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AP
Acheteur à titre conditionnel
Acheteuse à titre conditionnel
Acquéresse à titre conditionnel
Acquéreur à titre conditionnel
Admis provisoire
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Exercer une fonction à titre inamovible
Indemnité versée à titre gracieux
Indemnité à titre gracieux
Légataire de biens immeubles à titre spécifique
Légataire particulier
Légataire particulière
Légataire à titre particulier
Légataire à titre spécifique
Légataire à titre spécifique de biens meubles
Légataire à titre spécifique de biens personnels
Légataire à titre spécifique de biens réels
Occuper un poste à titre inamovible
Occuper une charge à titre inamovible
PADR
Paiement à titre gracieux
Personne admise provisoirement
Personne admise à titre provisoire
Personne appelée à donner des renseignements
Personne appelée à fournir des renseignements
Personne entendue à titre de renseignements
Personne qui dépose à titre de renseignements
Personne tenue de renseigner
RAP
Règlement à titre gracieux
Réfugié admis provisoirement
Réfugié admis à titre provisoire
Réfugiée admise provisoirement
Réfugiée admise à titre provisoire
Titre
Titre documentaire
Titre représentatif
Versement à titre gratuit
étranger admis provisoirement
étranger admis à titre provisoire
étrangère admise provisoirement
étrangère admise à titre provisoire
être nommé à titre inamovible

Traduction de «poy à titre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique

legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee


paiement à titre gracieux | indemnité versée à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux

ex gratia payment


occuper une charge à titre inamovible [ occuper un poste à titre inamovible | exercer une fonction à titre inamovible | être nommé à titre inamovible | occuper une charge, sauf mauvaise conduite ]

hold office during good behaviour


acheteur à titre conditionnel [ acheteuse à titre conditionnel | acquéreur à titre conditionnel | acquéresse à titre conditionnel ]

conditional purchaser [ conditional buyer | conditional sales vendee | conditional sale vendee | conditional vendee ]


paiement à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux

ex gratia payment


Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]

Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]


étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]

temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person


personne appelée à donner des renseignements | personne entendue à titre de renseignements | personne qui dépose à titre de renseignements | personne tenue de renseigner | personne appelée à fournir des renseignements [ PADR ]

person providing information | person asked to give information


réfugié admis à titre provisoire | réfugiée admise à titre provisoire | réfugié admis provisoirement | réfugiée admise provisoirement [ RAP ]

temporarily admitted refugee


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le sénateur Poy : À titre d'ombudsman vous pourriez toutefois dire : « Vous devez le faire », n'est-ce pas?

Senator Poy: As ombudsman, though, could you not say, ``You have to''?


Nous accueillons, en vue de la deuxième partie de notre réunion ce matin, Mme Finlay, qui est présidente de l'Association des conjoints de parlementaires et qui est accompagnée de l'agente d'administration et de logistique de son organisation, Mme Simms, et de M. Poy, qui témoigne aujourd'hui à deux titres, soit à celui d'ex-président de l'organisation et celui de conjoint d'un sénateur.

We have before us for the second part of this meeting this morning, Ms. Finlay, President of the Parliamentary Spouses Association, together with the Administrative and Logistics Officer, Ms. Simms, and Dr. Poy, who is wearing two hats today as a past president and a senatorial spouse.


L'honorable Vivienne Poy : Honorables sénateurs, je prends la parole aujourd'hui pour féliciter Patrick Chan, un Canadien et Torontois exceptionnel, qui a défendu son titre avec brio et remporté le titre de champion mondial de patinage artistique, style libre, hommes, samedi dernier, à Nice, en France.

Hon. Vivienne Poy: Honourable senators, I rise today to congratulate Patrick Chan, an extraordinary Canadian and a Torontonian, on successfully defending his title and winning the world championship in men's free skating last Saturday in Nice, France.


Le sénateur Poy : Monsieur Bertoni, à titre de rapporteur spécial, pourriez-vous me préciser les pouvoirs dont vous disposez pour surveiller la liberté d'expression dans les différents pays des Amériques?

Senator Poy: Mr. Bertoni, as Special Rapporteur, could you please tell me what kind of jurisdiction you have to monitor freedom of expression in the different countries of the Americas?


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L'honorable sénateur Poy propose que l'honorable sénateur Dallaire agisse à titre de président suppléant en attendant l'arrivée de la présidente.

The Honourable Senator Poy moved that the Honourable Senator Dallaire serve as acting chair until the arrival of the chair.


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