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Conclusion d'accords séparés avant terme
Conclusion de la première lecture
Première moisson
Récolte précoce

Traduction de «premières conclusions seront » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Les incitatifs financiers encouragent-ils les prestataires de l'aide sociale à travailler? Conclusions découlant des dix-huit premiers premiers mois du Projet d'autosuffisance [ Les incitatifs financiers encouragent-ils les prestataires de l'aide sociale à travailler? ]

Do Financial Incentives Encourage Welfare Recipients to Work? Initial 18-month Findings from the Self-Sufficiency Project [ Do Financial Incentives Encourage Welfare Recipients to Work? ]


Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon [ Loi approuvant, mettant en vigueur et déclarant valides les accords sur les revendications territoriales conclus entre Sa Majesté la Reine du chef du Canada, le gouvernement du Yukon et certaines premières nations du Yukon, permettant d'approuver, de mett ]

Yukon First Nations Land Claims Settlement Act [ An Act to approve, give effect to and declare valid land claims agreements entered into between Her Majesty the Queen in right of Canada, the Government of Yukon and certain first nations in Yukon, to provide for approving, giving effect to and declaring ]


conclusion de la première lecture

conclusion of first reading


conclusion d'accords séparés avant terme | première moisson | récolte précoce

early harvest


Cogestion des ressources naturelles avec les Premières nations : Lignes directrices pour la conclusion d'ententes et leur application optimale

Co-Managing Natural Resources with First Nations: Guidelines to Reaching Agreements and Making Them Work
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ce bilan examinera de manière complète et documentée si la réglementation et sa mise en application sont bien proportionnées par rapport aux objectifs fixés et si les résultats sont conformes aux prévisions. Les conclusions seront présentées au cours du premier semestre 2016.

This will be a comprehensive and evidence-based analysis of whether the legislation and its implementation are proportionate to the set objectives and are delivering as intended. The results will be presented in the first half of 2016.


Les décisions qui seront prises lors du Conseil européen et qui détermineront les prochaines étapes de notre politique de lutte contre le changement climatique devront contribuer à l'instauration de conditions propices à la conclusion d'un nouvel accord international qui donnera suite, après 2012, aux premiers engagements pris au titre du protocole de Kyoto.

In deciding the next steps in our climate change policy the European Council should take decisions which will enhance the conditions for reaching a new global agreement to follow on from the Kyoto Protocol's first commitments after 2012.


Ce bilan examinera de manière complète et documentée si la réglementation et sa mise en application sont bien proportionnées par rapport aux objectifs fixés et si les résultats sont conformes aux prévisions. Les conclusions seront présentées au cours du premier semestre 2016.

This will be a comprehensive and evidence-based analysis of whether the legislation and its implementation are proportionate to the set objectives and are delivering as intended. The results will be presented in the first half of 2016.


a)l’obligation de compensation énoncée à l’article 4 du règlement (UE) no 648/2012 et les techniques d’atténuation des risques énoncées à l’article 11, paragraphe 3, dudit règlement ne s’appliquent pas aux contrats relatifs à des produits dérivés sur produits énergétiques de la section C.6 conclus par des contreparties non financières qui répondent aux conditions prévues à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) no 648/2012 ou par des contreparties non financières qui seront agréées pour la première fois en tant qu’entreprises d ...[+++]

(a)the clearing obligation set out in Article 4 of Regulation (EU) No 648/2012 and the risk mitigation techniques set out in Article 11(3) thereof shall not apply to C6 energy derivative contracts entered into by non-financial counterparties that meet the conditions in Article 10(1) of Regulation (EU) No 648/2012 or by non-financial counterparties that shall be authorised for the first time as investment firms as from ►M2 3 January 2018 ◄ ; and


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- actualiser l'analyse de la cohésion économique et sociale présentée dans le deuxième rapport sur la cohésion de janvier 2001, avec, pour la première fois, l'analyse des disparités dans une Union à vingt-cinq, y compris les dix nouveaux Etats membres qui, selon les conclusions du Conseil de Laeken, seront prêts à rejoindre l'Union en 2004 si le rythme actuel de négociation est maintenu ;

- to update the analysis of economic and social cohesion presented in the Second cohesion report published in January 2001, including for the first time, an analysis of disparities in a Europe of 25 in the light of the enlargement to include the 10 new Member States which, according to the Laeken European Council, would be ready to join the Union in 2004 if negotiations continue at the current rhythm;


- actualiser l'analyse de la cohésion économique et sociale présentée dans le deuxième rapport sur la cohésion de janvier 2001, avec, pour la première fois, l'analyse des disparités dans une Union à vingt-cinq, y compris les dix nouveaux Etats membres qui, selon les conclusions du Conseil de Laeken, seront prêts à rejoindre l'Union en 2004 si le rythme actuel de négociation est maintenu.

- to update the analysis of economic and social cohesion presented in the Second cohesion report published in January 2001, including for the first time, an analysis of disparities in a Europe of 25 in the light of the enlargement to include the 10 new Member States which, according to the Laeken European Council, would be ready to join the Union in 2004 if negotiations continue at the current rhythm.


Lorsque les premiers accords communautaires de réadmission seront conclus et mis en oeuvre, leurs effets devront être évalués et appréciés. En outre, des dispositions relatives à la réadmission devraient être insérées dans tous les futurs accords communautaires d'association et de coopération.

When the first Community readmission agreements are concluded and implemented, their effects have to be evaluated and assessed.Furthermore, readmission clauses should be included in all future Community association and co-operation agreements.


Lorsque les premiers accords communautaires de réadmission seront conclus et mis en oeuvre, leurs effets devront être évalués et appréciés. En outre, des dispositions relatives à la réadmission devraient être insérées dans tous les futurs accords communautaires d'association et de coopération.

When the first Community readmission agreements are concluded and implemented, their effects have to be evaluated and assessed.Furthermore, readmission clauses should be included in all future Community association and co-operation agreements.


Le présent accord entre en vigueur le premier jour du mois qui suit la date à laquelle les parties se seront notifié la conclusion de leurs procédures de ratification, de conclusion ou d'adoption conformément aux règles qui leur sont applicables.

This Agreement shall enter into force on the first day of the month following the date on which the Parties have notified each other that their ratification, conclusion or adoption procedures have been completed in accordance with the rules applicable to each Party.


Aux fins d'application du premier alinéa, des contrats entre la Commission et les responsables des établissements désignés par les États membres seront conclus; les contrats devront préciser notamment les quantités de doses d'antigènes nécessaires, compte tenu des besoins estimés dans le cadre des plans visés à l'article 5 paragraphe 1 de la directive 90/423/CEE (*), pour un maximum de dix sérotypes.

For the purposes of the first subparagraph, contracts between the Commission and those responsible in the establishments designated by the Member States shall be concluded; the contracts will in particular specify the quantities of antigen doses necessary, taking account




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premières conclusions seront ->

Date index: 2021-12-05
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