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Abus d'une substance psycho-active
Admission générale
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Aucun siège réservé
Aucune place assignée
Aucune place réservée
Conflit ne donnant lieu à aucune action
Conflit ne donnant pas lieu à une action
Conflit ne pouvant donner lieu à une action
Delirium tremens
Décision pouvant faire l'objet d'un appel
Défaut pouvant être repris
Démence alcoolique SAI
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
Hallucinose
Hors de propos
Inopérant
Jalousie
Mauvais voyages
Non pertinent
Paranoïa
Personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi
Personne pouvant être renvoyée
Personne pouvant être renvoyée du Canada
Psychose SAI
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Stress
Subvention ne donnant lieu à aucune action
Subvention ne donnant pas lieu à une action
Subvention ne pouvant donner lieu à une action
Utilisé à mauvais escient
étranger

Vertaling van "pouvant en aucune " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble transitoire, survenant chez un individu ne présentant aucun autre trouble mental manifeste, à la suite d'un facteur de stress physique et psychique exceptionnel et disparaissant habituellement en quelques heures ou en quelques jours. La survenue et la gravité d'une réaction aiguë à un facteur de stress sont influencées par des facteurs de vulnérabilité individuels et par la capacité du sujet à faire face à un traumatisme. La symptomatologie est typiquement mixte et variable et comporte initialement un état d'hébétude caractérisé par un certain rétrécissement du champ de la conscience et de l'attention, une impossibili ...[+++]

Definition: A transient disorder that develops in an individual without any other apparent mental disorder in response to exceptional physical and mental stress and that usually subsides within hours or days. Individual vulnerability and coping capacity play a role in the occurrence and severity of acute stress reactions. The symptoms show a typically mixed and changing picture and include an initial state of daze with some constriction of the field of consciousness and narrowing of attention, inability to comprehend stimuli, and disorientation. This state may be followed either by further withdrawal from the surrounding situation (to th ...[+++]


subvention ne donnant lieu à aucune action [ subvention ne donnant pas lieu à une action | subvention ne pouvant donner lieu à une action ]

non-actionable subsidy


conflit ne donnant lieu à aucune action [ conflit ne donnant pas lieu à une action | conflit ne pouvant donner lieu à une action ]

non-actionable dispute


personne pouvant être renvoyée du Canada [ personne pouvant être renvoyée | personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi ]

removable person


aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale

general admission


dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.




décision pouvant faire l'objet d'un appel

appealable decision
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
- que les virements tous frais payés par le donneur d'ordre (option "OUR") deviendront la règle, sauf indication contraire, les banques intermédiaires ou destinataires ne pouvant facturer aucun frais supplémentaire, en particulier au bénéficiaire; et

- transfers for which the originator pays all the costs ("OUR" mode) will be the rule, unless otherwise stipulated. An intermediary or receiving bank may not make any further charges, in particular not to the beneficiary; and


lorsque, pour des raisons d’urgence impérieuse résultant d’événements imprévisibles pour les pouvoirs adjudicateurs et ne pouvant en aucun cas leur être imputables, les délais exigés par les procédures visées à l’article 111, paragraphe 1, points a), b) et c), du règlement financier ne peuvent être respectés.

where, for reasons of extreme urgency brought about by events which the contracting authorities could not have foreseen and which can in no way be attributed to them, the time limit for the procedures referred to in points (a), (b) and (c) of Article 111(1) of the Financial Regulation cannot be kept.


lorsque, pour des raisons d’urgence impérieuse résultant d’événements imprévisibles pour les pouvoirs adjudicateurs et ne pouvant en aucun cas leur être imputables, les délais exigés par les procédures visées à l’article 104, paragraphe 1, points a), b) et c), du règlement financier ne peuvent être respectés.

where, for reasons of extreme urgency brought about by events which the contracting authorities could not have foreseen and which can in no way be attributed to them, the time limit for the procedures referred to in points (a), (b) and (c) of Article 104(1) of the Financial Regulation cannot be kept.


12. souligne qu'une enveloppe financière adéquate, ne pouvant en aucun cas être inférieure à celle de la période de programmation actuelle 2007-2013, est nécessaire à la réussite et au renforcement de la politique de cohésion;

12. Stresses that a successful, strengthened cohesion policy needs adequate funding, which cannot in any circumstances be less than in the current 2007-2013 programming period;


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La Commission peut, compte tenu de l’expérience acquise dans la mise en œuvre du présent règlement ou du progrès technique, modifier la liste et les dates fixées au paragraphe 1, les délais fixés ne pouvant en aucune façon être prolongés, sans préjudice des dérogations prévues au paragraphe 7.

The Commission may, in the light of experience with the operation of this Regulation or to reflect technical progress, amend the list and the dates set out in paragraph 1 but may in no case extend the periods set out therein, without prejudice to the exemptions provided for in paragraph 7.


2. Les États membres fixent le montant des droits au paiements prévus au paragraphe 1 pour les superficies plantées en vigne qui ont été arrachées en application du présent chapitre à la moyenne régionale de la valeur des droits au paiement de la région correspondante, ce montant ne pouvant en aucun cas excéder 350 EUR par hectare .

2. Member States shall fix the amount of the payment entitlements referred to in paragraph 1 for areas planted with vines grubbed-up in accordance with this Chapter at the regional average of the value of the payment entitlements of the corresponding region but shall in any case not exceed EUR 350/ha.


2. Les États membres fixent le montant des droits au paiements prévus au paragraphe 1 pour les superficies plantées en vigne qui ont été arrachées en application du présent chapitre à la moyenne régionale de la valeur des droits au paiement de la région correspondante, ce montant ne pouvant en aucun cas excéder 350 EUR par hectare.

2. Member States shall fix the amount of the payment entitlements referred to in paragraph 1 for areas planted with vines grubbed-up in accordance with this Chapter at the regional average of the value of the payment entitlements of the corresponding region but shall in any case not exceed EUR 350/ha.


4. Les demandeurs dont la qualification est rejetée doivent en être informés ainsi que des raisons du refus dans les meilleurs délais, ne pouvant en aucun cas dépasser quinze jours, à partir de la date de la décision.

4. Applicants whose qualification is refused shall be informed of this decision and the reasons for refusal as soon as possible and under no circumstances more than 15 days later than the date of the decision.


De même, ils doivent également savoir qu’ils ne peuvent obtenir de brevets pour des inventions "triviales" relatives à des processus d’affaires ne pouvant en aucun cas être brevetées et seront donc dissuadés présenter des demandes pour celles-ci.

They will also know that they cannot get patents for trivial business process inventions that should not under any circumstances be patented, and will be discouraged from applying for them.


4. Les demandeurs dont la qualification est rejetée doivent en être informés ainsi que des raisons du refus dans les meilleurs délais, ne pouvant en aucun cas dépasser quinze jours, à partir de la date de la décision.

4. Applicants whose qualification is refused shall be informed of this decision and the reasons for refusal as soon as possible and under no circumstances more than fifteen days later than the date of the decision.


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