Vertaling van "première étape permettant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.
Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.

employés affectés aux premières étapes de l'établissement des cotisations [ employés chargés des premières étapes de l'établissement des cotisations ]
front-end assessing staff

la première étape est automatiquement prolongée d'un an
the first stage shall automatically be extended for one year

première étape d'un processus de démobilisation
first stage of tariff cuts

première étape de l'UEM
first stage of EMU

phase un | première étape
stage one

Commerce électronique : Première étape
E-Commerce: First Step

Les premières étapes de la gestion du stress
Getting started with stress management

première étape d'une élimination
first heat of an elimination

Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.
Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Néanmoins, si le résultat de l’absence de recours à ces possibilités est que la première étape de la notification n’a lieu qu’après la délivrance d’un instrument uniformisé permettant l’exécution du recouvrement d’une créance en vertu de l’article 12 de la directive 2010/24/UE, l’exécution du recouvrement de la créance peut être contestée, conformément à l’arrêt Kyrian, devant les juridictions de l’État requis, ce dernier demeurant libre d’appliquer le droit de l’État membre en question, moyennant le respect des principes généraux du droit et des droits fondamentaux applicables à la procédure d’exécution (tels que le droit à une protection juridictionnelle effective consacré à l’article 47 de la Charte), ainsi que des principes d’effectivité et d’équivalence .
However, if the result of non-utilisation of these options is that the first step of notification does not take place until after the issue of a uniform instrument permitting enforcement of a claim under Article 12 of Directive 2010/24, enforcement of the claim can be challenged, pursuant to the Kyrian case, before the courts of the requested State, with the latter remaining free to apply Member State law, subject to compliance with general principles of law and fundamental rights that are pertinent to the enforcement process (such as the right to effective judicial protection under Article 47 of the Charter) along with the principles of equivalence and effectiveness

La première étape a consisté en un document de travail des services de la Commission, la deuxième en une étude indépendante afin de définir et de tester des indicateurs concrets et objectifs permettant d’évaluer le pluralisme des médias dans les États membres de l’UE (résultats attendus début 2009) qui doit être suivie, en 2009, d’une communication de la Commission sur les indicateurs du pluralisme des médias dans les États membres de l’UE.
The first step consisted in a Commission Staff Working Paper, the second is an independent study to define and test concrete and objective indicators for assessing media pluralism in the EU Member States (results expected by early 2009) to be followed by a Commission Communication on the indicators for media pluralism in the EU Member States, due in 2009.

La première étape consiste à obtenir des décisions claires du Conseil européen et du Parlement européen concernant l’approche stratégique, un plan d’action permettant à l’Union d’atteindre des objectifs ambitieux, vastes et à long terme.
The first step is to secure clear decisions from the European Council and the European Parliament on the strategic approach, an Action Plan to enable the EU to achieve ambitious, broad and long term targets.

Le dépôt des déclarations de TVA constitue la première étape (après l’enregistrement) dans le processus de bout en bout permettant d’établir la TVA due.
Filing VAT returns is the first step (after registration) in the end-to-end process of establishing VAT liabilities.

À la Légion royale canadienne, nous soutenons fortement son adoption en tant que première étape permettant d'apporter des changements à la Nouvelle Charte des anciens combattants.
In the Royal Canadian Legion, we strongly support its passing as a first step to bring changes to the New Veterans Charter.

Monsieur le Président, la mesure législative précise le rôle de l'ACIA, qui doit veiller à ce que les animaux soient nourris. Il s'agit de la première étape permettant d'offrir un produit de qualité sur les tablettes et à notre table.
Mr. Speaker, it clarifies the role of the CFIA in making sure that we feed our animals, which is the first step in having a good, quality product on store shelves and on our kitchen tables.

Le premier ministre de l'Estonie, M. Taavi Rõivas, a déclaré: «Le Balticconnector constitue un élément clé de l'intégration du marché de l'énergie des pays nordiques et des pays baltes, ainsi que de la sécurité et de la diversité d'approvisionnement de la région, au bénéfice des consommateurs.La coopération régionale et la contribution de l'UE permettent d'ouvrir et de diversifier largement des marchés énergétiques régionaux de l'Union autrefois complètement fermés, avec des possibilités d'aller encore plus loin dans les prochaines années». Le premier ministre de la Finlande, M. Juha Sipilä, a ajouté: «Le Balticconnector constitue une étape importante en vue de l'achèvement du marché de l'énergie de l'UE et améliore la sécurité d'approvisionnement de la région de la Baltique».
Prime Minister of Estonia Taavi Rõivas said: "Balticconnector signifies a key development for Nordic-Baltic energy market integration, for region's security and diversity of supply and for consumer benefit. Regional co-operation and EU's contribution allows for a change from entirely closed to one of the most diversified and open regional energy markets in the Union with further prospects in upcoming years" and Prime Minister of Finland Juha Sipilä added: "Balticconnector is an important milestone in helping to complete EU wide energy market and improving the security of supply in Baltic Sea region".

La première étape de la cogestion nécessitait une formation particulière eu égard aux ressources pétrolières et gazières ainsi que des exercices de constitution des capacités visant à transférer des connaissances à des premières nations. Au cours de ces exercices, ces premières nations allaient devoir approuver, avec Pétrole et gaz des Indiens du Canada, toutes les décisions à prendre en matière d'administration et de gestion (1300) La seconde étape, soit la cogestion améliorée, nécessitait l'élaboration d'un processus permettant de transférer la maîtrise des ressources pétrolières et gazières aux premières nations participantes, ainsi qu'un processus de communications plus rigoureux.
The first stage of co-management involved specific oil and gas training and capacity building exercises to begin to transfer knowledge of first nations where they would jointly approve all the administrative and management decisions with Indian Oil and Gas Canada (1300) The second phase, enhanced co-management, involved developing a process for transferring control of oil and gas resources to the participating first nations and a more rigorous communications process.

Quatre principes généraux Quatre principes généraux président aux propositions de la Commission: - une démarche progressive pour permettre un ajustement souple et ordonné de l'industrie à son nouvel environnement, ce qui implique une approche par étapes; ./.--------------------- *COM (91) 548 - 2 - - le respect de la subsidiarité, en permettant à chaque Etat membre de choisir le régime d'application final qui lui convient le mieux; - le refus d'une règlementation excessive; - une approche législative au titre de l'article 100-A afin de permettre un dialogue politique avec le Conseil et le P.E. Trois étapes de mise en oeuvre Les principes fondamentaux sont concrétisés dans une approche en trois étapes: - la première étape consiste en la mise en oeuvre des trois directives de 1990 et 1991 (transit et transparence) - la deuxième étape, à partir du 1er janvier 1993, prévoit une plus grande libéralisation des secteurs de l'électricité et du gaz, avec, notamment l'introduction limitée d'un schéma d'accès de tiers au réseau (voir détails au point suivant) - la troisième étape, à partir du 1er janvier 1996, impliquera l'élargissement du schèma d'accès de tiers aux réseaux, à la lumière des resultats de l'étape précédente et devrait achever le marché intérieur de l'électricité et du gaz.
Four general principles The Commission's proposals are based on four general principles: - the need for a gradual approach to enable the industry to adjust to its new environment in a flexible and ordered manner; * COM(91)548. - 2 - - subsidiarity, to enable each Member State to opt for the system best suited to its particular circumstances; - avoidance of excessive regulation; - a legislative approach based on Article 100a, entailing political dialogue with the Council and the European Parliament. A threezstage approach The basic principles have been given practical expresssion in a three- stage approach: - the first stage consists of implementation of the three directives adopted in 1990 and 1991 (electricity and gas transit and price transparency); - the second stage, starting on 1 January 1993, involves greater liberalization of the electricity and gas sectors, including the limited introduction of a system of third-party access (see next section for details); - the third stage, starting on 1 January 1996, will entail an extension of the system of third-party access to the network in the light of the outcome of the second stage, and should complete the internal market for electricity and gas.

Nous avons parlé d'approvisionner les provinces de l'Atlantique en reliant Terre-Neuve et le Labrador. Ce serait la première étape permettant de fournir au Canada entre 12 000 et 15 000 mégawatts supplémentaires d'énergie propre et renouvelable.
We have talked about connecting Atlantic Canada, connecting Newfound and Labrador, creating step 1 of bringing another 12,000 to 15,000 megawatts of clean renewable energy into Canada.