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Bilan résumé avant affectation des résultats
Bilan résumé avant répartition des résultats
Condensation
Premiers secours
Rédaction de résumé
Résumé
Résumé au congé
Résumé climatologique mensuel
Résumé de départ
Résumé de l'état d'une commande
Résumé de la situation d'une commande
Résumé des statuts de commandes
Résumé des titres
Résumé des titres de propriété
Résumé du titre
Résumé mensuel
Résumé mensuel du temps
Résumé à la sortie
Sommaire de congé
Superviseur en première transformation du bois
Superviseuse en première transformation du bois
Synopsis
TPICE
Tribunal
Tribunal de première instance
Tribunal de première instance CE

Traduction de «premier résume » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
résumé des titres | résumé des titres de propriété | résumé du titre

abstract of title


résumé de l'état d'une commande [ résumé de la situation d'une commande | résumé des statuts de commandes ]

order status summary


résumé climatologique mensuel [ résumé mensuel du temps | résumé mensuel ]

monthly climatological summary


résumé à la sortie [ résumé de départ | sommaire de congé | résumé au congé ]

discharge summary


condensation [ rédaction de résumé | résumé | synopsis ]

summarising [ abstracting | summarizing | summary | synopsis | abstracting and indexing services(UNBIS) ]




bilan résumé avant affectation des résultats | bilan résumé avant répartition des résultats

summarised balance sheets


superviseur en première transformation du bois | superviseuse en première transformation du bois | contremaîtresse en première transformation du bois d’œuvre | superviseur en première transformation du bois/superviseuse en première transformation du bois

controller of wood production | wood production manager | sawmill senior manager | wood production supervisor


Tribunal (UE) [ TPICE | Tribunal de première instance | Tribunal de première instance CE | Tribunal de première instance des Communautés européennes ]

General Court (EU) [ Court of First Instance of the European Communities | EC Court of First Instance ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La comptabilité visée au premier alinéa, point a), et le résumé visé au premier alinéa, point b), s'accompagnent d'un avis émis par un organisme d'audit indépendant rédigé conformément aux normes internationalement reconnues en matière d'audit.

The accounts referred to in point (a) of the first subparagraph and the summary referred to in point (b) of the first subparagraph shall be accompanied by an opinion of an independent audit body, drawn up in accordance with internationally accepted audit standards.


29. déplore que la Commission n'ait pas donné suite à la demande faite dans la résolution du 22 avril 2008 sur la décharge pour l'exercice 2006 d'élaborer et de transmettre au Parlement et au Conseil un document spécifique analysant, sur la base des résumés annuels reçus, les points forts et les points faibles des systèmes nationaux de chaque État membre en matière d'administration et de contrôle des fonds communautaires ainsi que les résultats des audits effectués; déplore également qu'il n'ait, à ce jour, pas encore reçu d'informations détaillées de la part de la Commission sur l'évaluation et l'analyse comparative des ...[+++]

29. Deplores the Commission's failure to act on the call made in the resolution of 22 April 2008 on discharge for the financial year 2006 for a specific document to be drawn up, and forwarded to Parliament and the Council, which analyses, on the basis of the annual summaries received, the strengths and weaknesses of each Member State's national system for the administration and control of Community funds and the results of the audits conducted; deplores also the fact that, to date, it has not received detailed information from the Commission on an assessment and comparative analysis of the initial annual summaries presented; considers ...[+++]


31. déplore que la Commission n'ait pas donné suite à la demande faite dans la résolution du 22 avril 2008 sur la décharge pour l'exercice 2006 d'élaborer et de transmettre au Parlement et au Conseil un document spécifique analysant, sur la base des résumés annuels reçus, les points forts et les points faibles des systèmes nationaux de chaque État membre en matière d'administration et de contrôle des fonds communautaires ainsi que les résultats des audits effectués; déplore également qu'il n'ait, à ce jour, pas encore reçu d'informations détaillées de la part de la Commission sur l'évaluation et l'analyse comparative des ...[+++]

31. Deplores the Commission's failure to act on the call made in the resolution of 22 April 2008 on discharge for the financial year 2006 for a specific document to be drawn up, and forwarded to Parliament and the Council, which analyses, on the basis of the annual summaries received, the strengths and weaknesses of each Member State's national system for the administration and control of Community funds and the results of the audits conducted; deplores also the fact that, to date, it has not received detailed information from the Commission on an assessment and comparative analysis of the initial annual summaries presented; considers ...[+++]


27. déplore que le Parlement n'ait à ce jour pas encore reçu d'informations détaillées de la part de la Commission sur l'évaluation et l'analyse comparative des premiers résumés annuels présentés;

27. Regrets that Parliament has until now not received complete information from the Commission concerning the assessment and comparative analysis of the first annual summaries presented;


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46. prend note des premiers résumés annuels envoyés par la plupart des États membres et demande à la Commission d’engager une procédure d’infraction à l’encontre des États membres qui n’ont pas satisfait à leurs obligations; fait remarquer qu'il considère ces résumés annuels comme un premier pas vers des déclarations de gestion nationales; demande à la Commission d’élaborer, avant la première lecture du budget 2009, un document analysant les points forts et les points faibles du système national de chaque État membre en matière d’administration et de contrôle des fonds communautaires ainsi que ...[+++]

46. Notes the first annual summaries sent by most Member States, and asks the Commission to start infringement procedures against those Member States which have not fulfilled their obligations; points out that it considers these annual summaries to be a first step towards national management declarations; asks the Commission to draw up, before the first reading of the 2009 budget, a document analysing the strengths and weaknesses of each Member State's national system for the administration and control of Community funds and the results of the audits conducted, and to forward that document to Parliament and to the Council; invites the ...[+++]


44. prend note des premiers résumés annuels envoyés par la plupart des États membres et demande à la Commission d'engager une procédure d'infraction à l'encontre des États membres qui n'ont pas satisfait à leurs obligations; fait remarquer qu'il considère ces résumés annuels comme un premier pas vers des déclarations de gestion nationales; demande à la Commission d'élaborer, avant la première lecture du budget 2009, un document analysant les points forts et les points faibles du système national de chaque État membre en matière d'administration et de contrôle des fonds communautaires ainsi que ...[+++]

44. Notes the first annual summaries sent by most Member States, and asks the Commission to bring infringement proceedings against those Member States which have not fulfilled their obligations; points out that it considers these annual summaries to be a first step towards national management declarations; asks the Commission to draw up, before the first reading of the 2009 budget, a document analysing the strengths and weaknesses of each Member State's national system for the administration and control of Community funds and the results of the audits carried out, and to forward that document to Parliament and the Council; invites the ...[+++]


Le plan d'action est divisé en trois parties: la première partie résume les neuf mesures que l'UE doit prendre en tant que groupe ainsi que le calendrier; la deuxième partie présente les quatre premières mesures qui ont déjà été élaborées et peuvent être adoptées et mises en œuvre immédiatement dans certains pays partenaires; la troisième partie décrit les cinq mesures restantes qui doivent être élaborées en 2006 et mises en œuvre d'ici 2010.

The action plan is divided into two parts. The first part summarises the nine measures on which the EU as a group has now to deliver, together with the relevant timetable, while the second part presents the first four deliverables that have already been developed and are ready for immediate adoption and implementation in a selected number of partner countries. The third part describes the five remaining deliverables that have to be developed during 2006 and implemented by 2010.


Le premier résume brièvement les résultats du processus de consultation.

The first chapter briefly summarises the outcome of the consultation process.


1. En ce qui concerne l’exigence, énoncée à l’article 11, point 3 bis ), et à l’article 59, paragraphe 1, point a bis ), de la directive 2001/83/CE, telle que modifiée par la présente directive, d’inclure un résumé des informations essentielles nécessaires pour une utilisation sûre et efficace du médicament dans le résumé des caractéristiques du produit et la notice, les États membres veillent à ce qu’elle s’applique à toute autorisation de mise sur le marché délivrée avant la date fixée à l’article 3, paragraphe 1, deuxième alinéa, de la présente directive, à compter du renouvellement de l’autorisation en question ou de l’expiration d’u ...[+++]

1. With regard to the requirement for the inclusion of a summary of the essential information necessary to use the medicine safely and effectively in the summary of the product characteristics and the package leaflet provided for in point 3a of Article 11 and in point (aa) of Article 59(1) of Directive 2001/83/EC as amended by this Directive, the Member States shall ensure that the requirement applies to a marketing authorisation granted before the date set out in the second subparagraph of Article 3(1) of this Directive from renewal of that authorisation or from the expiry of a period of three years starting from that date, whichever is ...[+++]


Lorsque, dans le cas visé au premier alinéa, point f), la recommandation préconise de modifier ou d’ajouter des informations dans le résumé des caractéristiques du produit, ou sur l’emballage ou la notice, elle propose le libellé de ces informations modifiées ou ajoutées, ainsi que l’emplacement dudit libellé dans le résumé des caractéristiques du produit, ou sur l’emballage ou la notice.

Where, in the cases referred to in point (f) of the first subparagraph, it is recommended to change or add information in the summary of product characteristics or the labelling or package leaflet, the recommendation shall suggest the wording of such changed or added information and where such wording should be placed in the summary of the product characteristics, labelling or package leaflet.




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Date index: 2023-02-18
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