Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Agent de finissage couleurs et effets cuirs et peaux
Agente de finissage couleurs et effets cuirs et peaux
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Coloriste en tannerie-mégisserie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Effet d'amplification
Effet d'entraînement
Effet de Panurge
Effet de ralliement
Effet processionnaire
Hallucinose
Jalousie
Les Canadiens qui prennent des vacances à l'étranger
Les Canadiens qui voyagent à l'étranger
Les décisions prennent effet par cette notification
Marché canadien des voyages à l'étranger
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Vertaling van "prennent effet " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
les directives ... sont notifiées ... et prennent effet par cette notification

Directives ... shall be notified ... and take effect upon such notification


les décisions prennent effet par cette notification

decisions shall take effect upon such notification


Rapport du Groupe de travail interministériel spécial concernant les systèmes d'information sur les délinquants sexuels qui s'en prennent à des enfants [ Rapport du Groupe de travail interministériel spécial concernant les systèmes d'information sur les délinquants sexuels qui s'en prennent à des enfants : vérification des antécédents des bénévoles et des employés qui occupent un poste comportant des respo ]

Report of the Federal Ad hoc Interdepartmental Working Group on Information Systems on Child Sex Offenders [ Report of the Federal Ad hoc Interdepartmental Working Group on Information Systems on Child Sex Offenders: screening of volunteers and employees in child-sensitive positions ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Chaleur Effets d'incendie Effets de souffle Exposition à des rayonnements ionisants émis par des armes nucléaires Autres effets directs et secondaires d'armes nucléaires

Blast effects Exposure to ionizing radiation from nuclear weapon Fireball effects Heat Other direct and secondary effects of nuclear weapons


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


effet d'amplification | effet de Panurge | effet de ralliement | effet d'entraînement | effet processionnaire

bandwagon effect | herd effect


les Canadiens qui voyagent à l'étranger [ les Canadiens qui prennent des vacances à l'étranger | marché canadien des voyages à l'étranger ]

Canadian outbound travel [ Canadian outbound travel market ]


Groupe de travail interministériel spécial concernant les systèmes d'information sur les délinquants sexuels qui s'en prennent à des enfants

Ad hoc Interdepartmental Working Group on Information Systems on Child Sex Offenders


agent de finissage couleurs et effets cuirs et peaux | agent de finissage couleurs et effets cuirs et peaux/agente de finissage couleurs et effets cuirs et peaux | agente de finissage couleurs et effets cuirs et peaux | coloriste en tannerie-mégisserie

color blender | colour sampling operators | color mixer | colour sampling operator
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) Sauf disposition contraire de la présente partie, les mesures prennent effet à compter de la date de la résolution des administrateurs. Après confirmation ou modification par les actionnaires, elles demeurent en vigueur dans leur version initiale ou modifiée, selon le cas; elles cessent d’avoir effet en cas d’application du paragraphe (4).

(3) Unless this Part otherwise provides, a by-law, or an amendment to or a repeal of a by-law, is effective from the date of the resolution of the directors under subsection (1) until it is confirmed, confirmed as amended or rejected by the shareholders under subsection (2) or until it ceases to be effective under subsection (4) and, where the by-law is confirmed, or confirmed as amended, it continues in effect in the form in which it was so confirmed.


(3) Sauf disposition contraire de la présente loi, les mesures prennent effet à compter de la date de la résolution des administrateurs. Après confirmation ou modification par les actionnaires, elles demeurent en vigueur dans leur version initiale ou modifiée, selon le cas; elles cessent d’avoir effet en cas d’application du paragraphe (4).

(3) Unless this Act otherwise provides, a by-law, or an amendment to or a repeal of a by-law, is effective from the date of the resolution of the directors under subsection (1) until it is confirmed, confirmed as amended or rejected by the shareholders under subsection (2) or until it ceases to be effective under subsection (4) and, where the by-law is confirmed, or confirmed as amended, it continues in effect in the form in which it was so confirmed.


Toutefois, la Cour considère que le règlement viole le principe de non-discrimination dans la mesure où les interdictions qu’il édicte prennent effet à compter du 23 juin 2008 pour les senneurs espagnols alors que ces interdictions prennent effet à compter du 16 juin 2008 pour les senneurs maltais, grecs, français, italiens et chypriotes.

The Court finds, however, that the regulation infringes the principle of non-discrimination in so far as the prohibitions it contains took effect from 23 June 2008 for Spanish purse seiners, whereas they took effect from 16 June 2008 for Maltese, Greek, French, Italian and Cypriot purse seiners.


Dans les cas prévus à l'article 256, paragraphe 3, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, à défaut de proposition de réexamen ou de décision d'ouverture de la procédure de réexamen, la ou les réponses apportées par le Tribunal aux questions qui lui étaient soumises prennent effet à l'expiration des délais prévus à cet effet à l'article 62, deuxième alinéa.

In the cases provided for in Article 256(3) of the Treaty on the Functioning of the European Union, in the absence of proposals for review or decisions to open the review procedure, the answer(s) given by the General Court to the questions submitted to it shall take effect upon expiry of the periods prescribed for that purpose in the second paragraph of Article 62.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Par dérogation à l'article 280 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, les décisions du Tribunal annulant un règlement ne prennent effet qu'à compter de l'expiration du délai visé à l'article 56, premier alinéa, du présent statut ou, si un pourvoi a été introduit dans ce délai, à compter du rejet de celui-ci, sans préjudice de la faculté pour une partie de saisir la Cour de justice, en vertu des articles 278 et 279 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou de l'article 157 du traité CEEA, d'une demande tendant à la suspension des effets du règlement annulé ou à la prescription de toute autre mesure provisoir ...[+++]

By way of derogation from Article 280 of the Treaty on the Functioning of the European Union, decisions of the General Court declaring a regulation to be void shall take effect only as from the date of expiry of the period referred to in the first paragraph of Article 56 of this Statute or, if an appeal shall have been brought within that period, as from the date of dismissal of the appeal, without prejudice, however, to the right of a party to apply to the Court of Justice, pursuant to Articles 278 and 279 of the Treaty on the Functioning of the European Union or Article 157 of the EAEC Treaty, for the suspension of the effects of the r ...[+++]


À l'égard des États membres dans lesquels les dispositions de l'acquis de Schengen relatives au SIS n'ont pas encore pris effet, les obligations de la présente décision qui se rapportent au SIS prennent effet à la date à laquelle ces dispositions commencent à s'appliquer, comme précisé dans la décision du Conseil adoptée à cet effet conformément aux procédures en vigueur.

For those Member States in which the provisions of the Schengen acquis relating to the SIS have not yet been put into effect, the obligations of this Decision relating to the SIS shall take effect on the date on which those provisions start applying, as specified in a Council Decision adopted to that effect in accordance with the applicable procedures.


j)tous les accords importants auxquels la société est partie et qui prennent effet, sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle de la société à la suite d'une offre publique d'acquisition, et leurs effets, sauf lorsque leur nature est telle que leur divulgation porterait gravement atteinte à la société; cette exception n'est pas applicable lorsque la société est spécifiquement tenue de divulguer ces informations en vertu d'autres exigences légales.

(j)any significant agreements to which the company is a party and which take effect, alter or terminate upon a change of control of the company following a takeover bid, and the effects thereof, except where their nature is such that their disclosure would be seriously prejudicial to the company; this exception shall not apply where the company is specifically obliged to disclose such information on the basis of other legal requirements.


tous les accords importants auxquels la société est partie et qui prennent effet, sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle de la société à la suite d'une offre publique d'acquisition, et leurs effets, sauf lorsque leur nature est telle que leur divulgation porterait gravement atteinte à la société; cette exception n'est pas applicable lorsque la société est spécifiquement tenue de divulguer ces informations en vertu d'autres exigences légales.

any significant agreements to which the company is a party and which take effect, alter or terminate upon a change of control of the company following a takeover bid, and the effects thereof, except where their nature is such that their disclosure would be seriously prejudicial to the company; this exception shall not apply where the company is specifically obliged to disclose such information on the basis of other legal requirements.


Les hausses de la taxe d'accise sur les cigarettes vendues au Québec et en Ontario prennent effet le 18 février 1995, alors que les hausses relatives aux bâtonnets de tabac et aux cigarettes destinés à l'Île-du-Prince-Édouard prennent effet le 1er avril 1995.

The excise tax increases in respect of cigarettes for sale in Quebec and Ontario are effective February 18, 1995 while the increases in respect of tobacco sticks and cigarettes for sale in Prince Edward Island are effective April 1, 1995.


De même, la plupart des lois au niveau communautaire prennent la forme de "Directives" qui sont adressées aux gouvernements, lesquels doivent les "transposer" dans une loi nationale pour qu'elles prennent effet.

Likewise, most Community-level laws take the shape of "Directives" which are addressed to the governments, which in turn must "transpose" them into national law for them to take effect.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

prennent effet ->

Date index: 2022-03-18
w