Vertaling van "pouvoir démontrer preuve " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

démontrer, preuve à l'appui
demonstrate and prove

médecine fondée sur des données probantes [ médecine factuelle | médecine fondée sur des preuves | médecine fondée sur les preuves | médecine fondée sur des faits démontrés | médecine basée sur des preuves ]
evidence-based medicine

démontré par la preuve [ établi par la preuve ]
established by evidence

démontrer des compétences interculturelles | faire preuve de compétences interculturelles
consider different cultural backgrounds | exhibit intercultural competence | demonstrate intercultural competence | show intercultural competence

risque démontrable de destruction des éléments de preuve
demonstrable risk of evidence being destroyed

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Nous espérons, en faisant la preuve des avantages nets associés à ce programme, pouvoir démontrer qu'il rapportera des avantages environnementaux à la société.
We're hoping, through our demonstration of the net benefits associated with this program, we can demonstrate that this program will provide ecosystem services to society.

Mon différend a trait à la teneur du débat, qui démontre clairement que les gens qui nous dirigent et nous gouvernent dans tous les partis—j'entends par là les partis de l'opposition et les partis au pouvoir—font preuve d'un manque manifeste de compréhension, et selon moi je perçois cela comme un manque de loyauté à l'endroit des gens qui les servent.
My difference is with the content of that debate, which clearly shows that the people who are governing us and leading us in all the parties—by that I mean the parties in opposition and the parties in power—are clearly showing a lack of understanding, and to my mind I am perceiving that as a lack of loyalty back to the people who are serving them.

Les articles 138, paragraphe 1, et 139, paragraphe 1, deuxième alinéa, de la directive 2006/112/CE du Conseil, du 28 novembre 2006, relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée, telle que modifiée par la directive 2010/88/UE du Conseil, du 7 décembre 2010, doivent être interprétés en ce sens qu’ils s’opposent à ce que, dans des circonstances telles que celles en cause au principal, l’administration fiscale d’un État membre refuse le bénéfice du droit à l’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée au titre d’une livraison intracommunautaire au motif que l’acquéreur n’était pas identifié à cette taxe dans un autre État membre et que le fournisseur n’a démontré ni l’authenticité de la signature figurant sur les documents présentés à l’appui de sa déclaration de livraison prétendument exonérée ni le pouvoir de représentation de la personne ayant signé ces documents au nom de l’acquéreur, alors que les preuves justificatives du droit à l’exonération présentées par le fournisseur à l’appui de sa déclaration se conformaient à la liste de documents à présenter à ladite administration, fixée par le droit national, et qu’elles ont été acceptées par celle-ci, dans un premier temps, en tant que preuves justificatives, ce qu’il appartient à la juridiction de renvoi de vérifier.
Articles 138(1) and 139(1), second subparagraph, of Council Directive 2006/112/EC of 28 November 2006 on the common system of value added tax, as amended by Council Directive 2010/88/EU of 7 December 2010, must be interpreted as precluding, in circumstances such as those in the main proceedings, the tax authorities of a Member State from refusing to grant an exemption from value added tax in respect of an intra-Community supply of goods on the ground that the purchaser was not registered for value added tax purposes in another Member State and the supplier has proven neither the authenticity of the signature on the documents submitted in support of its declaration in respect of a supply it claims to be exempt from value added tax nor that the person who signed those documents on behalf of the purchaser had the authority to represent the purchaser, where the evidence establishing entitlement to the exemption submitted by the supplier in support of its declaration is consistent with the list of documents to be submitted to those authorities under national law and has been accepted by them, initially, as supporting evidence, which is a matter for the referring court to verify.

En raison du défaut total de coopération des pouvoirs publics chinois, les éléments de preuve figurant dans le dossier démontrent que les SGA sont des organismes publics, parce qu'elles ont été spécifiquement créées par les pouvoirs publics chinois dans le but de liquider des prêts massifs non performants dans des industries clés, dont la sidérurgie, et pour restructurer les dettes des entreprises publiques.
In the absence of any cooperation from the GOC, the evidence on the record demonstrates that AMCs are public bodies because they were specifically created by the GOC to dispose of massive non-performing loans in key industries including the steel sector and to restructure the debts of SOEs.

Quant à la défense fondée sur la diligence raisonnable, ce que les tribunaux ont presque tous reconnu sans exception depuis 1991, c'est que lorsque l'objectif de la loi est d'exiger des intervenants d'un secteur de l'économie ou de la société qu'ils fassent preuve du degré de diligence requise, on parvient mieux à ces objectifs lorsqu'on leur impose l'inversion de la charge de la preuve quant à la diligence raisonnable car, pour être en mesure de respecter ce critère en cas d'accident, ces intervenants devront pouvoir démontrer qu'ils ont mis en place des systèmes et des procédures qui sont, au meilleur de leur connaissance, les mieux adaptés, et qui démontrent qu'on a pris des mesures responsables pour éviter l'acte interdit, quel qu'il soit, en l'occurrence la pollution de l'eau ou des océans.
With respect to the due diligence defence, what the courts have almost without exception recognized consistently since 1991 is that when the object of the legislation is to require the participants in a particular sector of the economy or society to meet a reasonable standard of care, those objects are best met when we impose on those participants the reverse onus due diligence defence, because in order to be able to meet that in a situation where there is an accident, they're going to have to be able to show that they've put in place systems and procedures that are, within their knowledge, best to know whether they have done it, that demonstrate that they've taken reasonable measures to avoid whatever the prohibited act might be, in this case pollution in the oceans or in waters.

Donc, si nous faisons enquête et nous pouvons démontrer — parce que nous devons pouvoir démontrer, preuve à l'appui, qu'un problème se pose indéniablement.
So if we investigate and we're able to demonstrate—because we have to be able to demonstrate scientifically that there absolutely is an issue there.

Parmi les éléments démontrant que deux produits sont distincts figurent les preuves directes que les clients, s'ils ont le choix, achètent le produit liant et le produit lié séparément auprès de sources d’approvisionnement différentes, ou des preuves indirectes, telles que la présence sur le marché d'entreprises spécialisées dans la production ou la vente du produit lié sans le produit liant (61), ou encore des éléments indiquant que les entreprises ne jouissant que d'un pouvoir de marché limité, en particulier sur des marchés concurrentiels, ont tendance à ne pas lier ni grouper les produits en question.
Evidence that two products are distinct could include direct evidence that, when given a choice, customers purchase the tying and the tied products separately from different sources of supply, or indirect evidence, such as the presence on the market of undertakings specialised in the manufacture or sale of the tied product without the tying product (61), or evidence indicating that undertakings with little market power, particularly on competitive markets, tend not to tie or not to bundle such products.

Aux fins de démontrer l'équivalence, les soumissionnaires devraient pouvoir utiliser tout moyen de preuve.
To demonstrate equivalence, tenderers should be permitted to use any form of evidence.

Une organisation doit pouvoir apporter la preuve qu'elle est capable de surveiller et de maîtriser tous ses aspects environnementaux importants et doit démontrer que l'entité qu'elle veut faire enregistrer n'a pas été séparée intentionnellement d'autres parties moins performantes de l'ensemble du site.
An organisation must be able to give evidence of its capability to monitor and control all its significant environmental aspects and prove that the entity intended to be registered has not been especially separated from other poor performing parts of the larger site.

Il faudrait pouvoir démontrer au tribunal, avec une prépondérance de la preuve au-delà du doute raisonnable, que l'individu ne conduisait pas simplement son véhicule dans la rue, qu'il nous avait délibérément pris pour cible.
We would have to be able to elucidate to the court, with a preponderance of evidence beyond a reasonable doubt, that that was the intent of the individual — that the individual was not just driving down the road but was deliberately targeting us.