Vertaling van "premier élément auquel " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

origine d'un couple | première projection d'un couple | abscisse d'un couple | premier élément d'un couple | première coordonnée d'un couple | premier terme d'un couple | première composante d'un couple
first element of an ordered pair | first coordinate | first component

plus petit élément | élément minimum | minimum | élément universel | premier élément
least element | minimum element | minimum | smallest element | first element | null element

examen du premier élément de chaîne
first article inspection

premier élément de la liste
first item in list

lancement du premier élément
first element launch

éléments de la première catégorie
tier one elements

élément santé de premier ordre
health protection

sources premières d'éléments probants [ principales sources d'éléments probants ]
primary sources of audit evidence [ primary sources of evidence ]

sources principales d'éléments probants | sources premières d'éléments probants
primary sources of evidence | primary sources of audit evidence

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

considérant que le Médiateur, qui peut également agir de sa propre initiative, doit pouvoir disposer de tous les éléments nécessaires à l'exercice de ses fonctions; que, à cet effet, les institutions et organes communautaires sont tenus de fournir au Médiateur, à sa demande, les renseignements qu'il leur demande et sans préjudice de l'obligation qui incombe au Médiateur de ne pas les divulguer; que l'accès aux informations ou aux documents classifiés, en particulier aux documents sensibles au sens de l'article 9 du règlement (CE) n° 1049/2001 , devrait être subordonné au respect des réglementations sur la sécurité en vigueur dans l'institution ou l'organe communautaire concerné; que les institutions ou les organes qui transmettent des informations ou des documents classifiés, tels que mentionnés à l'article 3, paragraphe 2, premier alinéa, devraient informer le Médiateur de cette classification; que, pour l'application des dispositions de l'article 3, paragraphe 2, premier alinéa, le Médiateur devrait avoir arrêté au préalable avec l'institution ou l'organe concerné les modalités de traitement des informations ou des documents classifiés et des autres informations couvertes par l'obligation du secret professionnel; que, s'il ne reçoit pas l'assistance souhaitée, le Médiateur en informe le Parlement européen, auquel il appartient d'entreprendre les démarches appropriées;
Whereas the Ombudsman, who may also act on his own initiative, must have access to all the elements required for the performance of his duties; whereas to that end Community institutions and bodies are obliged to supply the Ombudsman, at his request, with any information which he requests of them and without prejudice to the Ombudsman's obligation not to divulge such information; whereas access to classified information or documents, in particular to sensitive documents within the meaning of Article 9 of Regulation (EC) No 1049/2001 , should be subject to compliance with the rules on security of the Community institution or body concerned; whereas the institutions or bodies supplying classified information or documents as mentioned in the first subparagraph of Article 3(2) should inform the Ombudsman of such classification; whereas for the implementation of the rules provided for in the first subparagraph of Article 3(2), the Ombudsman should have agreed in advance with the institution or body concerned the conditions for treatment of classified information or documents and other information covered by the obligation of professional secrecy; whereas if the Ombudsman finds that the assistance requested is not forthcoming, he shall inform the European Parliament, which shall make appropriate representations;

1. Des mesures de sauvegarde provisoires sont appliquées dans des circonstances critiques, lorsqu'un retard risque d'entraîner un préjudice auquel il serait difficile de remédier, s'il est provisoirement établi – sur la base des facteurs visés à l'article 5, paragraphe 5 – qu'il existe des éléments de preuve suffisants attestant à première vue que les importations d'un produit originaire de la Colombie ou du Pérou ont augmenté à la suite de la réduction ou de la suppression de droits de douane en vertu de la liste de démantèlement tarifaire, et que ces importations causent ou menacent de causer un préjudice grave à l'industrie de l'Union.
1. Provisional safeguard measures shall be applied in critical circumstances where a delay would cause damage which would be difficult to repair, pursuant to a preliminary determination on the basis of the factors referred to in Article 5(5) that there is sufficient prima facie evidence that imports of a product originating in Colombia or Peru have increased as a result of the reduction or elimination of a customs duty in accordance with the Tariff Elimination Schedule, and such imports cause serious injury, or threat thereof, to the Union industry.

En ce qui concerne le dumping, la Commission dispose d’éléments de preuve suffisants à première vue indiquant que le préjudice est causé ou serait causé par une nouvelle augmentation substantielle de ces importations qui, compte tenu du moment auquel sont effectuées les importations faisant l’objet d’un dumping, de leur volume et d’autres circonstances (par exemple, l’accumulation rapide de stocks ou la diminution de l’utilisation des capacités), seraient de nature à compromettre gravement l’effet correctif de droits antidumping définitifs, à moins que ces droits ne soient appliqués de manière rétroactive.
As regards dumping, the Commission has at its disposal sufficient prima facie evidence that such injury is being caused or would be caused by a further substantial rise in these imports, which in light of the timing and the volume of the dumped imports and other circumstances (such as the growing level of stocks or reduced capacity utilisation) would be likely to seriously undermine the remedial effect of any definitive duties, unless such duties would be applied retroactively.

Votre rapporteure propose de réintroduire dans la position du Conseil en première lecture certains éléments de la position du Parlement en première lecture tout en préservant en même temps le fragile compromis auquel était parvenu le Conseil en décembre dernier.
Your rapporteur proposes to reintroduce in the Council's position at first reading certain elements of Parliament's first reading while preserving at the same time the fragile compromise reached in the Council in December.

Tout ceci doit naturellement se faire de manière à accroître notre compétitivité et notre capacité à maintenir la croissance. L’approche intégrée est donc le premier élément auquel je voulais me référer, conformément, qui plus est, à l’opinion du Parlement.
This integrated approach is therefore the first element I wanted to refer to, in accordance, furthermore, with the opinion of Parliament.

«considérant que le Médiateur, qui peut également agir de sa propre initiative, doit pouvoir disposer de tous les éléments nécessaires à l’exercice de ses fonctions; que, à cet effet, les institutions et organes communautaires sont tenus de fournir au Médiateur, à sa demande, les renseignements qu’il leur demande et sans préjudice de l’obligation qui incombe au Médiateur de ne pas les divulguer; que l’accès aux informations ou aux documents classifiés, en particulier aux documents sensibles au sens de l’article 9 du règlement (CE) no 1049/2001 (5), devrait être subordonné au respect des réglementations sur la sécurité en vigueur dans l’institution ou l’organe communautaire concerné; que les institutions ou les organes qui transmettent des informations ou des documents classifiés, tels que mentionnés à l’article 3, paragraphe 2, premier alinéa, devraient informer le Médiateur de cette classification; que, pour l’application des dispositions de l’article 3, paragraphe 2, premier alinéa, le Médiateur devrait avoir arrêté au préalable avec l’institution ou l’organe concerné les modalités de traitement des informations ou des documents classifiés et des autres informations couvertes par l’obligation du secret professionnel; que, s’il ne reçoit pas l’assistance souhaitée, le Médiateur en informe le Parlement européen, auquel il appartient d’entreprendre les démarches appropriées;
‘Whereas the Ombudsman, who may also act on his own initiative, must have access to all the elements required for the performance of his duties; whereas to that end Community institutions and bodies are obliged to supply the Ombudsman, at his request, with any information which he requests of them and without prejudice to the Ombudsman's obligation not to divulge such information; whereas access to classified information or documents, in particular to sensitive documents within the meaning of Article 9 of Regulation (EC) No 1049/2001 (5), should be subject to compliance with the rules on security of the Community institution or body concerned; whereas the institutions or bodies supplying classified information or documents as mentioned in the first subparagraph of Article 3(2) should inform the Ombudsman of such classification; whereas for the implementation of the rules provided for in the first subparagraph of Article 3(2), the Ombudsman should have agreed in advance with the institution or body concerned the conditions for treatment of classified information or documents and other information covered by the obligation of professional secrecy; whereas if the Ombudsman finds that the assistance requested is not forthcoming, he shall inform the European Parliament, which shall make appropriate representations;

Premièrement, les transports aériens ne sont pas une notion unitaire: les grandes compagnies sont une chose, les compagnies régionales en sont une autre, l’aviation privée - comme dans le cas présent - une autre encore; le deuxième élément auquel l’on ne prête pas suffisamment d’attention est la période délicate que ce secteur traverse actuellement, non pas tant à cause des difficultés conjoncturelles - le 11 septembre, le Moyen-Orient, la guerre en Irak, et maintenant le SRAS qui, comme vous le savez, Madame la Commissaire, est déjà responsable, en termes de trafic aérien, d’un préjudice deux fois plus grave que celui provoqué par l’Irak - mais plutôt du fait que, face à ces difficultés conjoncturelles, alors que les compagnies aériennes américaines bénéficient d’un soutien quasi total et absolu de la part du gouvernement des États-Unis, en revanche, nous laissons dans la plupart des cas nos compagnies affronter seules les exigences auxquelles nous les soumettons et les ajustements que nous leur demandons, aussi nécessaires que soient ces demandes.
Firstly, there are different kinds of air transport: the major airlines are one thing but the regional airlines are another, and private operators – as in this case – are quite another. The second factor which is being overlooked is that this is a difficult time for the sector, not so much because of economic trends – September 11, the Middle East, the war in Iraq and now SARS which, as you know, Commissioner, has already done twice as much damage to the air traffic sector as Iraq – as the fact that, in the face of these economic difficulties, while US airlines are receiving what is practically full, total support from the US Government, we, on the other hand, are leaving most of our airlines on their own to cope with the demands we are making of them and the changes we are asking them to make, however necessary these requests may be.

dans un premier temps, présenter ces renseignements et éléments de preuve sous forme hypothétique, auquel cas elle doit remettre une liste descriptive détaillée des éléments de preuve qu'elle se propose de divulguer à une date ultérieure convenue.
initially present this information and evidence in hypothetical terms, in which case the undertaking must present a detailed descriptive list of the evidence it proposes to disclose at a later agreed date.

L'information préalable est un élément supplémentaire par rapport au premier point auquel j'ai fait allusion, le contenu de la coordination.
A further point relating to the first element I mentioned, the content of coordination, is that of prior information.

Après nos délibérations, nous en sommes venus à la conclusion que le premier élément auquel nous devons nous attaquer est un examen général — une analyse du service des communications actuel —, avant que nous puissions passer à la dernière étape, qui est la plus importante, soit la détermination de la marche à suivre sur le plan des objectifs et des changements.
After our deliberations, we came to the conclusion that the first item we have to tackle is a general review — an analysis of the communications department as it exists — before we are able to get to the final and most important step, which is carving out the road forward in terms of objectives and changes.