Traduction de «premier élément pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

origine d'un couple | première projection d'un couple | abscisse d'un couple | premier élément d'un couple | première coordonnée d'un couple | premier terme d'un couple | première composante d'un couple
first element of an ordered pair | first coordinate | first component

plus petit élément | élément minimum | minimum | élément universel | premier élément
least element | minimum element | minimum | smallest element | first element | null element

examen du premier élément de chaîne
first article inspection

premier élément de la liste
first item in list

lancement du premier élément
first element launch

élément santé de premier ordre
health protection

éléments de la première catégorie
tier one elements

sources premières d'éléments probants [ principales sources d'éléments probants ]
primary sources of audit evidence [ primary sources of evidence ]

sources principales d'éléments probants | sources premières d'éléments probants
primary sources of evidence | primary sources of audit evidence

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

M. Jean-Paul Brodeur: Le premier élément pourrait être un peu exagéré.
Prof. Jean-Paul Brodeur: The first thing might be a bit outrageous.

Le premier élément pourrait être une proposition de règlement cadre exigeant l’application du principe des droits constatés.
The first element could be a proposal for a Framework Regulation requiring the application of the accruals principle.

1. Lorsque la Commission reçoit une notification visée à l'article 29, paragraphe 3, premier alinéa, ou dispose d'autres éléments de preuve indiquant la présence ou l'entrée imminente, ou la dissémination, sur le territoire de l'Union d'un organisme nuisible qui ne figure pas sur la liste des organismes de quarantaine de l'Union et qu'elle estime que ledit organisme nuisible pourrait satisfaire aux conditions d'inscription sur cette liste, elle évalue immédiatement si, en ce qui concerne le territoire de l'Union, l'organisme nuisible répond aux critères énoncés à l'annexe I, section 3, sous-section 2.
1. Where the Commission receives a notification as referred to in the first subparagraph of Article 29(3), or has other evidence concerning the presence in, or imminent danger of entry into, or spread within, the Union territory of a pest which is not included in the list of Union quarantine pests and it considers that that pest may fulfil the conditions for inclusion in that list, it shall immediately assess whether, as regards the Union territory, that pest fulfils the criteria set out in Subsection 2 of Section 3 of Annex I.

Comme mentionné dans certaines contributions, l'arrêt à venir du Tribunal de première instance [42] en rapport avec l'article 3bis pourrait fournir de nouveaux éléments nécessitant un examen plus approfondi des "principes directeurs" ou du rôle de la Commission.
As mentioned in some contributions the forthcoming ruling of the Court of First Instance [42] in relation to Article 3a might provide new elements that could necessitate a further discussion of "guiding principles" or the role of the Commission.

Il n'empêche qu'à mon avis vous évoquez ici un élément très intéressant, c'est-à-dire qu'en partant de l'argument que certains membres de la cour semblent mettre de l'avant, on pourrait envisager au moins un cas dans lequel la première frappe pourrait s'inscrire dans le cadre de cette exception possible.
But I think you've raised the very interesting point that on the basis of the argument some members of the court appear to set out, one could envisage at least one circumstance in which first use might fit within the possible exception.

D'un autre côté, une Première nation pourrait avoir cinq revendications distinctes visant des éléments distincts, mais vous ne pouvez pas diviser pour conquérir, si vous voulez.
On the other hand, one First Nation may have five separate claims on separate things but you cannot divide and conquer, if you will.

En premier lieu, ainsi qu’il a été rappelé au point 30 du présent arrêt, les consommateurs moyens n’ont pas pour habitude de présumer l’origine des produits en se basant sur leur forme ou celle de leur emballage, en l’absence de tout élément graphique ou textuel, et il pourrait donc s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif s’agissant d’une telle marque tridimensionnelle que s’agissant d’une marque verbale ou figurative.
First, as was pointed out at paragraph 30 of this judgment, average consumers are not in the habit of making assumptions about the origin of products on the basis of their shape or the shape of their packaging in the absence of any graphic or word element, and it could therefore prove more difficult to establish distinctiveness in relation to such a three-dimensional mark than in relation to a word or figurative mark.

Je voudrais maintenant revenir au premier élément visé dans la motion, soit le fait que la concentration accrue de la presse écrite pourrait engendrer une insuffisance dans la diversité des sources d'idées et d'information.
I will return to the first issue that the motion seeks to address, that increased print media concentration may lead to a lack of diversity of sources of ideas and information.

Si, d'aventure, la question de privilège comportait une dimension politique, l'élément de la première occasion pourrait être un motif de contestation.
If, per chance, the question of privilege had a political component to it, the first opportunity element could be a basis for a challenge.