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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Catalepsie
Catatonie
Delirium tremens
Donnée introduite au clavier
Démence alcoolique SAI
Flexibilité cireuse
Gène inséré
Gène thérapeutique introduit
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Pays ayant introduit une demande d'adhésion
Pays pouvant bénéficier d'un financement mixte
Pays pouvant prétendre à un financement mixte
Personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi
Personne pouvant être renvoyée
Personne pouvant être renvoyée du Canada
Procédure de l'accusation privée
Procédure introduite par la partie plaignante
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Schizophrénique
Stupeur catatonique
État ayant introduit une demande d'adhésion
État demandeur
élément introduit au clavier

Traduction de «pouvant être introduites » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
État ayant introduit une demande d'adhésion | État demandeur | pays ayant introduit une demande d'adhésion

applicant country | applicant State


personne pouvant être renvoyée du Canada [ personne pouvant être renvoyée | personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi ]

removable person


donnée introduite au clavier [ élément introduit au clavier ]

keyed data [ keyboard entry ]


pays pouvant prétendre à un financement mixte [ pays pouvant bénéficier d'un financement mixte ]

blend country


Définition: La schizophrénie catatonique se caractérise essentiellement par la présence de perturbations psychomotrices importantes, pouvant alterner d'un extrême à un autre: hyperkinésie ou stupeur, obéissance automatique ou négativisme. Des attitudes imposées ou des postures catatoniques peuvent être maintenues pendant une période prolongée. La survenue d'épisodes d'agitation violente est caractéristique de ce trouble. Les manifestations catatoniques peuvent s'accompagner d'un état oniroïde (ressemblant à un rêve) comportant des exp ...[+++]

Definition: Catatonic schizophrenia is dominated by prominent psychomotor disturbances that may alternate between extremes such as hyperkinesis and stupor, or automatic obedience and negativism. Constrained attitudes and postures may be maintained for long periods. Episodes of violent excitement may be a striking feature of the condition. The catatonic phenomena may be combined with a dream-like (oneiroid) state with vivid scenic hallucinations. | Catatonic stupor Schizophrenic:catalepsy | catatonia | flexibilitas cerea


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complicatio ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.


marchandise introduite dans le territoire douanier de la Communauté

goods brought into the customs territory of the Community


gène inséré | gène thérapeutique introduit

inserted gene


procédure de l'accusation privée | procédure introduite par la partie plaignante

private prosecution
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin d'éviter les distorsions de concurrence et les détournements de trafic inacceptables ainsi que les pertes de revenus pour les États membres qui appliquent un taux d'accise élevé, que ce soit comme source de recettes importantes ou pour des raisons sanitaires, il apparaît nécessaire de permettre à ces derniers d'appliquer des limites quantitatives aux cigarettes pouvant être introduites sur leur territoire sans paiement de nouveaux droits d'accise, lorsque lesdites cigarettes sont introduites sur leur territoire en provenance d'États membres bénéficiant d'une période transitoire.

In order to avoid distortion of competition and unacceptable diversions of trade and the resulting revenue loss for those Member States which apply high excise duties, both as an important source of revenue and for health reasons, it appears necessary to allow the latter to apply quantitative limits as regards cigarettes which may be brought into their territory without further payment of excise duties where those cigarettes are brought into their territory from Member States benefiting from transitional periods.


Une violation des dispositions du présent règlement n'est, en elle-même, pas de nature à donner à des tierces parties le droit d'engager une action en indemnisation, ce type de recours ne pouvant être introduit que conformément au droit national de la responsabilité civile.

An infringement of the provisions of this Regulation does not of itself give any right of action for damages by third party litigants and such claims may only be made in accordance with the applicable national law on civil liability.


Les équivalences prévues par ce paragraphe et pouvant être introduites par les États membres sont uniquement valables sur leurs territoires respectifs.

The equivalences provided for in this paragraph, which may be introduced by the Member States, apply only on their respective territories.


- les valeurs relatives aux concentrations en métaux lourds dans les sols recevant des boues et dans les boues, ainsi qu'aux quantités maximales annuelles de ces métaux lourds pouvant être introduites dans les sols (article 4) ;

- values for concentrations of heavy metals in soil and sludge and maximum annual quantities of heavy metals that can be introduced into the soil (Article 4);


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(3) L'article 26 de la directive 92/12/CEE autorise la Finlande à continuer d'appliquer, jusqu'au 31 décembre 2003, les mêmes restrictions que celles qui s'appliquaient au 31 décembre 1996 à la quantité de biens pouvant être introduits sur son territoire sans paiement de droits d'accises supplémentaires, ces restrictions étant progressivement éliminées.

(3) Article 26 of Directive 92/12/EEC authorises Finland to continue to apply, until 31 December 2003, the same restrictions on the quantity of goods which may be brought into its territory without further excise duty payment as applied on 31 December 1996, those restrictions being progressively removed.


(1) L'article 26, paragraphe 3, de la directive 92/12/CEE du Conseil du 25 février 1992 relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux contrôles des produits soumis à accise(2), donne à la Suède le droit de continuer à appliquer, jusqu'au 30 juin 2000, les mêmes restrictions que celles fixées dans l'acte d'adhésion de 1994 concernant la quantité de boissons alcooliques et de produits de tabac pouvant être introduite sur le territoire suédois, par des particuliers pour leur propre usage, sans paiement de droits d'accise supplémentaires.

(1) Article 26(3) of Council Directive 92/12/EEC of 25 February 1992 on the general arrangements for products(2) subject to excise duty and on the holding, movement and monitoring of such products grants Sweden the right to continue to apply, until 30 June 2000, the same restrictions as laid down in the 1994 Act of Accession of Sweden on the quantity of alcoholic drinks and tobacco products, which may be brought into Swedish territory without further excise duty payment by private individuals for their own use.


L'article 26 de la directive 92/12/CEE autorise la Finlande à continuer d'appliquer, jusqu'au 31 décembre 2003, les mêmes restrictions que celles qui s'appliquaient au 31 décembre 1996 à la quantité de biens pouvant être introduits sur son territoire sans paiement de droits d'accise supplémentaires, ces restrictions ayant dû être éliminées progressivement.

Article 26 of Directive 92/12/EEC authorises Finland until 31 December 2003 to continue to apply the same restrictions on the quantity of goods which may be brought into its territory without further excise-duty payment as it applied on 31 December 1996, the progressive removal of those restrictions having been required.


L'article 26 de la directive 92/12/CEE autorise la Finlande à continuer d'appliquer, jusqu'au 31 décembre 2003, les mêmes restrictions que celles qui s'appliquaient au 31 décembre 1996 à la quantité de biens pouvant être introduits sur son territoire sans paiement de droits d'accise supplémentaires, ces restrictions étant progressivement éliminées .

Article 26 of Directive 92/12/EEC authorises Finland until 31 December 2003 to continue to apply the same restrictions on the quantity of goods which may be brought into its territory without further excise-duty payment as it applied on 31 December 1996, those restrictions being progressively removed.


""demande d'asile”, la demande de protection introduite par une personne auprès d'un État membre et pouvant être considérée comme étant introduite au motif que la personne est un réfugié au sens de l'article 1A de la convention de Genève.

"Application for asylum" means a request whereby a person asks for protection from a Member State and which can be understood to be on the grounds that he is a refugee within the meaning of Article 1(A) of the Geneva Convention.


Nacelles de pesée en verre, appropriées à la prise d'essai et pouvant être introduites dans les fioles (5.2).

glass weighing scoops, suitable for the test portion and for inserting into the flasks (6.2).




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pouvant être introduites ->

Date index: 2022-05-14
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