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Division territoriale
Détail - Entrer l'information détaillée sur la facture
ITTRPT
Information de première main
Information directe
Information détaillée du circuit
Informations détaillées sur le rapport d'expédition
Liste détaillée des transferts d'information
Rapport d'enquête préliminaire
Rapport de première information

Vertaling van "premières informations détaillées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT

in transit report detail message | ITTRPT


Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


Détail - Entrer l'information détaillée sur la facture

Detail - Enter detail invoice information


Liste détaillée des transferts d'information

Detailed Movement Listing


division territoriale | informations détaillées sur l'entité secondaire du pays

country sub-entity details


information détaillée du circuit

white-box information


information de première main [ information directe ]

firsthand information


rapport de première information (1) | rapport d'enquête préliminaire (2)

preliminary report


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elles trouveront ici les premières informations détaillées sur les possibilités de financement («appels à propositions»).

They will find the first details of funding opportunities ('calls for proposals') here.


Les premières informations détaillées vous seront envoyées par courrier électronique avant demain midi, et il se peut que vous receviez des informations complémentaires mercredi matin.

The first in-depth information will be sent to you by e-mail before noon tomorrow and you may receive additional information on Wednesday morning.


Sur la base des informations devant être fournies par l'État membre d'accueil et les États membres participants, le rapport visé à l'article 13 comporte des informations plus détaillées concernant des cas de débarquement dans des pays tiers et la manière dont chaque élément des procédures établies au premier alinéa du présent paragraphe a été appliqué par les unités participantes en vue de garantir le respect du principe de non-ref ...[+++]

The report referred to in Article 13 shall, based on information that shall be provided by the host and participating Member States, include further details on cases of disembarkation in third countries and how each element of the procedures laid down in the first subparagraph of this paragraph was applied by the participating units to ensure compliance with the principle of non-refoulement.


J. considérant que les pétitionnaires dont la pétition est ensuite débattue en réunion ordinaire de la commission des pétitions peuvent participer pleinement au débat et ont le droit de présenter leur pétition en l'accompagnant d'informations plus détaillées, contribuant ainsi activement au travail de la commission en fournissant des informations complémentaires de première main à ses membres, à la Commission européenne, et aux représentants des États membres éventuellement présents; considérant qu'en 2013, 185 pétitionnaires ont as ...[+++]

J. whereas petitioners whose petitions are subsequently discussed during the regular meetings of the Committee on Petitions are able to participate fully, have the right to present their petition along with more detailed information, and thus actively contribute to the work of the Committee, providing additional and first-hand information to members of the Committee and to the European Commission as well as to the representatives of the Member States who may be present; and whereas in 2013, 185 petitioners attended and were actively involved in the Committee’s deliberations;


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Des informations détaillées sur le montant collecté au cours de la première phase de monétisation des quotas d’émission au titre de l’initiative RNE 300 seront communiquées en temps utile dans un rapport séparé.

Details of the amount raised by the first round of NER300 carbon sales will be made available in a separate report in due course.


L'article était intitulé « Red File Alert: Public Access at Risk », et il contenait une description détaillée du système en place au gouvernement à l'époque, le Système de coordination des demandes d'accès à l'information, appelé le SCDAI. C'était un système assez troublant puisque le cabinet du Premier ministre de l'époque passait en revue tous les demandeurs d'accès à l'information et, chaque fois qu'il tombait sur une demande présentée par un parlementaire ou un journaliste, il la marquait pour qu'elle soit examinée.

The headline is “Red File Alert: Public Access at Risk”, and it sets out in detail a description of what was in place under the government at that time, called the coordination of access to information requests system, CAIRS. It was really quite a troubling system, where the Prime Minister's Office of the day would look at all the access requesters and see the ones that were coming from parliamentarians and journalists and red-flag them for review.


Pour la première fois, le public a la possibilité d’accéder par internet à des informations détaillées sur la pollution provenant de quelque 10 000 grandes installations industrielles dans l’UE et en Norvège.

It makes detailed information on pollution from around 10,000 large industrial facilities in the EU and Norway publicly accessible on the internet for the first time.


21. note que les crédits afférents aux accords internationaux en matière de pêche (article 11 03 01) augmentent légèrement, de 1,6 million d'euros (0,9%) en engagements et de 1,9 million d'euros (1,0%) en paiements; indique que des informations plus détaillées doivent être fournies, avant la première lecture du Parlement, à propos des négociations engagées pour le renouvellement d'accords et de protocoles, afin que l'on puisse affecter les ressources nécessaires; invite le Conseil à convenir avec le Parlement de faire, dans l'articl ...[+++]

21. Notes that the appropriations for international fisheries agreements (Article 11 03 01) have been slightly increased by EUR 1.6 million (0.9%) in commitments and EUR 1.9 million (1.0%) in payments; states that more detailed information is needed on the ongoing negotiations for renewal of agreements and protocols before Parliament's first reading in order to allocate the necessary resources; invites the Council to agree with Parliament to make a distinction within this article between the part that is related to the development of the third country's fisheries industry (the so-called targeted measures) and the Community's financial ...[+++]


21. note que les crédits afférents aux accords internationaux en matière de pêche (article 11 03 01) augmentent légèrement, de 1,6 million d'euros (0,9%) en engagements et de 1,9 million d'euros (1%) en paiements; indique que des informations plus détaillées doivent être fournies, avant la première lecture du Parlement, à propos des négociations engagées pour le renouvellement d'accords et de protocoles, afin que l'on puisse affecter les ressources nécessaires; invite le Conseil à convenir avec le Parlement de faire, dans l'article ...[+++]

21. Notes that the appropriations for international fisheries agreements (Article 11 03 01) have been slightly increased by € 1.6 million (0.9%) in commitments and € 1.9 million (1.0%) in payments; states that more detailed information is needed on the ongoing negotiations for renewal of agreements and protocols before Parliament's first reading in order to allocate the necessary resources; invites the Council to agree with Parliament to make a distinction within this article between the part that is related to the development of the third country’s fisheries industry (the so-called targeted measures) and the Community’s financial comp ...[+++]


Les cas de figure où il n'y aurait pas d'amendes Dans la proposition faite par M. Van Miert et qui a reçu l'aval de ses collègues, la Commission entend, normalement ne plus imposer d'amendes à une entreprise qui lui fournit des informations détaillées sur l'existence d'une entente illicite pour autant que quatre conditions soient réunies : 1. au moment où l'entreprise prend l'initiative, la Commission n'a reçu aucune information sur l'entente dénoncée ou, si elle est en possession d'nformations sans avoir effectué toutefois des "descentes" dans les entreprises, elle n'a pas de preuves suffisantes pour infliger des amendes; 2. l'entrepri ...[+++]

Instances where there would be no fines Under Mr Van Miert's proposal, which has been backed by his colleagues, under normal circumstances the Commission will no longer impose fines on a firm that provides it with detailed information on an unlawful agreement, provided that four conditions are met: 1. When the firm takes the initiative, the Commission has not received any information concerning the reported agreement or, if it has information but has not yet visited the firms concerned, it does not have sufficient proof to impose fines. 2. The firm is the first one to cooperate. 3. The firm provides the Commission with all the documents ...[+++]




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premières informations détaillées ->

Date index: 2021-01-21
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