Traduction de «pouvant se produire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

produire (un document) pour examen | produire à des fins d'examen | produire en justice | produire pour examen | produire un acte de transfert
produce

produire une déclaration de revenus [ produire une déclaration | produire une déclaration fiscale | produire | souscrire une déclaration de revenus | souscrire | fournir une déclaration ]
file a tax return [ file a return | file a return of income | file ]

personne pouvant être renvoyée du Canada [ personne pouvant être renvoyée | personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi ]
removable person

obligation de produire | obligation de produire des pièces | obligation de produire les titres
obligation to produce | duty of disclosure

centre chargé de produire les titres de séjour biométrique | centre chargé de produire le titre de séjour biométrique | centre chargé de produire les titres de séjour
office issuing biometric identity cards | office entrusted with issuing biometric identity cards | issuing office

avoir négligé de produire [ avoir omis de produire | avoir fait défaut de produire ]
be in default in filing

Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.
Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.

produire une nuisance
create a nuisance

des signes ou indications pouvant servir à désigner la provenance géographique des produits ou des services
signs or indications which may serve to designate the geographical origin of the goods or services

Ordonnance du 1er juillet 1998 sur la protection des eaux contre les liquides pouvant les polluer [ OPEL ]
Ordinance of 1 July 1998 on the Protection of Water against Pollutant Liquids

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Un autre aspect à prendre en considération est le fait que certains services GMES peuvent contenir des informations destinées à des usages multiples et à des fins de sécurité, certaines activités à valeur ajoutée pouvant alors produire des informations sensibles exigeant un accès contrôlé.
Another issue for consideration is that some GMES services may include information relating to secure/multiple-use purposes, where certain added value activities would generate sensitive information requiring controlled access.

7.1. Les instruments des classes II, III et IIII, susceptibles d'être utilisés en position dénivelée, sont suffisamment insensibles aux dénivellements pouvant se produire en utilisation normale.
7.1. Instruments of classes II, III and IIII, liable to be used in a tilted position, shall be sufficiently insensitive to the degree of tilting that can occur in normal use.

Il importe de réduire autant que possible les distorsions de concurrence pouvant se produire, soit entre infrastructures ferroviaires, soit entre modes de transport différents, du fait de l'existence de divergences notables dans les principes de tarification.
It is important to minimise the distortions of competition which may arise, either between railway infrastructures or transport modes, from significant differences in charging principles.

identification et évaluation des risques majeurs: adoption et mise en œuvre de procédures pour l'identification systématique des risques majeurs pouvant se produire en cas de fonctionnement normal ou anormal, y compris, s'il y a lieu, dans le cas d'activités sous-traitées, ainsi qu'évaluation de leur probabilité et de leur gravité.
identification and evaluation of major hazards — adoption and implementation of procedures for systematically identifying major hazards arising from normal and abnormal operation including subcontracted activities where applicable and the assessment of their likelihood and severity.

(51) Il importe de réduire autant que possible les distorsions de concurrence pouvant se produire, soit entre infrastructures ferroviaires, soit entre modes de transport différents, du fait de l'existence de divergences notables dans les principes de tarification.
(51) It is important to minimise the distortions of competition which may arise, either between railway infrastructures or between transport modes, from significant differences in charging principles.

Statistiquement, les exigences économiques basées sur le risque fixées par la directive "Solvabilité II" réduiront la probabilité de voir un assureur faire faillite à un événement pouvant se produire une fois tous les 200 ans.
Statistically, the economic, risk-based requirements of Solvency II will reduce the risk of an insurer going bankrupt to a one in 200 year event.

Des écarts ou des erreurs pouvant se produire dans les relevés communiqués à la Commission, les personnes employées ou mandatées par la Commission devraient pouvoir examiner l’état de préparation aux situations d’urgence et les stocks des États membres.
As there may be errors or discrepancies in the summaries submitted to the Commission, the Commission’s employees or authorised agents should be able to review the emergency preparedness and stockholding of Member States.

8. souligne l'importance de la bonne gouvernance dans la prévention des catastrophes naturelles pouvant se produire et la préparation à ces événements; demande qu'une technologie offrant un système d'alerte précoce, global et efficace soit mise au point afin de préparer les populations à faire face aux séismes et autres catastrophes naturelles;
8. Underlines the importance of good governance in preventing and preparing for possible natural disasters; calls for development of technology for a comprehensive and effective early warning system to prepare populations to cope with earthquakes and other natural disasters;

Une allégation selon laquelle une denrée alimentaire a une faible teneur en graisses saturées, ou toute autre allégation susceptible d'avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si la somme des acides gras saturés et des acides gras trans contenus dans le produit n'est pas supérieure à 1,5 g par 100 g de solide ou à 0,75 g par 100 ml de liquide, la somme des acides gras saturés et des acides gras trans ne pouvant pas produire, dans les deux cas, plus de 10 % de l'énergie.
A claim that a food is low in saturated fat, and any claim likely to have the same meaning for the consumer, may only be made if the sum of saturated fatty acids and trans-fatty acids in the product does not exceed 1,5g per 100g for solids or 0,75g/100ml for liquids and in either case the sum of saturated fatty acids and trans-fatty acids must not provide more than 10% of energy.

(32) Il importe de réduire autant que possible les distorsions de concurrence pouvant se produire, soit entre infrastructures ferroviaires, soit entre modes de transport différents, du fait de l'existence de divergences notables dans les principes de tarification.
(32) It is important to minimise the distortions of competition which may arise, either between railway infrastructures or between transport modes, from significant differences in charging principles.