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Traduction de «premier réexamen montre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Les décisions rendues par le Tribunal de première instance [...] peuvent exceptionnellement faire l'objet d'un réexamen par la Cour de justice

Decisions given by the Court of First Instance [...] may exceptionally be subject to review by the Court of Justice
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Notre premier réexamen montre que le bouclier de protection des données fonctionne bien, mais que sa mise en œuvre reste à améliorer.

Our first review shows that the Privacy Shield works well, but there is some room for improving its implementation.


Bouclier de protection des données UE-États-Unis: le premier réexamen montre qu'il fonctionne mais que sa mise en œuvre peut être améliorée // Bruxelles, le 18 octobre 2017

EU-U.S. Privacy Shield: First review shows it works but implementation can be improved // Brussels, 18 October 2017


Afin de promouvoir les technologies clés génériques dans l’UE, il convient de considérablement améliorer les performances européennes en matière de recherche et d’innovation dans le but de voir se réaliser l’ambition de l’UE de devenir une région de premier plan, sur la scène mondiale, en termes d’esprit d’entreprise et d’innovation, cette ambition ayant fait l’objet du réexamen de la politique d’innovation publié par la Commission[15]. Ce réexamen a notamment montré combien i ...[+++]

Addressing the need to foster KETs in the EU requires a clear improvement in the EU’s research and innovation performance in order to succeed in the EU’s ambition to become a world class location for entrepreneurship and innovation, the latter addressed in the Commission’s review of the innovation policy.[15] This review, inter alia, stressed the importance of setting up a Community patent and a unified patent litigation system.


Le premier réexamen de la directive a montré qu'à l'heure actuelle, il est relativement facile pour les personnes physiques de contourner les règles en recourant à des entités ou constructions juridiques (comme certaines fondations ou certains trusts) dont les revenus ne sont pas imposés.

The first review of the Directive has shown that, at present, it is relatively easy for individuals to circumvent the rules by using interposed legal persons or arrangements (like certain foundations or trusts) which are not taxed on their income.


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Afin de promouvoir les technologies clés génériques dans l’UE, il convient de considérablement améliorer les performances européennes en matière de recherche et d’innovation dans le but de voir se réaliser l’ambition de l’UE de devenir une région de premier plan, sur la scène mondiale, en termes d’esprit d’entreprise et d’innovation, cette ambition ayant fait l’objet du réexamen de la politique d’innovation publié par la Commission[15]. Ce réexamen a notamment montré combien i ...[+++]

Addressing the need to foster KETs in the EU requires a clear improvement in the EU’s research and innovation performance in order to succeed in the EU’s ambition to become a world class location for entrepreneurship and innovation, the latter addressed in the Commission’s review of the innovation policy.[15] This review, inter alia, stressed the importance of setting up a Community patent and a unified patent litigation system.




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Date index: 2021-07-01
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