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Analyse en intention de traiter
Analyse par intention de traiter
Analyse selon l'intention de traiter
Apporter de l’aide pour traiter les contentieux
Apporter une aide en cas de différends
Apporter une aide relative aux contentieux
Commandement politique
Doctrine de la compétence accessoire
Doctrine des pouvoirs incidents
Doctrine du pouvoir accessoire
Droit de traiter
Fournir de l’aide pour traiter les contentieux
Médicaments utilisés pour traiter l'hyperuricémie
Pouvoir d'exécution
Pouvoir de conclure des traités
Pouvoir politique
Séparation des pouvoirs
Théorie de
Théorie des pouvoirs accessoires
Théorie des pouvoirs ancillaires
Théorie des pouvoirs auxiliaires
Théorie des pouvoirs complémentaires
Théorie des pouvoirs nécessairement incidents
Traiter des informations personnelles sensibles

Vertaling van "pouvoir les traiter " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
mort ou invalidité grave (kernictère) associée à une incapacité à identifier et traiter une hyperbilirubinémie chez un nouveau-né

Death or serious disability (kernicterus) associated with failure to identify and treat hyperbilirubinemia in neonates


pouvoir de conclure des traités [ droit de traiter ]

treaty-making power


pouvoir politique [ commandement politique ]

political power [ Political leadership(ECLAS) | Power(STW) ]


analyse selon l'intention de traiter [ analyse par intention de traiter | analyse en intention de traiter ]

intention-to-treat analysis [ ITT analysis ]


apporter de l’aide pour traiter les contentieux | fournir de l’aide pour traiter les contentieux | apporter une aide en cas de différends | apporter une aide relative aux contentieux

assist in litigation matters | assist with matters of litigation | assist with litigation matters | offer support with matters of dispute


être en possession d’informations à caractère personnel sensibles | travailler avec des informations personnelles sensibles | traiter des informations à caractère personnel sensibles | traiter des informations personnelles sensibles

handle personal information | handled personal identifable information | handle personal identifiable information | handle personally identifiable information




médicaments utilisés pour traiter l'hyperuricémie

Drugs used in hyperuricemia




doctrine de la compétence accessoire [ doctrine du pouvoir accessoire | doctrine des pouvoirs incidents | théorie des pouvoirs accessoires | théorie des pouvoirs auxiliaires | théorie des pouvoirs nécessairement incidents | théorie des pouvoirs ancillaires | théorie des pouvoirs complémentaires | théorie de ]

ancillary doctrine [ necessarily incidental doctrine ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Si le soumissionnaire indique dans son offre qu'il n'a pas l'intention de sous-traiter quelque partie que ce soit du marché ou de sous-traiter une partie inférieure au minimum de la fourchette visée au paragraphe 2, il en fournit les raisons au pouvoir adjudicateur.

3. If the tenderer indicates in its tender that it intends not to sub-contract any share of the contract or to subcontract a share smaller than the minimum range referred to in paragraph 2, it shall provide the reasons therefore to the contracting authority.


3. Si le soumissionnaire indique dans son offre qu'il n'a pas l'intention de sous-traiter quelque partie que ce soit du marché ou qu'il a l'intention de sous-traiter une partie inférieure au minimum de la fourchette visée au paragraphe 2, il en fournit les raisons au pouvoir adjudicateur.

3. If the tenderer indicates in its tender that it intends not to sub-contract any share of the contract or to subcontract a share inferior to the minimum of the range referred to in paragraph 2, it shall provide the reasons therefor to the contracting authority.


Avec cette Agence, on soustrait 14 000 travailleurs de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique et on donne aux magnats de Revenu Canada, c'est-à-dire aux hauts fonctionnaires—le ministre n'a pratiquement plus de pouvoirs là-dedans—le pouvoir de traiter ces travailleurs de la façon qu'ils vont juger correcte, selon leurs points de vue.

With this agency, 14,000 workers are excluded from the Public Service Employment Act, while Revenue Canada tycoons—that is the senior officials, as the minister has hardly any say left in the matter—are given the power to treat these workers as they see fit.


23. Un contractant doit obtenir l'autorisation du Parlement européen, autorité contractante, avant de pouvoir sous-traiter des éléments d'un contrat classifié.

23. A contractor shall obtain permission from the European Parliament, as the contracting authority, before subcontracting any parts of a classified contract.


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Une stratégie nationale pour le tourisme, incluant une stratégie de développement de la main-d’œuvre, est nécessaire pour pouvoir pleinement traiter les problèmes de pénurie de main-d’œuvre et de compétences.

A national tourism strategy, including a workforce development strategy, is necessary to fully address labour and skills shortages.


Une stratégie nationale pour le tourisme, incluant une stratégie de développement de la main-d’œuvre, est nécessaire pour pouvoir pleinement traiter les problèmes de pénurie de main-d’œuvre et de compétences».

A national tourism strategy, including a workforce development strategy, is necessary to fully address labour and skills shortages”.


Le gouvernement fédéral continue d'être le seul à pouvoir nommer les membres de la commission et du tribunal, et il conserve le pouvoir de traiter les revendications, ce qui mine toute notion d'indépendance.

The federal government retains sole authority over appointments to the commission and tribunal and retains authority over processing the claims, which undermines any concept of independence.


La question de savoir si c'est de l'utilisateur ou de l'abonné qu'il convient d'obtenir le consentement pour pouvoir traiter des données à caractère personnel en vue de fournir un service donné à valeur ajoutée sera fonction des données à traiter et du type de service à fournir mais aussi de la possibilité ou non, sur les plans technique, procédural et contractuel, de distinguer le particulier qui utilise un service de communications électroniques de la personne, physique ou morale, qui s'y est abonnée.

Whether the consent to be obtained for the processing of personal data with a view to providing a particular value added service should be that of the user or of the subscriber, will depend on the data to be processed and on the type of service to be provided and on whether it is technically, procedurally and contractually possible to distinguish the individual using an electronic communications service from the legal or natural person having subscribed to it.


(31) La question de savoir si c'est de l'utilisateur ou de l'abonné qu'il convient d'obtenir le consentement pour pouvoir traiter des données à caractère personnel en vue de fournir un service donné à valeur ajoutée sera fonction des données à traiter et du type de service à fournir mais aussi de la possibilité ou non, sur les plans technique, procédural et contractuel, de distinguer le particulier qui utilise un service de communications électroniques de la personne, physique ou morale, qui s'y est abonnée.

(31) Whether the consent to be obtained for the processing of personal data with a view to providing a particular value added service should be that of the user or of the subscriber, will depend on the data to be processed and on the type of service to be provided and on whether it is technically, procedurally and contractually possible to distinguish the individual using an electronic communications service from the legal or natural person having subscribed to it.


Annexe 1 ACCORDS DE COMMERCE ET DE COOPERATION Le fait que l'URSS et les pays d'Europe centrale et orientale aient accepté en 1986 de pouvoir tous traiter de manière bilatérale avec la Communauté a ouvert la voie à la négociation par celle-ci d'accords généraux avec ces pays.

- 17 - Annex 1 TRADE AND COOPERATION AGREEMENTS The acceptance in 1986 by the USSR and the Central and East European countries that they all could deal bilaterally with the EC opened the way for the Community to negotiate general agreements with these countries.


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