme | régime ouvert de prestations à long terme

Open Long-Term Benefits Scheme


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il faudra donc mettre en place des mécanismes étendus d’information et de supervision et clarifier les relations entre régimes privés et finances publiques (à travers, essentiellement, le traitement fiscal des premiers), de même que les interactions entre prestations des régimes privés et revenus garantis des régimes publics.

This will require the development of comprehensive information and monitoring systems, clarifying the links between private provision and public finances, notably through the tax treatment of private schemes, and the interaction between private pension benefits and public income guarantees for pensioners.


«régimes professionnels de sécurité sociale»: les régimes non régis par la directive 79/7/CEE du Conseil du 19 décembre 1978 relative à la mise en œuvre progressive du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en matière de sécurité sociale qui ont pour objet de fournir aux travailleurs, salariés ou indépendants, groupés dans le cadre d'une entreprise ou d'un groupement d'entreprises, d'une branche économique ou d'un secteur professionnel ou interprofessionnel, des prestations destinées à compléter les prestations des régimes légaux de sécurité sociale ou à s ...[+++]

‘occupational social security schemes’: schemes not governed by Council Directive 79/7/EEC of 19 December 1978 on the progressive implementation of the principle of equal treatment for men and women in matters of social security whose purpose is to provide workers, whether employees or self-employed, in an undertaking or group of undertakings, area of economic activity, occupational sector or group of sectors with benefits intended to supplement the benefits provided by statutory social security schemes or to replace them, whether membership of such schemes is compulsory or optional.


"régimes professionnels de sécurité sociale": les régimes non régis par la directive 79/7/CEE qui ont pour objet de fournir aux travailleurs, salariés ou indépendants, groupés dans le cadre d'une entreprise ou d'un groupement d'entreprises, d'une branche économique ou d'un secteur professionnel ou interprofessionnel, des prestations destinées à compléter les prestations des régimes légaux de sécurité sociale ou à s'y substituer, que l'affiliation à ces régimes soit obligatoire ou facultative;

occupational social security schemes: schemes not governed by Directive 79/7/EEC whose purpose is to provide workers, whether employees or self-employed, in an undertaking or group of undertakings, area of economic activity, occupational sector or group of sectors with benefits intended to supplement the benefits provided by statutory social security schemes or to replace them, whether membership of such schemes is compulsory or optional;


Si, après qu'il a été tenu compte des périodes ainsi accomplies, l'intéressé ne satisfait pas aux conditions requises pour bénéficier de ces prestations dans le cadre d'un régime spécial, ces périodes sont prises en compte pour servir des prestations du régime général ou, à défaut, du régime applicable, selon le cas, aux ouvriers ou aux employés, à condition que l'intéressé ait été affilié à l'un ou l'autre de ces régimes.

If, account having been taken of the periods thus completed, the person concerned does not satisfy the conditions for receipt of the benefits of a special scheme, these periods shall be taken into account for the purposes of providing the benefits of the general scheme or, failing that, of the scheme applicable to manual or clerical workers, as the case may be, provided that the person concerned had been affiliated to one or other of those schemes.


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Si, après qu'il a été tenu compte des périodes accomplies de cette manière, l'intéressé ne satisfait pas aux conditions requises pour bénéficier de ces prestations, ces périodes sont prises en compte pour la liquidation des prestations du régime général ou, à défaut, du régime applicable, selon le cas, aux ouvriers ou aux employés.

If, account having been taken of the periods thus completed, the person concerned does not satisfy the conditions for the receipt of these benefits, these periods shall be taken into account for the award of benefits under the general scheme or, failing that, the scheme applicable to manual or clerical workers, as the case may be.


Si, après qu'il a été tenu compte des périodes ainsi accomplies, l'intéressé ne satisfait pas aux conditions requises pour bénéficier de ces prestations dans le cadre d'un régime spécial, ces périodes sont prises en compte pour servir des prestations du régime général ou, à défaut, du régime applicable, selon le cas, aux ouvriers ou aux employés, à condition que l'intéressé ait été affilié à l'un ou l'autre de ces régimes.

If, account having been taken of the periods thus completed, the person concerned does not satisfy the conditions for receipt of the benefits of a special scheme, these periods shall be taken into account for the purposes of providing the benefits of the general scheme or, failing that, of the scheme applicable to manual or clerical workers, as the case may be, provided that the person concerned had been affiliated to one or other of those schemes.


Si, après qu'il a été tenu compte des périodes accomplies de cette manière, l'intéressé ne satisfait pas aux conditions requises pour bénéficier de ces prestations, ces périodes sont prises en compte pour la liquidation des prestations du régime général ou, à défaut, du régime applicable, selon le cas, aux ouvriers ou aux employés.

If, account having been taken of the periods thus completed, the person concerned does not satisfy the conditions for the receipt of these benefits, these periods shall be taken into account for the award of benefits under the general scheme or, failing that, the scheme applicable to manual or clerical workers, as the case may be.


3. Si la personne assurée ne satisfait pas aux conditions requises pour bénéficier des prestations d'un régime spécial, les périodes sont prises en compte, dans l'État concerné, pour l'octroi des prestations du régime général, ou, à défaut, du régime applicable aux ouvriers ou aux employés, selon le cas.

3. If the insured person does not fulfil the conditions required to receive the benefits of a special scheme, the periods shall be taken into account, in the State concerned, for granting the benefits of the general scheme or, in default thereof, of the scheme applicable to manual or clerical workers, as the case may be.


4. Les périodes qui ont donné lieu à des prestations d'un régime spécial d'un État membre sont prises également en compte pour l'octroi des prestations du régime général ou, à défaut, du régime applicable aux ouvriers ou aux employés, selon le cas.

4. The periods which have given rise to benefits under a special scheme of a Member State shall likewise be taken into account for granting the benefits of the general scheme or, in default thereof, of the scheme applicable to manual or clerical workers, as the case may be.


(3) Il convient de préciser que les prestations du régime légal d'allocation spéciale autrichien doivent être octroyées conformément aux dispositions du titre III, chapitre 3, du règlement (CEE) n° 1408/71.

(3) It is appropriate to clarify that benefits under the Austrian statutory special assistance scheme are to be granted according to the provisions of Title III Chapter 3 of Regulation (EEC) 1408/71.


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